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Document C:2004:088:TOC
Official Journal of the European Union, C 88, 08 April 2004
Journal officiel de l’Union européenne, C 88, 08 avril 2004
Journal officiel de l’Union européenne, C 88, 08 avril 2004
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 88 47e année 8 avril 2004 |
| Édition de langue française | Communications et informations | |||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
| I Communications | ||||
| Commission | ||||
| 2004/C 88/01 | Taux de change de l'euro | 1 | ||
| 2004/C 88/02 | Décision de ne pas soulever d'objections en ce qui concerne des mesures d'aides d'État qui seront considérées en tant qu'aides existantes au sens de l'article 88, paragraphe 1, du traité CE lors de l'adhésion (1) | 2 | ||
| 2004/C 88/03 | Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques | 6 | ||
| 2004/C 88/04 | Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques | 10 | ||
| 2004/C 88/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre des directives 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz (1) | 14 | ||
| 2004/C 88/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3403 — JP Morgan/Bank One) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) | 15 | ||
| 2004/C 88/07 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3392 — WestLB/Klöckner) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) | 16 | ||
| 2004/C 88/08 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) | 17 | ||
| Banque centrale européenne | ||||
| 2004/C 88/09 | Avis de la Banque centrale européenne du 1er avril 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une recommandation, présentée par la Commission des Communautés européennes, de décision du Conseil concernant la position à adopter par la Communauté au sujet d'un accord relatif aux relations monétaires avec la Principauté d'Andorre [SEC(2004) 204 final] (CON/2004/12) | 18 | ||
| 2004/C 88/10 | Avis de la Banque centrale européenne du 31 mars 2004 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de règlement du Conseil concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des États membres adoptant l'euro (version codifiée) (CON/2004/10) | 20 | ||
| ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN | ||||
| Comité permanent des États de l'AELE | ||||
| 2004/C 88/11 | Présentation annotée des marchés réglementés, conformément à l'article 16 de la directive 93/22/CEE concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières (DSI) | 21 | ||
| II Actes préparatoires | ||||
| ...... | ||||
| III Informations | ||||
| Parlement européen | ||||
| 2004/C 88/12 | Appel à propositions relatif à l'action de traitement du patrimoine archivistique des députés européens constitué dans l'exercice de leur mandat et versé à titre de dons ou de legs légaux | 23 | ||
| Commission | ||||
| 2004/C 88/13 | Appel à propositions VP/2004/05 concernant des actions nationales de sensibilisation à l'inclusion sociale (au titre de la ligne budgétaire 04040202) | 34 | ||
| Agence européenne pour l'environnement | ||||
| 2004/C 88/14 | Appel à manifestation d'intérêt à devenir membre du comité scientifique de l'Agence européenne pour l'environnement | 35 | ||
| Rectificatifs | ||||
| 2004/C 88/15 | Rectificatif aux jours fériés pour l'année 2004: États membres de l'Union européenne (JO C 284 du 27.11.2003) | 37 | ||
| FR | (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | |||