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Document 32023R1200
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/1200 of 21 June 2023 granting a Union authorisation for the biocidal product family ‘Airedale PAA product family’ in accordance with Regulation (EU) No 528/2012 of the European Parliament and of the Council (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1200 de la Commission du 21 juin 2023 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Airedale PAA product family» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1200 de la Commission du 21 juin 2023 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Airedale PAA product family» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2023/3974
JO L 159 du 22.6.2023, p. 3–50
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
|
22.6.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 159/3 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1200 DE LA COMMISSION
du 21 juin 2023
octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Airedale PAA product family» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le 26 septembre 2017, la société Rigest Trading (Ireland) Limited a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union d’une famille de produits biocides dénommée «Airedale PAA product family», relevant des types de produits 2, 3 et 4 tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de la Belgique avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-EW057176-14. |
|
(2) |
La substance active contenue dans la famille de produits «Airedale PAA product family» est l’acide peracétique, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2, 3 et 4. |
|
(3) |
Le 16 décembre 2021, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation. |
|
(4) |
Le 5 juillet 2022, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «Airedale PAA product family» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides. |
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(5) |
Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «Airedale PAA product family» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, de ce règlement. |
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(6) |
Le 20 juillet 2022, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012. |
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(7) |
La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits «Airedale PAA product family». |
|
(8) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0028970-0000, à la société Rigest Trading (Ireland) Limited pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «Airedale PAA product family» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 12 juillet 2023 au 30 juin 2033.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 21 juin 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
(2) Avis de l’ECHA du 16 juin 2022 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «Airedale PAA product family» (ECHA/BPC/347/2022, en anglais), https://echa.europa.eu/de/opinions-on-union-authorisation
ANNEXE
Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
Airedale PAA product family
Type de produit 2 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)
Type de produits 3 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)
Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
Numéro de l’autorisation: EU-0028970-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0028970-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Nom
|
Nom |
Airedale PAA product family |
1.2. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP03 — Hygiène vétérinaire TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
1.3. Titulaire de l'autorisation
|
Nom et adresse du titulaire de l'autorisation |
Nom |
Rigest Trading (Ireland) Limited |
|
Adresse |
Mullingar Heifer Beef, Nolagh, N91W896 Ballinalack Irlande |
|
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028970-0000 |
|
|
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides |
EU-0028970-0000 |
|
|
Date de l'autorisation |
12 juillet 2023 |
|
|
Date d'expiration de l'autorisation |
30 juin 2033 |
|
1.4. Fabricant(s) des produits biocides
|
Nom du fabricant |
Airedale Chemical Company Ltd |
|
Adresse du fabricant |
Airedale Mills, Skipton Road, Cross Hills, BD20 7BX Keighley Royaume-Uni |
|
Emplacement des sites de fabrication |
Airedale Mills, Skipton Road, Cross Hills, BD20 7BX Keighley Royaume-Uni |
1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
|
Substance active |
Acide péracétique |
|
Nom du fabricant |
Airedale Chemical Company Ltd |
|
Adresse du fabricant |
Airedale Mills, Skipton Road, Cross Hills, BD20 7BX Keighley Royaume-Uni |
|
Emplacement des sites de fabrication |
Airedale Mills, Skipton Road, Cross Hills, BD20 7BX Keighley Royaume-Uni |
2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
|
Min |
Max |
|||||
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
1,74 |
15,9 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
1,2 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
8,1 |
25,97 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
7,7 |
15,9 |
2.2. Type(s) de formulation
|
Formulation(s) |
SL — Concentré soluble |
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP
MÉTA-RCP 1
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
1.1. Identificateur de méta-RCP 1
|
Identificateur |
Peracetic Acid 2% |
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
|
Numéro |
1-1 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
|
Min |
Max |
|||||
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
1,74 |
2,36 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
1,2 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
8,1 |
9,9 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
14,1 |
15,9 |
2.2. Type(s) de formulation des méta —RCP 1
|
Formulation(s) |
SL — Concentré soluble |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
|
Mention de danger |
Peut aggraver un incendie; comburant Peut être corrosif pour les métaux. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Nocif en cas d'ingestion. Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. Corrosif pour les voies respiratoires. |
|
Conseils de prudence |
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Tenir à l'écart des vêtements et d'autres matières combustibles. Conserver uniquement dans l'emballage d'origine. Ne pas respirer les vapeurs. Ne pas respirer les aérosols. Se laver peau exposée soigneusement après manipulation. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Éviter le rejet dans l'environnement. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D'INGESTION:Rincer la bouche.NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Rincer la peau à l'eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés.Se doucher. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Appeler immédiatement un médecin. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Recueillir le produit répandu. Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Éliminer le contenu dans un point de collecte de déchets dangereux agréé Éliminer le récipient dans un point de collecte de déchets dangereux agréé |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Utiliser # 1 — Nettoyage en place (NEP), y compris les industries pharmaceutique et cosmétique
|
Type de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
- |
||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: - Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: - Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: - Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Généralités (y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique) Désinfection des surfaces dures, non poreuses par des procédures NEP (avec circulation de la solution du produit dans le système de production) |
||||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: NEP — dosage manuel ou dosage automatisé Description détaillée: Le produit dilué doit être transféré dans l’équipement à désinfecter par un dosage manuel ou automatisé. Il est obligatoire d’effectuer un rinçage final (à l’eau potable): après la procédure de désinfection, les surfaces traitées doivent être rincées à l’eau, et l’eau doit être évacuée dans le système d’égout. |
||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 2-7,5 % Nombre et fréquence des applications: 1 à 2 applications par jour |
||||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon polyéthylène haute densité (PE-HD)/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde polypropylène (PP): 200 litres Récipient de vrac intermédiaire (GRV) PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 2
Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour une répartition homogène) y compris dans les industries pharmaceutiques et cosmétiques
|
Type de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Généralités (y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par pulvérisation ou déversement |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 7,5 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 3
Utiliser # 3 — Désinfection des surfaces internes (ex. citernes, tuyaux, récipients, machines de remplissage) par NEP dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
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Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par des procédures NEP (avec circulation) |
||||||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Dosage manuel ou automatisé Description détaillée: Le produit dilué doit être transféré dans l’équipement à désinfecter par un dosage manuel ou automatisé. Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. Pour tous les secteurs d’activités, il est obligatoire d’effectuer un rinçage final (à l’eau potable): après la procédure de désinfection, les surfaces sont rincées à l’eau, puis l’eau est évacuée dans le réseau d’égout. |
||||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 1-7,5 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 4
Utiliser # 4 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour une répartition homogène dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
|
Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par pulvérisation ou déversement |
||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. |
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 7,5 % Nombre et fréquence des applications: 1 à 2 applications par jour |
||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir la section 5.5 du meta-SPC 1 dans ce document
4.5. Description de l’utilisation
Tableau 5
Utiliser # 5 — Désinfection par trempage dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
|
Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des équipements (surfaces dures et non poreuses) par trempage |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Plongement Description détaillée: Il faut placer les équipements à désinfecter dans un bain de trempage. Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 7,5 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.5.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1
5.1. Consignes d'utilisation
Cycle de désinfection (pour la désinfection des surfaces SEULEMENT):
|
— |
les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection, et l’utilisateur doit soigneusement les nettoyer, puis les rincer et éliminer les liquides de nettoyage sur les surfaces à désinfecter. |
|
— |
Il faut diluer les produits à l’eau potable avant de les utiliser. |
Le taux de dilution et la durée du contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application correspondant à chaque utilisation.
Procédures de désinfection par NEP:
|
— |
étape de rinçage final (à l’eau potable). |
Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyauteries et citernes) du NEP sont vidées, puis rincées à l’eau dans des conditions en système fermé
Procédures de désinfection par trempage:
|
— |
il ne faut pas réutiliser la solution. |
Ne l’utiliser qu’une fois par jour après la production et le remplacer quotidiennement par une solution fraîche
Procédures de désinfection par pulvérisation:
|
— |
mouiller complètement la surface (taux d’application > 20 ml/m2, mais un maximum de 100 ml/m2) afin que la surface reste mouillée pendant toute la durée de contact requise. |
|
— |
Ne pas utiliser l’équipement tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des lunettes de protection chimique conformes à la norme EN 16321 ou équivalentes, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides et des gants résistants aux produits chimiques classés aux termes de la norme EN 374 ou équivalents. Matériau des lunettes, des vêtements et des gants de protection (de préférence en caoutchouc butyle) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans le cadre des informations sur le produit. Cela s’entend sans préjudice de l’application de la directive du Conseil 98/24/CE et de toute autre législation de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail. Pour les titre complets des normes et de la législation britanniques EN, voir la rubrique 6. |
|
— |
Utiliser avec une ventilation adéquate. Utiliser des mesures de contrôle d’ordre technique pour maintenir le niveau en suspension dans l’air au-dessous des exigences ou des directives concernant les limites d’exposition. Il faut maintenir les niveaux atmosphériques au-dessous des directives concernant l’exposition. Pour toutes les applications par essuyage et pulvérisation, il faut prévoir un taux de ventilation d’au moins 10 renouvellements d’air/heure dans les pièces où a lieu l’application |
|
— |
Lorsqu'une protection respiratoire est requise (c.à.d. lorsque la concentration de PAA et/ou de H2O2 est supérieure à leur AECinhalation (Concentration avec effet nocif par inhalation) respective (0,5 mg/m3 et 1,25 mg/m3 respectivement), utiliser un appareil respiratoire à adduction d’air à purificateur d’air ou à pression positive homologué en fonction de la concentration potentielle en suspension dans l’air. |
|
— |
Ne pas utiliser l’équipement/les surfaces ni laisser entrer des animaux/volailles tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air |
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés. |
|
— |
Le retour dans la zone traitée n’est autorisé que si les niveaux d’acide peracétique et de peroxyde d’hydrogène dans l’air sont inférieurs à l’AECinhalation (respectivement 0,5 mg/m3 pour PAA et 1,25 mg/m3 pour H2O2) |
|
— |
Aucun observateur n’est autorisé dans la zone traitée pendant la phase d’application. |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
|
— |
EN CAS D’INGESTION: rincer immédiatement la bouche. Donner à boire à la personne exposée si elle est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement la peau à grande eau. Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer de laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Après avoir lavé la peau: Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propanoïque, il faut aussi rincer les yeux à plusieurs reprises en route pour consulter le médecin |
|
— |
EN CAS D'INHALATION: amener la victime à l’air frais et la maintenir au repos dans une position facilitant la respiration. Appeler immédiatement le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer immédiatement à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON. |
|
— |
En présence de symptômes: appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
S’il n’y a pas de symptômes: appeler le CENTRE ANTI-POISON ou un médecin. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Lorsque ce produit biocide a été éliminé dans son état inutilisé et non contaminé, il faut le traiter en tant que déchet dangereux conformément à la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil. Toutes les méthodes d’élimination doivent être conformes à toute la législation nationale et provinciale, et à tous les règlements municipaux ou locaux régissant les déchets dangereux. Ne pas le déverser dans les égouts, sur le sol ou dans les cours d’eau. Éviter le rejet dans l’environnement. L’incinération à haute température constitue une méthode admissible. |
|
— |
Les récipients ne sont pas réutilisables. Ne pas réutiliser ni remplir les récipients. Après avoir vidé les récipients, il faut promptement les rincer trois fois ou les rincer sous pression à l’eau. Ils peuvent alors être offerts pour le recyclage ou le reconditionnement pour des produits biocides, ou être perforés et éliminés dans une décharge sanitaire ou par d’autres procédures approuvées par les autorités nationales et locales. Envoyer les déchets liquides provenant du rinçage des récipients utilisés dans une décharge approuvée pour le traitement des déchets. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Entreposer à une température comprise entre 0 et 30 °C |
|
— |
Stocker dans l’obscurité |
|
— |
Stocker dans un endroit bien ventilé. En dehors d’usage, conserver ce produit dans son récipient d’origine. Le récipient doit être stocké et transporté en position verticale afin d’éviter de renverser le contenu à travers l’évent, le cas échéant. |
|
— |
Ne pas stocker dans l’aluminium, l’acier au carbone, le cuivre, l’acier doux, le fer et éviter le contact avec ceux-ci. |
|
— |
Éviter le contact avec les amines, l’ammoniac, les acides forts, les bases fortes et les oxydants forts. |
|
— |
Durée de conservation: Meta-SPC 1 (2 % de PAA): 6 mois |
6. AUTRES INFORMATIONS
En ce qui concerne « la ou les catégories d’utilisateurs », il faut noter:
|
|
les professionnels (y compris les utilisateurs industriels) désignent des professionnels formés si cela est requis par la législation nationale. |
Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées à la rubrique 5.2:
|
|
EN 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 1: exigences générales. |
|
|
EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les microorganismes. Partie 1: terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques. |
Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives, (JO L 312, 22.11.2008, p. 3).
Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) (JO L 131, 5.5.1998, p. 11).
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial |
Peracetic Acid 2% Foamy |
Marché: EU |
|||
|
|
PAA Foam 2.4% |
Marché: EU |
|||
|
Primuzon PE foam |
Marché: EU |
||||
|
FC 4001 |
Marché: EU |
||||
|
iMClean Pxs |
Marché: EU |
||||
|
Sterilfoam |
Marché: EU |
||||
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028970-0001 1-1 |
||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
2,0 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
9,105 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
14,421 |
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial |
Peracetic Acid 2% |
Marché: EU |
|||
|
|
Talogen 2 |
Marché: EU |
|||
|
iMClean Px |
Marché: EU |
||||
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028970-0002 1-1 |
||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
2,0 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
1,2 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
9,105 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
14,421 |
MÉTA-RCP 2
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
1.1. Identificateur de méta-RCP 2
|
Identificateur |
Peracetic Acid 5% |
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
|
Numéro |
1-2 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP03 — Hygiène vétérinaire TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
|
Min |
Max |
|||||
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
4,5 |
5,5 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
0,99 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
21,62 |
24,38 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
7,7 |
9,4 |
2.2. Type(s) de formulation des méta —RCP 2
|
Formulation(s) |
SL — Concentré soluble |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
|
Mention de danger |
Peut s'enflammer sous l'effet de la chaleur. Peut être corrosif pour les métaux. Nocif en cas d'ingestion. Nocif par contact cutané. Nocif par inhalation. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. Corrosif pour les voies respiratoires. |
|
Conseils de prudence |
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Conserver uniquement dans l'emballage d'origine. Ne pas respirer les vapeurs. Ne pas respirer les aérosols. Se laver peau exposée soigneusement après manipulation. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Éviter le rejet dans l'environnement. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D'INGESTION: Rincer la bouche.NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Se doucher. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Appeler immédiatement un médecin. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Recueillir le produit répandu. Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker à une température ne dépassant pas 30 °C/86 °F. Éliminer le contenu dans un point de collecte de déchets dangereux agréé Éliminer le récipient dans un point de collecte de déchets dangereux agréé |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 6
Utiliser # 1 — NEP y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique
|
Type de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Généralités (y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par des procédures NEP (avec circulation) |
||||||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: NEP — dosage manuel ou dosage automatisé Description détaillée: Le produit dilué doit être transféré dans l’équipement à désinfecter par un dosage manuel ou automatisé. Il est obligatoire d’effectuer un rinçage final (à l’eau potable): après la procédure de désinfection, les surfaces sont rincées à l’eau, puis l’eau est évacuée dans le réseau d’égout. |
||||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 0,4-3 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 7
Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour une répartition homogène) y compris dans les industries pharmaceutiques et cosmétiques
|
Type de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Généralités (y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par pulvérisation ou déversement |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 3 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 8
Utiliser # 3 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour répartition homogène) destinée à l’hygiène vétérinaire
|
Type de produit |
TP03 — Hygiène vétérinaire |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur AVEC nettoyage préliminaire Par pulvérisation: sur des surfaces dures et non poreuses et des surfaces poreuses. Par déversement: UNIQUEMENT sur les surfaces dures et non poreuses. |
||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). Il est obligatoire de nettoyer la surface avant de la désinfecter. Ne pas utiliser l’équipement/les surfaces ni laisser entrer des animaux/volailles tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air. |
||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: En 5 minutes de temps de contact à +10°C
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 4 % Nombre et fréquence des applications: Avant la désinfection du bâtiment des animaux, il faut faire sortir les animaux du bâtiment. Il faut nettoyer le bâtiment et mettre à l’écart les objets ne nécessitant pas de désinfection, 1 ou 2 fois par jour au maximum. |
||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 9
Utiliser # 4 — Désinfection par trempage destinée à l'hygiène vétérinaire
|
Type de produit |
TP03 — Hygiène vétérinaire |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Désinfection des équipements (surfaces dures et non poreuses et surfaces poreuses par trempage), AVEC nettoyage préliminaire |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Plongement Description détaillée: Il faut placer les équipements à désinfecter dans un bain de trempage. Il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant utilisation. |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: En 5 minutes de temps de contact à +10°C
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 4% Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.5. Description de l’utilisation
Tableau 10
Utiliser # 5 — Désinfection des surfaces internes (ex. citernes, tuyaux, récipients, machines de remplissage) par NEP dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
|
Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
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|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par des procédures NEP (avec circulation) |
||||||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Dosage manuel ou automatisé Description détaillée: Le produit dilué doit être transféré dans l’équipement à désinfecter par un dosage manuel ou automatisé. Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. Pour tous les secteurs d’activités, il est obligatoire d’effectuer un rinçage final (à l’eau potable): après la procédure de désinfection, les surfaces sont rincées à l’eau, puis l’eau est évacuée dans le réseau d’égout. |
||||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 0,4-3 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.5.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.6. Description de l’utilisation
Tableau 11
Utiliser # 6 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour une répartition homogène dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
|
Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par pulvérisation ou déversement |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 3 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.6.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.7. Description de l’utilisation
Tableau 12
Utiliser # 7 — Désinfection par trempage dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
|
Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
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|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
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|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des équipements (surfaces dures et non poreuses) par trempage |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Plongement Description détaillée: Il faut placer les équipements à désinfecter dans un bain de trempage. Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 3 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.7.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2
5.1. Consignes d'utilisation
Cycle de désinfection (pour la désinfection des surfaces SEULEMENT):
|
— |
les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection, et l’utilisateur doit soigneusement les nettoyer, puis les rincer et éliminer les liquides de nettoyage sur les surfaces à désinfecter. |
|
— |
Il faut diluer les produits à l’eau potable avant de les utiliser. |
Le taux de dilution et la durée du contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application correspondant à chaque utilisation.
Procédures de désinfection par NEP:
|
— |
étape de rinçage final (à l’eau potable). |
Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyauteries et citernes) du NEP sont vidées, puis rincées à l’eau dans des conditions en système fermé
Procédures de désinfection par trempage:
|
— |
il ne faut pas réutiliser la solution. |
Ne l’utiliser qu’une fois par jour après la production et le remplacer quotidiennement par une solution fraîche
Procédures de désinfection par pulvérisation:
|
— |
mouiller complètement la surface (taux d’application > 20 ml/m2, mais un maximum de 100 ml/m2) afin que la surface reste mouillée pendant toute la durée de contact requise. |
|
— |
Ne pas utiliser l’équipement tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air. |
Pour utilisations de PT3:
|
— |
ne pas utiliser l’équipement/les surfaces ni laisser entrer des animaux/volailles tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air. |
|
— |
Ces produits ne peuvent pas être utilisés pour la désinfection des véhicules de transport des animaux. |
5.2. Mesures de gestion des risques
|
— |
Porter des lunettes de protection chimique conformes à la norme EN 16321 ou équivalentes, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides et des gants résistants aux produits chimiques classés aux termes de la norme EN 374 ou équivalents. Matériau des lunettes, des vêtements et des gants de protection (de préférence en caoutchouc butyle) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans le cadre des informations sur le produit. Cela s’entend sans préjudice de l’application de la directive du Conseil 98/24/CE et de toute autre législation de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail. Pour les titre complets des normes et de la législation britanniques EN, voir la rubrique 6. |
|
— |
Utiliser avec une ventilation adéquate. Utiliser des mesures de contrôle d’ordre technique pour maintenir le niveau en suspension dans l’air au-dessous des exigences ou des directives concernant les limites d’exposition. Il faut maintenir les niveaux atmosphériques au-dessous des directives concernant l’exposition. Pour toutes les applications par essuyage et pulvérisation, il faut prévoir un taux de ventilation d’au moins 10 renouvellements d’air/heure dans les pièces où a lieu l’application |
|
— |
Lorsqu'une protection respiratoire est requise (c.à.d. lorsque la concentration de PAA et/ou de H2O2 est supérieure à leur AECinhalation (Concentration avec effet nocif par inhalation) respective (0,5 mg/m3 et 1,25 mg/m3 respectivement), utiliser un appareil respiratoire à adduction d’air à purificateur d’air ou à pression positive homologué en fonction de la concentration potentielle en suspension dans l’air. |
