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Document L:2011:153:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 153, 11 juin 2011


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2011.153.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 153

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    11 juin 2011


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (1)

    1

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 541/2011 de la Commission du 1er juin 2011 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 portant exécution du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (1)

    187

     

    *

    Règlement d'exécution (UE) no 542/2011 de la Commission du 1er juin 2011 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 modifiant le règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées, afin de tenir compte de la directive 2011/58/UE modifiant la directive 91/414/CEE en vue de renouveler l’inscription de la substance active carbendazime (1)

    189

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2011/328/UE

     

    *

    Décision d’exécution de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscription du flurprimidol à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 3733]  (1)

    192

     

     

    2011/329/UE

     

    *

    Décision d’exécution de la Commission du 1er juin 2011 relative à la non-inscription du dicloran à l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 3731]  (1)

    194

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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