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Document C:2010:082:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 82, 30 mars 2010


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.082.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 82

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    30 mars 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 082/01

    Communication de la Commission — Indications détaillées portant sur la demande présentée aux autorités compétentes en vue d’obtenir l’autorisation de procéder à l’essai clinique d’un médicament à usage humain, sur la notification de modifications substantielles et sur la déclaration de fin de l’essai clinique («CT-1»)

    1

    2010/C 082/02

    Communication de la Commission concernant l'application de l'article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne à certaines catégories d'accords, de décisions et de pratiques concertées dans le secteur des assurances (1)

    20

    2010/C 082/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5762 — InnoLux/Chi Mei/TPO) (1)

    24

    2010/C 082/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5721 — Otto/Primondo Assets) (1)

    24


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 082/05

    Taux de change de l'euro

    25

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 082/06

    Mise à jour de la liste des titres de séjour visés à l'article 2, paragraphe 15, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 1; JO C 153 du 6.7.2007, p. 5; JO C 192 du 18.8.2007, p. 11; JO C 271 du 14.11.2007, p. 14; JO C 57 du 1.3.2008, p. 31; JO C 134 du 31.5.2008, p. 14; JO C 207 du 14.8.2008, p. 12; JO C 331 du 21.12.2008, p. 13; JO C 3 du 8.1.2009, p. 5; JO C 64 du 19.3.2009, p. 15; JO C 239 du 6.10.2009, p. 2)

    26


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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