ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 407

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
4 novembre 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2015-2016
Séances du 8 au 11 juin 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 247 du 7.7.2016 .
TEXTES ADOPTÉS
Séance du 24 juin 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 256 du 14.7.2016 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 9 juin 2015

2016/C 407/01

Résolution du Parlement européen du 9 juin 2015 sur la stratégie de l'Union européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes après 2015 (2014/2152(INI))

2

2016/C 407/02

Résolution du Parlement européen du 9 juin 2015 sur la stratégie pour la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle dans les pays tiers (2014/2206(INI))

18

2016/C 407/03

Résolution du Parlement européen du 9 juin 2015 sur la communication intitulée «Vers un consensus renouvelé sur la protection des droits de propriété intellectuelle: un plan d'action de l'UE» (2014/2151(INI))

25

Mercredi 10 juin 2015

2016/C 407/04

Résolution du Parlement européen du 10 juin 2015 sur l'état des lieux des relations entre l'Union européenne et la Russie (2015/2001(INI))

35

2016/C 407/05

Résolution du Parlement européen du 10 juin 2015 sur le rapport annuel 2014 du comité de surveillance de l'OLAF (2015/2699(RSP))

42

2016/C 407/06

Résolution du Parlement européen du 10 juin 2015 sur la situation en Hongrie (2015/2700(RSP))

46

2016/C 407/07

Résolution du Parlement européen du 10 juin 2015 sur le rapport de 2014 sur les progrès accomplis par la Turquie (2014/2953(RSP))

50

Jeudi 11 juin 2015

2016/C 407/08

Résolution du Parlement européen du 11 juin 2015 sur la Syrie: la situation à Palmyre et le cas de Mazen Darwish (2015/2732(RSP))

61

2016/C 407/09

Résolution du Parlement européen du 11 juin 2015 sur le Paraguay: aspects juridiques des grossesses précoces (2015/2733(RSP))

66

2016/C 407/10

Résolution du Parlement européen du 11 juin 2015 sur la situation au Népal après les séismes (2015/2734(RSP))

70

2016/C 407/11

Résolution du Parlement européen du 11 juin 2015 sur la situation militaro-stratégique dans le bassin de la mer Noire à la suite de l'annexion illégale de la Crimée par la Russie (2015/2036(INI))

74

2016/C 407/12

Résolution du Parlement européen du 11 juin 2015 sur les dernières révélations concernant les cas de corruption au plus haut niveau de la FIFA (2015/2730(RSP))

81

Mercredi 24 juin 2015

2016/C 407/13

Résolution du Parlement européen du 24 juin 2015 sur l'examen du cadre de gouvernance économique: bilan et enjeux (2014/2145(INI))

86

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mercredi 24 juin 2015

2016/C 407/14

Décision du Parlement européen du 24 juin 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Sotirios Zarianopoulos (2015/2015(IMM))

96

2016/C 407/15

Décision du Parlement européen du 24 juin 2015 sur la demande de levée de l'immunité d'Udo Voigt (2015/2072(IMM))

98

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 9 juin 2015

2016/C 407/16

P8_TA(2015)0217
Taux d'ajustement des paiements directs au titre de l'année civile 2015 ***I
Résolution législative du Parlement européen du 9 juin 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le taux d'ajustement prévu par le règlement (UE) no 1306/2013 pour les paiements directs en ce qui concerne l'année civile 2015 (COM(2015)0141 — C8-0083/2015 — 2015/0070(COD))
P8_TC1-COD(2015)0070
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 9 juin 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE)/2015/… du Parlement européen et du Conseil fixant le taux d'ajustement prévu par le règlement (UE) no 1306/2013 pour les paiements directs en ce qui concerne l'année civile 2015

100

Mercredi 10 juin 2015

2016/C 407/17

Résolution législative du Parlement européen du 10 juin 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'amendement de Doha au protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et à l'exécution conjointe des engagements qui en découlent (10400/2014 — C8-0029/2015 — 2013/0376(NLE))

101

2016/C 407/18

Résolution législative du Parlement européen du 10 juin 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Islande, d'autre part, concernant la participation de l'Islande à l'exécution conjointe des engagements de l'Union européenne, de ses États membres et de l'Islande au cours de la deuxième période d'engagement du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (10883/2014 — C8-0088/2015 — 2014/0151(NLE))

102

2016/C 407/19

Résolution législative du Parlement européen du 10 juin 2015 sur la recommandation de décision du Conseil relative à l'adhésion de la Croatie à la convention du 29 mai 2000 établie par le Conseil conformément à l'article 34 du traité sur l'Union européenne, relative à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les États membres de l'Union européenne et à son protocole du 16 octobre 2001 (COM(2014)0685 — C8-0275/2014 — 2014/0321(NLE))

103

2016/C 407/20

Résolution législative du Parlement européen du 10 juin 2015 sur la recommandation de décision du Conseil concernant l'adhésion de la Croatie à la convention du 26 mai 1997, établie sur la base de l'article K.3, paragraphe 2, point c), du traité sur l'Union européenne, relative à la lutte contre la corruption impliquant des fonctionnaires des Communautés européennes ou des États membres de l'Union européenne (COM(2014)0661 — C8-0274/2014 — 2014/0322(NLE))

104

Mercredi 24 juin 2015

2016/C 407/21

P8_TA(2015)0236
Fonds européen pour les investissements stratégiques ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 juin 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques et modifiant les règlements (UE) no 1291/2013 et (UE) no 1316/2013 (COM(2015)0010 — C8-0007/2015 — 2015/0009(COD))
P8_TC1-COD(2015)0009
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 juin 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques, la plateforme européenne de conseil en investissement et le portail européen de projets d'investissement et modifiant les règlements (UE) no 1291/2013 et (UE) no 1316/2013 — le Fonds européen pour les investissements stratégiques

105

2016/C 407/22

Résolution du Parlement européen du 24 juin 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2015/000 TA 2015 — Assistance technique sur l'initiative de la Commission) (COM(2015)0156 — C8-0093/2015 — 2015/2076(BUD))

107

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