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Document 32016D1790R(01)
Corrigendum to Council Decision (EU) 2016/1790 of 12 February 2016 on the conclusion of Revision 3 of the Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted and/or used on wheeled vehicles and the conditions for the reciprocal recognition of approvals granted on the basis ofS these prescriptions (Revised 1958 Agreement) (Official Journal of the European Union L 274 of 11 October 2016)
Rectificatif à la décision (UE) 2016/1790 du Conseil du 12 février 2016 relative à la conclusion de la révision 3 de l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions (accord de 1958 révisé) (Journal officiel de l’Union européenne L 274 du 11 octobre 2016)
Rectificatif à la décision (UE) 2016/1790 du Conseil du 12 février 2016 relative à la conclusion de la révision 3 de l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions (accord de 1958 révisé) (Journal officiel de l’Union européenne L 274 du 11 octobre 2016)
JO L 269 du 23.10.2019, p. 12–12
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2016/1790/corrigendum/2019-10-23/oj
23.10.2019 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 269/12 |
Rectificatif à la décision (UE) 2016/1790 du Conseil du 12 février 2016 relative à la conclusion de la révision 3 de l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions («accord de 1958 révisé»)
(«Journal officiel de l’Union européenne» L 274 du 11 octobre 2016)
Sur la page de couverture et page 2, dans le titre de la décision:
au lieu de:
«12 février 2016»,
lire:
«17 juin 2016».
Page 3, dans la formule finale:
au lieu de:
«Fait à Bruxelles, le 12 février 2016.»,
lire:
«Fait à Luxembourg, le 17 juin 2016.»