ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.084.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 84

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
17 mars 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

468e session plénière des 19 et 20 janvier 2011

2011/C 084/01

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d’un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises»COM(2010) 348 final

1

2011/C 084/02

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission — Rapport sur la politique de concurrence 2009»COM(2010) 282 final

7

2011/C 084/03

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — Le gouvernement d’entreprise dans les établissements financiers et les politiques de rémunération»COM(2010) 284 final

13

2011/C 084/04

Avis du Comité économique et social européen sur le rapport de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Exercice de surveillance du marché du commerce et de la distribution «Vers un marché intérieur du commerce et de la distribution plus efficace et plus équitable à l’horizon 2020»COM(2010) 355 final

19

2011/C 084/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la commercialisation et l’utilisation de précurseurs d’explosifs»COM(2010) 473 final — 2010/0246 (COD)

25

2011/C 084/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil — Règlement (UE) no…/2010 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles»COM(2010) 542 final — 2010/0271 (COD)

30

2011/C 084/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la vente à découvert et certains aspects des contrats d’échange sur risque de crédit»COM(2010) 482 final — 2010/0251 (COD)

34

2011/C 084/08

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — Vers des systèmes de retraite adéquats, viables et sûrs en Europe»COM(2010) 365 final

38

2011/C 084/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/112/CE du Conseil relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l’alimentation humaine»COM(2010) 490 final

45

2011/C 084/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1288/2009 du Conseil instituant des mesures techniques transitoires du 1er janvier 2010 au 30 juin 2011» — COM(2010) 488 final — 2010/0255 (COD)

47

2011/C 084/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) no 1290/2005 et (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne la distribution de denrées alimentaires aux personnes les plus démunies de l’Union»COM(2010) 486 final — 2008/0183 (COD)

49

2011/C 084/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de la directive du Conseil concernant la structure et les taux des accises applicables aux tabacs manufacturés»COM(2010) 641 final — 2007/0206 (CNS)

53

2011/C 084/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs de protection en cas de renversement, montés à l’avant des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite»COM(2010) 610 final — 2010/0302 (COD)

54

2011/C 084/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un système d’identification et d’enregistrement des animaux des espèces ovine et caprine»COM(2010) 635 final — 2010/0309 (COD)

55

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