|
— |
Ne pas utiliser l’équipement/les surfaces ni laisser entrer des animaux/volailles tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air |
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés. |
|
— |
Le retour dans la zone traitée n’est autorisé que si les niveaux d’acide peracétique et de peroxyde d’hydrogène dans l’air sont inférieurs à l’AECinhalation (respectivement 0,5 mg/m3 pour PAA et 1,25 mg/m3 pour H2O2) |
|
— |
Aucun observateur n’est autorisé dans la zone traitée pendant la phase d’application. |
|
— |
Les animaux doivent être retirés avant le traitement. |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
|
— |
EN CAS D’INGESTION: rincer immédiatement la bouche. Donner à boire à la personne exposée si elle est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement la peau à grande eau. Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer de laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Après avoir lavé la peau: Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propanoïque, il faut aussi rincer les yeux à plusieurs reprises en route pour consulter le médecin |
|
— |
EN CAS D'INHALATION: amener la victime à l’air frais et la maintenir au repos dans une position facilitant la respiration. Appeler immédiatement le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer immédiatement à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON. |
|
— |
En présence de symptômes: appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
S’il n’y a pas de symptômes: appeler le CENTRE ANTI-POISON ou un médecin. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Lorsque ce produit biocide a été éliminé dans son état inutilisé et non contaminé, il faut le traiter en tant que déchet dangereux conformément à la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil. Toutes les méthodes d’élimination doivent être conformes à toute la législation nationale et provinciale, et à tous les règlements municipaux ou locaux régissant les déchets dangereux. Ne pas le déverser dans les égouts, sur le sol ou dans les cours d’eau. Éviter le rejet dans l’environnement. L’incinération à haute température constitue une méthode admissible. |
|
— |
Les récipients ne sont pas réutilisables. Ne pas réutiliser ni remplir les récipients. Après avoir vidé les récipients, il faut promptement les rincer trois fois ou les rincer sous pression à l’eau. Ils peuvent alors être offerts pour le recyclage ou le reconditionnement pour des produits biocides, ou être perforés et éliminés dans une décharge sanitaire ou par d’autres procédures approuvées par les autorités nationales et locales. Envoyer les déchets liquides provenant du rinçage des récipients utilisés dans une décharge approuvée pour le traitement des déchets. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Entreposer à une température comprise entre 0 et 30 °C |
|
— |
Stocker dans l’obscurité |
|
— |
Stocker dans un endroit bien ventilé. En dehors d’usage, conserver ce produit dans son récipient d’origine. Le récipient doit être stocké et transporté en position verticale afin d’éviter de renverser le contenu à travers l’évent, le cas échéant. |
|
— |
Ne pas stocker dans l’aluminium, l’acier au carbone, le cuivre, l’acier doux, le fer et éviter le contact avec ceux-ci. |
|
— |
Éviter le contact avec les amines, l’ammoniac, les acides forts, les bases fortes et les oxydants forts. |
|
— |
Durée de conservation: Meta-SPC 2 (5 % de PAA): 6 mois |
6. AUTRES INFORMATIONS
En ce qui concerne « la ou les catégories d’utilisateurs », il faut noter:
|
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les professionnels (y compris les utilisateurs industriels) désignent des professionnels formés si cela est requis par la législation nationale. |
Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées à la rubrique 5.2:
|
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EN 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 1: exigences générales. |
|
|
EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les microorganismes. Partie 1: terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques. |
Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives, (JO L 312, 22.11.2008, p. 3).
Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) (JO L 131, 5.5.1998, p. 11).
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial |
Airocide PAAD |
Marché: EU |
|||
|
|
DOSAR HPPA |
Marché: EU |
|||
|
EXCEL-CLEANSE |
Marché: EU |
||||
|
Perafoam 5% |
Marché: EU |
||||
|
Tennacide 5 PAAD |
Marché: EU |
||||
|
Abbey PeraD |
Marché: EU |
||||
|
Peraguard Plus |
Marché: EU |
||||
|
Perapro |
Marché: EU |
||||
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028970-0003 1-2 |
||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
5,0 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
23,513 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
8,453 |
7.2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
|
Nom commercial |
Peracetic Acid 5% |
Marché: EU |
|||
|
|
PERSAN S5 |
Marché: EU |
|||
|
Perasan |
Marché: EU |
||||
|
Clusterflush |
Marché: EU |
||||
|
Cleanline Clusterflush |
Marché: EU |
||||
|
Pro-Dis CIP |
Marché: EU |
||||
|
Acidic Sanitiser |
Marché: EU |
||||
|
Virodox |
Marché: EU |
||||
|
Perosan 5 |
Marché: EU |
||||
|
PERACLEANSE |
Marché: EU |
||||
|
Oxysan 5 |
Marché: EU |
||||
|
Percid 5 |
Marché: EU |
||||
|
Peraguard |
Marché: EU |
||||
|
QC 5% Peracetic Acid |
Marché: EU |
||||
|
Crystel QUARTZ |
Marché: EU |
||||
|
AGRI-PER 5% |
Marché: EU |
||||
|
Talogen 5 |
Marché: EU |
||||
|
Tomahawk |
Marché: EU |
||||
|
ASL-Multikill 5 |
Marché: EU |
||||
|
nu-Peracid 5 |
Marché: EU |
||||
|
Thunderbird |
Marché: EU |
||||
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028970-0004 1-2 |
||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
5,0 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
23,513 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
8,453 |
MÉTA-RCP 3
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
1.1. Identificateur de méta-RCP 3
|
Identificateur |
Peracetic Acid 15% |
1.2. Suffixe du numéro d'autorisation
|
Numéro |
1-3 |
1.3. Type(s) de produit
|
Type(s) de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux TP03 — Hygiène vétérinaire TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
|
Min |
Max |
|||||
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
14,1 |
15,9 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
0,99 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
23,0 |
25,97 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
14,1 |
15,9 |
2.2. Type(s) de formulation des méta —RCP 3
|
Formulation(s) |
SL — Concentré soluble |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
|
Mention de danger |
Peut s'enflammer sous l'effet de la chaleur. Peut être corrosif pour les métaux. Nocif en cas d'ingestion. Toxique par contact cutané. Toxique par inhalation. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. Corrosif pour les voies respiratoires. |
|
Conseils de prudence |
Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Conserver uniquement dans l'emballage d'origine. Ne pas respirer les vapeurs. Ne pas respirer les aérosols. Se laver peau exposée soigneusement après manipulation. Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé. Éviter le rejet dans l'environnement. Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D'INGESTION: Rincer la bouche.NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux):Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Se doucher. EN CAS D'INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation. Appeler immédiatement un médecin. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Recueillir le produit répandu. Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker à une température ne dépassant pas 30 °C/86 °F. Éliminer le contenu dans un point de collecte de déchets dangereux agréé Éliminer le récipient dans un point de collecte de déchets dangereux agréé |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 13
Utiliser # 1 — NEP y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique
|
Type de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Généralités (y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par des procédures NEP (avec circulation) |
||||||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: NEP — dosage manuel ou dosage automatisé Description détaillée: Le produit dilué doit être transféré dans l’équipement à désinfecter par un dosage manuel ou automatisé. Il est obligatoire d’effectuer un rinçage final (à l’eau potable): après la procédure de désinfection, les surfaces sont rincées à l’eau, puis l’eau est évacuée dans le réseau d’égout. |
||||||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 0,135-1 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.1.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.2. Description de l’utilisation
Tableau 14
Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour une répartition homogène) y compris dans les industries pharmaceutiques et cosmétiques
|
Type de produit |
TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l'application directe sur des êtres humains ou des animaux |
||||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Généralités (y compris l’industrie pharmaceutique et cosmétique) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par pulvérisation ou déversement |
||||
|
Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). |
||||
|
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 1 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
|
Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
||||
|
Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.2.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.3. Description de l’utilisation
Tableau 15
Utiliser # 3 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour répartition homogène) destinée à l’hygiène vétérinaire
|
Type de produit |
TP03 — Hygiène vétérinaire |
||
|
Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
||
|
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
||
|
Domaine d'utilisation |
Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses et surfaces poreuses par pulvérisation ou déversement, AVEC nettoyage préliminaire |
||
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Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). Il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant utilisation. |
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Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: En 5 minutes de temps de contact à +10°C
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 1,33 % Nombre et fréquence des applications: Avant la désinfection du bâtiment des animaux, il faut faire sortir les animaux du bâtiment. Il faut nettoyer le bâtiment et mettre à l’écart les objets ne nécessitant pas de désinfection, 1 ou 2 fois par jour au maximum. |
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Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
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Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.3.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.3.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.3.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.3.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.3.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.4. Description de l’utilisation
Tableau 16
Utiliser # 4 — Désinfection par trempage destinée à l'hygiène vétérinaire
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Type de produit |
TP03 — Hygiène vétérinaire |
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Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
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Domaine d'utilisation |
Intérieur Désinfection des équipements (surfaces dures et non poreuses et surfaces poreuses par trempage), AVEC nettoyage préliminaire |
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Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Plongement Description détaillée:
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Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: En 5 minutes de temps de contact à +10°C
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 1,33 % Nombre et fréquence des applications:
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Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
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Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.4.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.4.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.4.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.4.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.4.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.5. Description de l’utilisation
Tableau 17
Utiliser # 5 — Désinfection des surfaces internes (ex. citernes, tuyaux, récipients, machines de remplissage) par NEP dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
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Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
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Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
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Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par des procédures NEP (avec circulation) |
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Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: NEP — dosage manuel ou dosage automatisé Description détaillée: Le produit dilué doit être transféré dans l’équipement à désinfecter par un dosage manuel ou automatisé. Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. Pour tous les secteurs d’activités, il est obligatoire d’effectuer un rinçage final (à l’eau potable): après la procédure de désinfection, les surfaces sont rincées à l’eau, puis l’eau est évacuée dans le réseau d’égout. |
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Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 0,135-1 % Nombre et fréquence des applications:
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Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
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Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.5.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.5.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.5.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.5.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.5.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.6. Description de l’utilisation
