ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 293E

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
2 décembre 2006

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2006-2007

Séances du 3 au 6 avril 2006

Lundi, 3 avril 2006

2006/C 293E/01

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Déclaration de la Présidence

Calendrier 2007

Signature d'actes adoptés en codécision

Dépôt de documents

Ordre des travaux

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Situation des camps de réfugiés à Malte (débat)

Orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie ***II (débat)

Politique de concurrence (2004) (débat)

Publicité des réunions du Conseil lorsqu'il agit en qualité de législateur — Accès aux textes des institutions — (débat)

Approvisionnement des associations caritatives agréées pour la mise en œuvre du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis — Diabète (déclarations écrites)

Conférence ministérielle de l'OMC à Hong-Kong (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

12

Mardi, 4 avril 2006

2006/C 293E/02

PROCÈS-VERBAL

14

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Composition des groupes politiques

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)

Situation des camps de réfugiés à Malte (propositions de résolution déposées)

Décision sur l'urgence

Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres * — Grandes orientations des politiques économiques pour 2006 (débat)

Le régime transitoire qui restreint la libre circulation des travailleurs sur les marchés du travail de l'UE (débat)

Heure des votes

Demande de consultation du Comité des régions: Catastrophes naturelles (incendies, sécheresse et inondations) — Aspects du développement régional (article 118 du règlement) (vote)

Demande de défense de l'immunité parlementaire de Witold Tomczak (article 131 du règlement) (vote)

Orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie ***II (vote)

Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres * (vote)

Politique de concurrence (2004) (vote)

Publicité des réunions du Conseil lorsqu'il agit en qualité de législateur (vote)

Accès aux textes des institutions (vote)

Conférence ministérielle de l'OMC à Hong-Kong (vote)

Grandes orientations des politiques économiques pour 2006 (vote)

Explications de vote

Corrections et intentions de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Proposition modifiée de directive sur les services dans le marché intérieur et Communication sur la directive 96/71/CE (Détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services) (débat)

Contrôle de l'application du droit communautaire (2003, 2004) — Mieux légiférer 2004: application du principe de subsidiarité — Mise en œuvre, conséquences et impact de la législation en vigueur sur le marché intérieur — Stratégie de simplification de l'environnement réglementaire (débat)

Heure des questions (questions à la Commission)

Programme Citoyens pour l'Europe (2007-2013) ***I (débat)

Capitale européenne de la culture (2007-2019) ***I (débat)

Gaz à effet de serre fluorés ***III — Émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur ***III (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

26

ANNEXE I

28

ANNEXE II

39

TEXTES ADOPTÉS

113

P6_TA(2006)0117
Demande de défense de l'immunité parlementaire de Witold Tomczak
Décision du Parlement européen sur la demande de défense de l'immunité et des privilèges de Witold Tomczak (2005/2129(IMM))

113

P6_TA(2006)0118
Orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie ***II
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant des orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie et abrogeant la décision 96/391/CE et la décision no 1229/2003/CE (10720/1/2005 — C6-0016/2006 — 2003/0297(COD))

114

P6_TC2-COD(2003)0297
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 4 avril 2006 en vue de l'adoption de la décision no .../2006/CE du Parlement européen et du Conseil établissant des orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie et abrogeant la décision 96/391/CE et la décision no 1229/2003/CE

115

ANNEXE I
RÉSEAUX TRANSEUROPÉENS D'ÉNERGIE

124

ANNEXE II
RÉSEAUX TRANSEUROPÉENS D'ÉNERGIE

127

ANNEXE III
RÉSEAUX TRANSEUROPÉENS D'ÉNERGIE

131

P6_TA(2006)0119
Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres (COM(2006)0032 — C6-0047/2006 — 2006/0010(CNS))

140

P6_TA(2006)0120
Politique de concurrence (2004)
Résolution du Parlement européen relatif au rapport de la Commission sur la politique de concurrence 2004 (2005/2209(INI))

143

P6_TA(2006)0121
Publicité des réunions du Conseil lorsqu'il agit en qualité de législateur
Résolution du Parlement européen sur le rapport spécial du médiateur européen faisant suite au projet de recommandation adressé au Conseil de l'Union européenne dans la plainte 2395/2003/GG concernant la publicité des réunions du Conseil lorsqu'il agit en qualité de législateur (2005/2243(INI))

146

P6_TA(2006)0122
Accès aux textes des institutions
Résolution du Parlement européen contenant des recommandations à la Commission sur l'accès aux documents des institutions (2004/2125(INI))

151

ANNEXE
RECOMMANDATIONS DÉTAILLÉES SUR LE CONTENU DE LA PROPOSITION DEMANDÉE

153

P6_TA(2006)0123
Conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong
Résolution du Parlement européen sur l'évaluation du cycle de Doha à la suite de la Conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong (2005/2247(INI))

155

P6_TA(2006)0124
Grandes orientations des politiques économiques pour 2006
Résolution du Parlement européen sur la situation de l'économie européenne: rapport préparatoire sur les grandes orientations des politiques économiques pour 2006 (2006/2047(INI))

163

P6_TA(2006)0125
Programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis
Déclaration du Parlement européen sur l'approvisionnement des associations caritatives agréées pour la mise en œuvre du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

170

Mercredi, 5 avril 2006

2006/C 293E/03

PROCÈS-VERBAL

172

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Souhaits de bienvenue

État des négociations sur les perspectives financières (débat)

Résultats du Conseil européen — Stratégie de Lisbonne (débat)

Heure des votes

Calendrier 2007

Utilisation commune des officiers de liaison détachés par les autorités répressives des États membres * (article 131 du règlement) (vote)

Gaz à effet de serre fluorés ***III (vote)

Émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur ***III (vote)

Programme Citoyens pour l'Europe (2007-2013) ***I (vote)

Capitale européenne de la culture (2007-2019) ***I (vote)

Le régime transitoire qui restreint la libre circulation des travailleurs sur les marchés du travail de l'UE (vote)

Séance solennelle — Malte

Explications de vote

Corrections et intentions de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Situation au Proche-Orient suite aux élections en Israël (débat)

Élections au Bélarus (débat)

Élections en Ukraine (débat)

Mesures en vue d'accroître la sécurité routière (SAFETY) et mesures de sécurité dans le secteur des transports, ainsi que leur financement (SécuRITY) (débat)

Heure des questions (questions au Conseil)

Journée mondiale de la santé (débat)

Mesures exceptionnelles de soutien du marché (secteur avicole) * (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

181

ANNEXE I

183

ANNEXE II

187

TEXTES ADOPTÉS

206

P6_TA(2006)0126
Utilisation commune des officiers de liaison détachés par les autorités répressives des États membres *
Résolution législative du Parlement européen sur l'initiative du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord en vue de l'adoption d'une décision du Conseil modifiant la décision 2003/170/JAI relative à l'utilisation commune des officiers de liaison détachés par les autorités répressives des États membres (10706/2005 — C6-0255/2005 — 2005/0808(CNS))

206

P6_TA(2006)0127
Programme «Citoyens pour l'Europe» (2007-2013) ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant, pour la période 2007-2013, le programme «Citoyens pour l'Europe» visant à promouvoir la citoyenneté européenne active (COM(2005)0116 — C6-0101/2005 — 2005/0041(COD))

210

P6_TC1-COD(2005)0041
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 avril 2006 en vue de l'adoption de la décision no .../2006/CE du Parlement européen et du Conseil établissant, pour la période 2007-2013, le programme «l'Europe pour les citoyens» visant à promouvoir les valeurs européennes actives, telles qu'énoncées dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, et la citoyenneté européenne active

211

ANNEXE

219

P6_TA(2006)0128
Capitale européenne de la culture (2007-2019) ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation «Capitale européenne de la culture» pour les années 2007 à 2019 (COM(2005)0209 — C6-0157/2005 — 2005/0102(COD))

222

P6_TC1-COD(2005)0102
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 5 avril 2006 en vue de l'adoption de la décision no .../2006/CE du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation «Capitale européenne de la culture» pour les années 2007 à 2019

223

ANNEXE
ORDRE DE PRÉSENTATION DES CANDIDATURES AU TITRE DE «CAPITALE EUROPÉENNE DE LA CULTURE»

229

P6_TA(2006)0129
Le régime transitoire qui restreint la libre circulation des travailleurs sur les marchés du travail de l'UE
Résolution du Parlement européen sur le régime transitoire qui restreint la libre circulation des travailleurs sur les marchés du travail de l'UE (2006/2036(INI))

230

Jeudi, 6 avril 2006

2006/C 293E/04

PROCÈS-VERBAL

234

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Immunité d'un député

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP/UE (2005) (débat)

L'efficacité de l'aide et la corruption dans les pays en développement (débat)

Heure des votes

Régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par les États membres de titres de séjour délivrés par la Suisse et le Liechtenstein ***I (article 131 du règlement) (vote)

Régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures ***I (article 131 du règlement) (vote)

Mesures exceptionnelles de soutien du marché (secteur avicole) * (vote)

Gaz à effet de serre fluorés ***III (vote)

Émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur ***III (vote)

Rapport spécial du Médiateur européen suite à une plainte contre les Ecoles européennes (vote)

Situation des camps de réfugiés à Malte (vote)

