ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.CE2012.199.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 199E

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
7 juillet 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2011-2012
Séances du 8 au 10 mars 2011
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 165 E, 7.6.2011
TEXTES ADOPTÉS

Mardi 8 mars 2011

2012/C 199E/01

Sécurité générale des produits et surveillance du marchéRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur la révision de la directive relative à la sécurité générale des produits et à la surveillance du marché (2010/2085(INI))

1

2012/C 199E/02

Gestion de la grippe H1N1Résolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur l'évaluation de la gestion en 2009-2010 de la grippe H1N1 en Europe (2010/2153(INI))

7

2012/C 199E/03

Le financement innovant à l'échelon européen et mondialRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur les financements innovants à l'échelon mondial et à l'échelon européen (2010/2105(INI))

15

2012/C 199E/04

Réduction des inégalités dans le domaine de la santéRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur la réduction des inégalités de santé dans l'Union européenne (2010/2089(INI))

25

2012/C 199E/05

Coopérer avec les pays en développement afin d'encourager la bonne gouvernance dans le domaine fiscalRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur la fiscalité et le développement - coopérer avec les pays en développement afin d'encourager la bonne gouvernance dans le domaine fiscal (2010/2102(INI))

37

2012/C 199E/06

Agriculture et commerce internationalRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur l'agriculture de l'Union européenne et le commerce international (2010/2110(INI))

48

2012/C 199E/07

Le déficit de l'Union en protéines végétalesRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur le déficit de l'Union en protéines végétales: quelle solution à un problème ancien? (2010/2111(INI))

58

2012/C 199E/08

Égalité entre les femmes et les hommes – 2010Résolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne — 2010 (2010/2138(INI))

65

2012/C 199E/09

Pauvreté féminineRésolution du Parlement européen du 8 mars 2011 sur le visage de la pauvreté féminine dans l'Union européenne (2010/2162(INI))

77

2012/C 199E/10

Réciprocité en matière de visas – solidarité avec la situation inéquitable des citoyens tchèques suite à l'introduction unilatérale de visas de la part du CanadaDéclaration du Parlement européen du 8 mars 2011 sur le retour à la réciprocité en matière de visas – solidarité avec la situation inéquitable des citoyens tchèques suite à l'introduction unilatérale de visas de la part du Canada

89

Mercredi 9 mars 2011

2012/C 199E/11

Orientations pour le budget 2012 - Sections I, II et de IV à XRésolution du Parlement européen du 9 mars 2011 sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2012, section I – Parlement européen, section II – Conseil, section IV – Cour de justice, section V – Cour des comptes, section VI – Comité économique et social européen, section VII – Comité des régions, section VIII – Médiateur européen, section IX – Contrôleur européen de la protection des donnéesection, section X – Service européen pour l'action extérieure (2011/2017(BUD))

90

2012/C 199E/12

Stratégie de l'UE pour la région atlantiqueRésolution du Parlement européen du 9 mars 2011 sur la stratégie européenne pour la région atlantique

95

2012/C 199E/13

Rapport 2010 sur les progrès accomplis par la TurquieRésolution du Parlement européen du 9 mars 2011 sur le rapport 2010 sur les progrès accomplis par la Turquie

98

2012/C 199E/14

Processus d'intégration européenne du MonténégroRésolution du Parlement européen du 9 mars 2011 sur le processus d'intégration européenne du Monténégro

106

2012/C 199E/15

Stratégie européenne pour l'intégration des RomsRésolution du Parlement européen du 9 mars 2011 sur la stratégie européenne pour l'intégration des Roms (2010/2276(INI))

112

2012/C 199E/16

Politique industrielle à l'ère de la mondialisationRésolution du Parlement européen du 9 mars 2011 sur une politique industrielle à l'ère de la mondialisation (2010/2095(INI))

131

Jeudi 10 mars 2011

2012/C 199E/17

Loi hongroise sur les médiasRésolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur la loi hongroise sur les médias

154

2012/C 199E/18

Voisinage sud, en particulier la Libye, y compris les aspects humanitairesRésolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur le voisinage sud, en particulier la Libye

158

2012/C 199E/19

Approche de l'Union européenne vis-à-vis de l'IranRésolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur l'approche de l'Union européenne vis-à-vis de l'Iran (2010/2050(INI))

163

2012/C 199E/20

16e session du Conseil des droits de l'homme des Nations unies (Genève, du 28 février au 25 mars 2011)Résolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur les priorités pour la 16e session du Conseil des droits de l'homme des Nations unies et le réexamen de 2011

172

2012/C 199E/21

Pakistan - assassinat de Shahbaz Bhatti, ministre des minoritésRésolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur le Pakistan, en particulier l'assassinat de Shahbaz Bhatti

179

2012/C 199E/22

Biélorussie, en particulier les cas de Ales Mikhalevich et Natalia RadinaRésolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur la Biélorussie (et notamment les cas d'Ales Mikhalevich et de Natalia Radina)

182

2012/C 199E/23

Situation et patrimoine culturel de Kashgar (Chine, région autonome ouïghoure du Xinjiang)Résolution du Parlement européen du 10 mars 2011 sur la situation et le patrimoine culturel de Kashgar (région autonome ouïghoure du Xinjiang, en Chine)

185

2012/C 199E/24

Instauration de statuts européens pour les mutuelles, les associations et les fondationsDéclaration du Parlement européen du 10 mars 2011 sur l'instauration de statuts européens pour les mutuelles, les associations et les fondations

187

2012/C 199E/25

Accidents impliquant des poids lourdsDéclaration du Parlement européen du 10 mars 2011 sur les accidents impliquant des poids lourds

188

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mardi 8 mars 2011

2012/C 199E/26

Demande de levée de l’immunité parlementaire de M. Elmar BrokDécision du Parlement européen du 8 mars 2011 sur la demande de levée de l’immunité d’Elmar Brok (2010/2283(IMM))

190

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 8 mars 2011

2012/C 199E/27

Nomination d'un membre de la Cour des comptes européenne (M. Harald Wögerbauer - AT)Décision du Parlement européen du 8 mars 2011 sur la nomination proposée d'Harald Wögerbauer comme membre de la Cour des comptes (C7-0029/2011 – 2011/0801(NLE))

192

2012/C 199E/28

Zone couverte par l'accord de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (CGPM) ***IRésolution législative du Parlement européen du 8 mars 2011 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) (COM(2009)0477 – C7-0204/2009 – 2009/0129(COD))

193

P7_TC1-COD(2009)0129
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 8 mars 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) [Amendement 1]

194

ANNEXE I

208

ANNEXE II

212

ANNEXE III

215

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