ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 209

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
30 juin 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

523e session plénière du CESE des 22 et 23 février 2017

2017/C 209/01

Avis du Comité économique et social européen sur les «Stratégies de diversification du tourisme nautique et maritime» (avis exploratoire)

1

2017/C 209/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Les îles dans l’Union européenne: du handicap structurel au territoire inclusif» (avis exploratoire)

9

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

523e session plénière du CESE des 22 et 23 février 2017

2017/C 209/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Stratégie spatiale pour l’Europe»[COM(2016) 705 final]

15

2017/C 209/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux cadres de restructuration préventifs, à la seconde chance et aux mesures à prendre pour augmenter l’efficience des procédures de restructuration, d’insolvabilité et d’apurement et modifiant la directive 2012/30/UE [COM(2016) 723 final — 2016/0359(COD)]

21

2017/C 209/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales et modifiant les règlements (UE) no 1095/2010, (UE) no 648/2012 et (UE) 2015/2365»[COM(2016) 856 final — 2016/0365 (COD)]

28

2017/C 209/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 575/2013 en ce qui concerne le ratio de levier, le ratio de financement stable net, les exigences en matière de fonds propres et d’engagements éligibles, le risque de crédit de contrepartie, le risque de marché, les expositions sur contreparties centrales, les expositions sur organismes de placement collectif, les grands risques et les exigences de déclaration et de publication, et modifiant le règlement (UE) no 648/2012»[COM(2016) 850 final — 2016/0360 (COD)] sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 806/2014 en ce qui concerne la capacité d’absorption des pertes et de recapitalisation des établissements de crédit et des entreprises d’investissement»[COM(2016) 851 final — 2016/0361 (COD)] sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2014/59/UE sur la capacité d’absorption des pertes et de recapitalisation des établissements de crédit et des entreprises d’investissement et modifiant la directive 98/26/CE, la directive 2002/47/CE, la directive 2012/30/UE, la directive 2011/35/UE, la directive 2005/56/CE, la directive 2004/25/CE et la directive 2007/36/CE»[COM(2016) 852 final — 2016/0362 (COD)] et sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2013/36/UE en ce qui concerne les entités exemptées, les compagnies financières holding, les compagnies financières holding mixtes, la rémunération, les mesures et pouvoirs de surveillance et les mesures de conservation des fonds propres»[COM(2016) 854 final — 2016/0364 (COD)]

36

2017/C 209/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Appel à témoignages: cadre réglementaire applicable aux services financiers dans l’Union européenne»[COM(2016) 855 final]

43

2017/C 209/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) et abrogeant le règlement (CEE) no 1365/75 du Conseil»[COM(2016) 531 final – 2016/0256 (COD)], sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) et abrogeant le règlement (CEE) no 337/75 du Conseil»[COM(2016) 532 final – 2016/0257 (COD)] et sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) et abrogeant le règlement (CE) no 2062/94 du Conseil»[COM(2016) 528 final – 2016/0254(COD)]

49

2017/C 209/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses»[COM(2016) 750 final — 2016/0392 (COD)]

54

2017/C 209/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CEE) no 1101/89 du Conseil et les règlements (CE) no 2888/2000 et (CE) no 685/2001 du Parlement européen et du Conseil»[COM(2016) 745 final — 2016/0368 (COD)]

58

2017/C 209/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication conjointe au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Gouvernance internationale des océans: un programme pour l’avenir de nos océans»[JOIN(2016) 49 final]

60

2017/C 209/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement modifiant le règlement (UE) 2016/1036 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de l’Union européenne et le règlement (UE) 2016/1037 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’Union européenne»[COM(2016) 721 final]

66

2017/C 209/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1059/2003 en ce qui concerne les typologies territoriales (Tercet)»[COM(2016) 788 final — 2016/0393 (COD)]

71

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