ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.317.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 317

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
23 décembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

455e session plénière des 15 et 16 juillet 2009

2009/C 317/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'intégration des politiques en matière de transport et d'aménagement du territoire pour des transports urbains plus durables»

1

2009/C 317/02

Avis du Comité économique et social européen sur «La compétitivité de l'industrie européenne du verre et de la céramique dans la perspective, notamment, de l'application du paquet “énergie et climat” de l'UE» (avis exploratoire demandé par la présidence tchèque)

7

2009/C 317/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations UE — Bosnie-et-Herzégovine: le rôle de la société civile» (avis exploratoire)

15

2009/C 317/04

Avis du Comité économique et social européen sur les «Émissions dues au transport par route — Mesures concrètes contre la stagnation» (avis d'initiative)

22

2009/C 317/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les marchés des équipements et les marchés d'aval du secteur automobile» (avis d'initiative)

29

2009/C 317/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Espaces urbains et violence des jeunes»

37

2009/C 317/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Protection des enfants contre les délinquants sexuels itinérants»

43

2009/C 317/08

Avis du Comité économique et social européen sur «Quel avenir pour les zones non urbaines dans la société de la connaissance?» (avis d'initiative)

49

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

455e session plénière des 15 et 16 juillet 2009

2009/C 317/09

Avis du Comité économique social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux droits des consommateurs»COM(2008) 614 — 2008/0196 (COD)

54

2009/C 317/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/83/CE en ce qui concerne la prévention de l'introduction dans la chaîne d'approvisionnement légale de médicaments falsifiés du point de vue de leur identité, de leur historique ou de leur source»COM(2008) 668 final — 2008/0261 (COD)

62

2009/C 317/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 78/660/CEE du Conseil concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés en ce qui concerne les micro-entités»COM(2009) 83 final — 2009/0035 (COD)

67

2009/C 317/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Cinquième partie»COM(2009) 142 final — 2009/0048 (COD)

72

2009/C 317/13

Avis du Comité économique et social européen sur l'«Évaluation à mi-parcours de la mise en œuvre du plan d'action communautaire en faveur de la diversité biologique»COM(2008) 864 final

75

2009/C 317/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Stratégie pour une mise en œuvre de l’internalisation des coûts externes»COM(2008) 435 final

80

2009/C 317/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la télémédecine au service des patients, des systèmes de soins de santé et de la société»COM(2008) 689 final

84

2009/C 317/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 relatif à la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l’application de la législation en matière de protection des consommateurs»COM(2008) 816 final — 2008/0246 (COD)

89

2009/C 317/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au réseau ferroviaire européen pour un fret compétitif»COM(2008) 852 final — 2008/0247 (COD)

94

2009/C 317/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocar et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 relatif à la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs»COM(2008) 817 final — 2008/237 (COD)

99

2009/C 317/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1321/2004 sur les structures de gestion des programmes européens de radionavigation par satellite»COM(2009) 139 final — 2009/0047 (COD)

103

2009/C 317/20

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert relatif au personnel de santé en Europe»COM(2008) 725 final

105

2009/C 317/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des normes minimales pour l’accueil des demandeurs d’asile dans les États membres (refonte)»COM(2008) 815 final — 2008/0244 (COD)

110

2009/C 317/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les critères et mécanismes de détermination de l'État membre responsable de l'examen d'une demande de protection internationale présentée dans l'un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride (refonte)»COM(2008) 820 final — 2008/0243 (COD)

115

2009/C 317/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil concernant l’assistance mutuelle en matière de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts, droits et autres mesures»COM(2009) 28 final — 2009/0007 (CNS) et la «Proposition de directive du Conseil relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal»COM(2009) 29 final — 2009/0004 (CNS)

120

2009/C 317/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Intégration régionale pour le développement des pays ACP»COM(2008) 604 final

126

2009/C 317/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de directive du Conseil concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure (version codifiée)»COM(2009) 235 final — 2006/0250 (CNS)

132

FR