Élections au Bélarus (vote)

Élections en Ukraine (vote)

Journée mondiale de la santé (vote)

Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP/UE (2005) (vote)

L'efficacité de l'aide et la corruption dans les pays en développement (vote)

Explications de vote

Corrections et intentions de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Ordre du jour de la prochaine période de session

Situation dans le sud-est de la Turquie (débat)

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)

Darfour

Irak: communauté assyrienne, situation dans les prisons

Égypte: l'affaire Ayman Nour

Heure des votes

Darfour (vote)

Irak: communauté assyrienne, situation dans les prisons (vote)

Égypte: l'affaire Ayman Nour (vote)

Décisions concernant certains documents

Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)

Dépôt de documents

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

247

ANNEXE I

249

ANNEXE II

258

TEXTES ADOPTÉS

282

P6_TA(2006)0130
Régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par les États membres de titres de séjour délivrés par la Suisse et le Liechtenstein ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par les États membres, aux fins de transit par leur territoire, de certains titres de séjour délivrés par la Suisse et le Liechtenstein (COM(2005)0381 — C6-0254/2005 — 2005/0159(COD))

282

P6_TC1-COD(2005)0159
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 6 avril 2006 établissant un régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par les États membres de certains titres de séjour délivrés par la Suisse et le Liechtenstein aux fins de transit par leur territoire

282

ANNEXE
LISTE DES TITRES DE SÉJOUR DÉLIVRÉS PAR LA CONFÉDÉRATION SUISSE ET PAR LE LIECHTENSTEIN ET VISÉS À L'ARTICLE 2

285

P6_TA(2006)0131
Régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie de certains documents comme équivalant à leurs visas nationaux aux fins de transit par leur territoire (COM(2005)0381 — C6-0253/2005 — 2005/0158(COD))

288

P6_TC1-COD(2005)0158
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 6 avril 2006 établissant un régime simplifié de contrôle des personnes aux frontières extérieures, fondé sur la reconnaissance unilatérale par la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie de certains documents comme équivalant à leurs visas nationaux aux fins de transit par leur territoire

289

ANNEXE
LISTE DES DOCUMENTS DÉLIVRÉS PAR LES NOUVEAUX ÉTATS MEMBRES

291

P6_TA(2006)0132
Mesures exceptionnelles de soutien du marché (secteur avicole) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil modifiant les règlements (CEE) no 2771/75 et (CEE) 2777/75 en ce qui concerne l'application de mesures exceptionnelles de soutien du marché (COM(2006)0153 — C6-0111/2006 — 2006/0055(CNS))

295

P6_TA(2006)0133
Gaz à effet de serre fluorés ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à certains gaz à effet de serre fluorés (PE-CONS 3604/2006 — C6-0065/2006 — 2003/0189A(COD))

297

P6_TA(2006)0134
Émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les émissions provenant des systèmes de climatisation des véhicules à moteur, et modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil (PE-CONS 3605/2006 — C6-0066/2006 — 2003/0189B(COD))

298

P6_TA(2006)0135
Rapport spécial du Médiateur européen suite à une plainte contre les Écoles européennes
Résolution du Parlement européen sur le rapport spécial du Médiateur européen faisant suite à une plainte contre les Écoles européennes (no 1391/2002/JMA) (2005/2216(INI))

299

P6_TA(2006)0136
Situation des camps de réfugiés à Malte
Résolution du Parlement européen sur la situation des camps de réfugiés à Malte

301

P6_TA(2006)0137
Élections au Belarus
Résolution du Parlement européen sur la situation au Belarus après les élections présidentielles du 19 mars 2006

304

P6_TA(2006)0138
Ukraine
Résolution du Parlement européen sur les élections législatives en Ukraine

307

P6_TA(2006)0139
Journée mondiale de la santé
Résolution du Parlement européen sur la Journée mondiale de la santé

308

P6_TA(2006)0140
Travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE (2005)
Résolution du Parlement européen sur les travaux de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE en 2005 (2005/2104(INI))

311

P6_TA(2006)0141
L'efficacité de l'aide et la corruption dans les pays en développement
Résolution du Parlement européen sur l'efficacité de l'aide et la corruption dans les pays en développement (2005/2141(INI))

316

P6_TA(2006)0142
Darfour
Résolution du Parlement européen sur le Darfour

320

P6_TA(2006)0143
Irak: communauté assyrienne, situation dans les prisons
Résolution du Parlement européen sur la communauté assyrienne et la situation dans les prisons irakiennes

322

P6_TA(2006)0144
Égypte: l'affaire Ayman Nour
Résolution du Parlement européen sur l'Égypte: l'affaire Ayman Nour

325

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