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Document 32016D1790R(01)

Rectificatif à la décision (UE) 2016/1790 du Conseil du 12 février 2016 relative à la conclusion de la révision 3 de l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions (accord de 1958 révisé) (Journal officiel de l’Union européenne L 274 du 11 octobre 2016)

JO L 269 du 23.10.2019, p. 12–12 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2016/1790/corrigendum/2019-10-23/oj

23.10.2019   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 269/12


Rectificatif à la décision (UE) 2016/1790 du Conseil du 12 février 2016 relative à la conclusion de la révision 3 de l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions («accord de 1958 révisé»)

(«Journal officiel de l’Union européenne» L 274 du 11 octobre 2016)

Sur la page de couverture et page 2, dans le titre de la décision:

au lieu de:

«12 février 2016»,

lire:

«17 juin 2016».

Page 3, dans la formule finale:

au lieu de:

«Fait à Bruxelles, le 12 février 2016.»,

lire:

«Fait à Luxembourg, le 17 juin 2016.»


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