Tableau 18
Utiliser # 6 — Désinfection des surfaces par pulvérisation ou déversement (suivie d’un essuyage pour une répartition homogène dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
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Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
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Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
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Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des surfaces dures et non poreuses par pulvérisation ou déversement |
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Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Pulvérisation ou déversement (suivie d'un essuyage pour une répartition homogène) Description détaillée: Le produit dilué doit être placé dans un pulvérisateur muni d’une gâchette, ou versé sur l’équipement ou la surface à désinfecter (après l’avoir essuyé·e pour le répartir uniformément). Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. |
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Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 1 % Nombre et fréquence des applications:
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Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
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Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.6.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.6.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.6.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.6.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.6.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
4.7. Description de l’utilisation
Tableau 19
Utiliser # 7 — Désinfection par trempage dans l’industrie de l’alimentation humaine et animale
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Type de produit |
TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
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Le cas échéant, description exacte de l'utilisation autorisée |
— |
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Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: — Nom commun: Bactéries Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Levures Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Champignons Stade de développement: — Nom scientifique: — Nom commun: Virus Stade de développement: — |
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Domaine d'utilisation |
Intérieur Dans l'industrie de l’alimentation humaine et animale, y compris les laiteries, les brasseries, l’industrie des boissons gazeuses et non gazeuses, l’industrie agroalimentaire et l’industrie de la viande (sauf les abattoirs et autres procédés impliquant du sang) Désinfection des équipements (surfaces dures et non poreuses) par trempage |
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Méthode(s) d'application |
Méthode d’application: Plongement Description détaillée: Il faut placer les équipements à désinfecter dans un bain de trempage. Pour les utilisations dans les laiteries, il est obligatoire d’effectuer un nettoyage avant la procédure de désinfection. |
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Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d'application: À la température ambiante, pour une durée de contact de 15 minutes
Le mode d’emploi entre parenthèses concernant la dilution doit être adapté lorsque le produit est utilisé avec une concentration d’acide péracétique (PAA) différente. Dilution (%): 1 % Nombre et fréquence des applications:
|
||||
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Catégorie(s) d'utilisateurs |
Industriel Professionnel |
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Dimensions et matériaux d'emballage |
Flacon PE-HD/seau avec capuchon PE-HD vissé: 5 litres, 25 litres, 30 litres Fût PE-HD avec bonde PP: 200 litres GRV PE-HD avec bouchon PE-HD vissé: 1 000 litres |
4.7.1. Consignes d'utilisation spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.7.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir le mode d’emploi général
4.7.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
Voir le mode d’emploi général
4.7.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir le mode d’emploi général
4.7.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir le mode d’emploi général
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3
5.1. Consignes d'utilisation
Cycle de désinfection (pour la désinfection des surfaces SEULEMENT):
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— |
les surfaces à désinfecter doivent être nettoyées avant la procédure de désinfection, et l’utilisateur doit soigneusement les nettoyer, puis les rincer et éliminer les liquides de nettoyage sur les surfaces à désinfecter. |
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— |
Il faut diluer les produits à l’eau potable avant de les utiliser. |
Le taux de dilution et la durée du contact dépendent de l’utilisation envisagée. Se référer à la description de la méthode d’application correspondant à chaque utilisation.
Procédures de désinfection par NEP:
|
— |
étape de rinçage final (à l’eau potable). Après la procédure de désinfection, les cuves (tuyauteries et citernes) du NEP sont vidées, puis rincées à l’eau dans des conditions en système fermé |
Procédures de désinfection par trempage:
|
— |
il ne faut pas réutiliser la solution. Ne l’utiliser qu’une fois par jour après la production et le remplacer quotidiennement par une solution fraîche |
Procédures de désinfection par pulvérisation:
|
— |
mouiller complètement la surface (taux d’application > 20 ml/m2, mais un maximum de 100 ml/m2) afin que la surface reste mouillée pendant toute la durée de contact requise. |
|
— |
Ne pas utiliser l’équipement tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air. |
Pour utilisations de PT3:
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— |
ne pas utiliser l’équipement/les surfaces ni laisser entrer des animaux/volailles tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air. |
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— |
Ces produits ne peuvent pas être utilisés pour la désinfection des véhicules de transport des animaux. |
5.2. Mesures de gestion des risques
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— |
Porter des lunettes de protection chimique conformes à la norme EN 16321 ou équivalentes, des vêtements de protection chimiquement résistants aux produits biocides et des gants résistants aux produits chimiques classés aux termes de la norme EN 374 ou équivalents. Matériau des lunettes, des vêtements et des gants de protection (de préférence en caoutchouc butyle) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans le cadre des informations sur le produit. Cela s’entend sans préjudice de l’application de la directive du Conseil 98/24/CE et de toute autre législation de l’Union européenne dans le domaine de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail. Pour les titre complets des normes et de la législation britanniques EN, voir la rubrique 6. |
|
— |
Utiliser avec une ventilation adéquate. Utiliser des mesures de contrôle d’ordre technique pour maintenir le niveau en suspension dans l’air au-dessous des exigences ou des directives concernant les limites d’exposition. Il faut maintenir les niveaux atmosphériques au-dessous des directives concernant l’exposition. Pour toutes les applications par essuyage et pulvérisation, il faut prévoir un taux de ventilation d’au moins 10 renouvellements d’air/heure dans les pièces où a lieu l’application |
