ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 140

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
28 avril 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité des régions

110e session plénière, 11—13 février 2015

2015/C 140/01

Résolution sur le programme de travail de la Commission européenne pour l’année 2015

1

AVIS

Comité des régions

110e session plénière, 11—13 février 2015

2015/C 140/02

Avis du Comité européen des régions — Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI)

7

2015/C 140/03

Avis du Comité européen des régions — L’extension de la protection de l’indication géographique aux produits non agricoles

13

2015/C 140/04

Avis du Comité européen des régions — Un cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020)

16

2015/C 140/05

Avis du Comité européen des régions — Plan d'action vert pour les PME et initiative pour l'emploi vert

22

2015/C 140/06

Avis du Comité européen des régions — Lignes directrices relatives aux mesures établissant un lien entre les Fonds européens structurels et d’investissement (FESI) et une bonne gouvernance économique

28

2015/C 140/07

Avis du Comité européen des régions — Les collectivités locales et régionales et la protection à multiniveaux de l’État de droit et des droits fondamentaux dans l’UE

32

III   Actes préparatoires

COMITÉ DES RÉGIONS

2015/C 140/08

Avis du Comité européen des régions — Vers une économie circulaire: révision de la législation européenne sur les déchets

37

2015/C 140/09

Avis du Comité européen des régions — L’interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public

47

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