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Document C:2005:321:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 321, 16 décembre 2005


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 321

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    48e année
    16 décembre 2005


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Communications

     

    Commission

    2005/C 321/1

    Taux de change de l'euro

    1

    2005/C 321/2

    Rapport final du conseiller auditeur dans l'affaire COMP/M.2139 — Bombardier/Adtranz (conformément aux articles 15 et 16 de la décision 2001/462/CE, CECA de la Commission du 23 mai 2001 relative au mandat des conseillers auditeurs dans certaines procédures de concurrence — JO L 162 du 19.6.2001, p. 21 )  ( 1 )

    2

    2005/C 321/3

    Avis du Comité consultatif en matière de concentrations rendu lors de sa 133e réunion du 29 juin 2005, concernant un projet de décision dans l'affaire COMP/M.2139 — Bombardier/ADtranz ( 1 )

    3

    2005/C 321/4

    Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

    4

    2005/C 321/5

    Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Modification par le Royaume-Uni d'une obligation de service public concernant un service aérien régulier entre Glasgow et Barra ( 1 )

    5

    2005/C 321/6

    Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Modification par le Royaume-Uni d'obligations de service public concernant les services aériens réguliers entre Glasgow et Campbeltown et entre Glasgow et Tiree ( 1 )

    6

    2005/C 321/7

    Aide d'État — Pays-Bas — Aide d'État no C 35/2005 (ex N 59/2005) — Développement d'un réseau à large bande à Appingedam — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE ( 1 )

    7

    2005/C 321/8

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 2204/2002 de la Commission du 12 décembre 2002 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État à l'emploi ( 1 )

    13

    2005/C 321/9

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 2204/2002 de la Commission du 12 décembre 2002 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État à l'emploi ( 1 )

    15

    2005/C 321/10

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation ( 1 )

    17

    2005/C 321/11

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises ( 1 )

    18

    2005/C 321/12

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises ( 1 )

    20

    2005/C 321/13

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4047 — Aviva/Ark Life) ( 1 )

    21

    2005/C 321/14

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3963 — Philips/Lumileds) ( 1 )

    22

    2005/C 321/15

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3980 — Canon/Canon España) ( 1 )

    22


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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