ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.290.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 290

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
27 octobre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 290/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2010/C 290/02

Décision du Conseil du 21 octobre 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

5

Commission européenne

2010/C 290/03

Taux de change de l'euro

9

Agence européenne de défense

2010/C 290/04

Publication des comptes définitifs de l'exercice 2009

10

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 290/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

11

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2010/C 290/06

Appel à propositions 2011 — EAC/49/10 — Programme d’éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV)

13

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2010/C 290/07

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de ferrosilicium originaire, entre autres, de Russie

15

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2010/C 290/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5998 — BDMI/FCPI/Blue Lion Mobile) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

17

AUTRES ACTES

Conseil

2010/C 290/09

Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures prévues par la décision 2010/638/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 1284/2009 du Conseil

19

Commission européenne

2010/C 290/10

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

20

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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