ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 103E

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
28 avril 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2004 — 2005

Mardi, 20 juillet 2004

2005/C 103E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance sous la présidence du doyen d'âge (première séance du Parlement nouvellement élu)

Doyen d'âge

Ordre des travaux

Vérification des pouvoirs

Composition du Parlement

Constitution des groupes politiques

Élection du Président du Parlement européen

Élection des vice-présidents (délai de dépôt des candidatures)

Élection des vice-présidents

Élection des questeurs (délai de dépôt des candidatures)

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Pétitions

Déclarations écrites (article 116 du règlement)

Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

11

ANNEXE I

13

ANNEXE II

15

Mercredi, 21 juillet 2004

2005/C 103E/2

PROCÈS-VERBAL

17

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Approbation par le Conseil de positions du Parlement arrêtées en première lecture (article 66 du règlement)

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Composition des groupes politiques

Ordre des travaux

Conseils européens du 29 juin 2004 — Semestre d'activité de la présidence irlandaise (débat)

Programme d'activité de la présidence néerlandaise (débat)

Heure des votes

Élection des questeurs du Parlement européen (Premier tour de scrutin)

Programme d'activité de la présidence néerlandaise (suite du débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Élection des questeurs du Parlement européen

Composition numérique des commissions parlementaires (vote)

Déclaration du Président désigné de la Commission

Suites données aux positions et résolutions du Parlement

Communication des propositions de la Conférence des Présidents

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

23

ANNEXE I

25

ANNEXE II

26

TEXTES ADOPTÉS

30

P6_TA(2004)0001
Composition numérique des commissions parlementaires
Décision du Parlement européen sur la composition numérique des commissions

30

Jeudi, 22 juillet 2004

2005/C 103E/3

PROCÈS-VERBAL

31

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Demandes de défense d'immunité parlementaire

Dépôt de documents

Virements de crédits

Ordre du jour

Déclaration du Président désigné de la Commission (suite du débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Nominations dans les commissions parlementaires (vote)

Élection du Président de la Commission

Composition des commissions

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

41

ANNEXE I

43

ANNEXE II
NOMINATIONS DANS LES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES

45

FR