(1)

Le benzoate de sodium, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques», a été autorisé pour dix ans en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés par le règlement d’exécution (UE) no 496/2011 de la Commission (2).

(2)

Conformément à l’article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003, le titulaire de l’autorisation a proposé de modifier les conditions de l’autorisation de la substance concernée en réduisant sa concentration minimale de 99,9 % à 99,0 % en ce qui concerne son utilisation chez les porcelets sevrés. Cette demande était étayée par des données pertinentes qui l’accompagnaient.

(3)

Dans son avis du 15 novembre 2011, l’Autorité européenne de sécurité des aliments a conclu que la substance concernée était sans danger pour l’homme, les espèces cibles et l’environnement et que, dans des conditions d’utilisation identiques à celles de la formule actuelle, son utilisation était efficace chez les porcelets sevrés à la teneur minimale requise de ≥ 99 % (3).

(4)

Les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies.

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) no 496/2011 en conséquence.

(6)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,