|
— |
Lorsqu'une protection respiratoire est requise (c.à.d. lorsque la concentration de PAA et/ou de H2O2 est supérieure à leur AECinhalation (Concentration avec effet nocif par inhalation) respective (0,5 mg/m3 et 1,25 mg/m3 respectivement), utiliser un appareil respiratoire à adduction d’air à purificateur d’air ou à pression positive homologué en fonction de la concentration potentielle en suspension dans l’air. |
|
— |
Ne pas utiliser l’équipement/les surfaces ni laisser entrer des animaux/volailles tant que le produit n’a pas été complètement absorbé dans la surface ou séché à l’air |
|
— |
Tenir hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés. |
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— |
Le retour dans la zone traitée n’est autorisé que si les niveaux d’acide peracétique et de peroxyde d’hydrogène dans l’air sont inférieurs à l’AECinhalation (respectivement 0,5 mg/m3 pour PAA et 1,25 mg/m3 pour H2O2) |
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— |
Aucun observateur n’est autorisé dans la zone traitée pendant la phase d’application. |
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— |
Les animaux doivent être retirés avant le traitement. |
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
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— |
EN CAS D’INGESTION: rincer immédiatement la bouche. Donner à boire à la personne exposée si elle est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
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— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver immédiatement la peau à grande eau. Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer de laver la peau à l’eau pendant 15 minutes. Après avoir lavé la peau: Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON |
|
— |
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer immédiatement à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: en cas d’exposition des yeux à des produits chimiques alcalins (pH > 11), des amines et des acides comme l’acide acétique, l’acide formique ou l’acide propanoïque, il faut aussi rincer les yeux à plusieurs reprises en route pour consulter le médecin |
|
— |
EN CAS D'INHALATION: amener la victime à l’air frais et la maintenir au repos dans une position facilitant la respiration. Appeler immédiatement le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
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— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer immédiatement à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON. |
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— |
En présence de symptômes: appeler le no de secours (112)/une ambulance pour obtenir une assistance médicale. |
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— |
S’il n’y a pas de symptômes: appeler le CENTRE ANTI-POISON ou un médecin. |
|
— |
Informations pour le personnel de santé/le médecin: commencer à pratiquer des mesures de réanimation, puis appeler un CENTRE ANTI-POISON. |
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
|
— |
Lorsque ce produit biocide a été éliminé dans son état inutilisé et non contaminé, il faut le traiter en tant que déchet dangereux conformément à la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil. Toutes les méthodes d’élimination doivent être conformes à toute la législation nationale et provinciale, et à tous les règlements municipaux ou locaux régissant les déchets dangereux. Ne pas le déverser dans les égouts, sur le sol ou dans les cours d’eau. Éviter le rejet dans l’environnement. L’incinération à haute température constitue une méthode admissible. |
|
— |
Les récipients ne sont pas réutilisables. Ne pas réutiliser ni remplir les récipients. Après avoir vidé les récipients, il faut promptement les rincer trois fois ou les rincer sous pression à l’eau. Ils peuvent alors être offerts pour le recyclage ou le reconditionnement pour des produits biocides, ou être perforés et éliminés dans une décharge sanitaire ou par d’autres procédures approuvées par les autorités nationales et locales. Envoyer les déchets liquides provenant du rinçage des récipients utilisés dans une décharge approuvée pour le traitement des déchets. |
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
|
— |
Entreposer à une température comprise entre 0 et 30 °C |
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— |
Stocker dans l’obscurité |
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— |
Stocker dans un endroit bien ventilé. En dehors d’usage, conserver ce produit dans son récipient d’origine. Le récipient doit être stocké et transporté en position verticale afin d’éviter de renverser le contenu à travers l’évent, le cas échéant. |
|
— |
Ne pas stocker dans l’aluminium, l’acier au carbone, le cuivre, l’acier doux, le fer et éviter le contact avec ceux-ci. |
|
— |
Éviter le contact avec les amines, l’ammoniac, les acides forts, les bases fortes et les oxydants forts. |
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— |
Durée de conservation: Meta-SPC 3 (15 % de PAA): 12 mois |
6. AUTRES INFORMATIONS
En ce qui concerne «la ou les catégories d’utilisateurs», il faut noter:
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les professionnels (y compris les utilisateurs industriels) désignent des professionnels formés si cela est requis par la législation nationale. |
Titres complets des normes EN et de la législation mentionnées à la rubrique 5.2:
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EN 16321 — Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 1: exigences générales. |
|
|
EN 374 — Gants de protection contre les produits chimiques et les microorganismes. Partie 1: terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques. |
Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives, (JO L 312, 22.11.2008, p. 3).
Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) (JO L 131, 5.5.1998, p. 11).
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
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Nom commercial |
Peracetic Acid 15% |
Marché: EU |
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PERSAN S15 |
Marché: EU |
|||
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Kilco Peroxtif 15% |
Marché: EU |
||||
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Perosan 15 |
Marché: EU |
||||
|
Oxysan 15 |
Marché: EU |
||||
|
Percid 15 |
Marché: EU |
||||
|
AGRI-PER 15% |
Marché: EU |
||||
|
Primuzon PE 15 |
Marché: EU |
||||
|
Talogen 15 |
Marché: EU |
||||
|
DSC Forte Des Oxy |
Marché: EU |
||||
|
ASL-Multikill 15 |
Marché: EU |
||||
|
nu-Peracid 15 |
Marché: EU |
||||
|
DI 1011 |
Marché: EU |
||||
|
Sterilforte |
Marché: EU |
||||
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028970-0005 1-3 |
||||
|
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Acide péracétique |
|
Substance active |
79-21-0 |
201-186-8 |
15,0 |
|
HEDP |
etidronic acid |
Substance non active |
2809-21-4 |
220-552-8 |
0,99 |
|
Peroxyde d'hydrogène |
Hydrogen Peroxide |
Substance non active |
7722-84-1 |
231-765-0 |
25,109 |
|
Acide acétique |
Acetic Acid |
Substance non active |
64-19-7 |
200-580-7 |
15,07 |
(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.