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Document 32020R2151R(01)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2020/2151 de la Commission du 17 décembre 2020 établissant les règles concernant des spécifications harmonisées relatives au marquage des produits en plastique à usage unique énumérés dans la partie D de l’annexe de la directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement («Journal officiel de l’Union européenne» L 428 du 18 décembre 2020)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2020/2151 de la Commission du 17 décembre 2020 établissant les règles concernant des spécifications harmonisées relatives au marquage des produits en plastique à usage unique énumérés dans la partie D de l’annexe de la directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement («Journal officiel de l’Union européenne» L 428 du 18 décembre 2020)
C/2021/1377
JO L 77 du 5.3.2021, p. 40–42
(CS, DE, HU, NL, SV)
JO L 77 du 5.3.2021, p. 40–43
(BG, FR, MT, PL)
JO L 77 du 5.3.2021, p. 40–41
(LV, SK)
JO L 77 du 5.3.2021, p. 40–40
(ES, DA, ET, EL, HR, IT, RO, SL, FI)
JO L 77 du 5.3.2021, p. 40–45
(LT)
JO L 77 du 5.3.2021, p. 40–44
(PT)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2020/2151/corrigendum/2021-03-05/oj
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5.3.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 77/40 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2020/2151 de la Commission du 17 décembre 2020 établissant les règles concernant des spécifications harmonisées relatives au marquage des produits en plastique à usage unique énumérés dans la partie D de l’annexe de la directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 428 du 18 décembre 2020 )
Page 59, à l’annexe I, au point 1, dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 59, à l’annexe I, au point 2, dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 60, à l’annexe I, au point 3 b), premier alinéa, première phrase:
au lieu de:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PLASTIQUE DANS LE PRODUIT” placée sous les deux cases de même dimension.»
lire:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE” placée sous les deux cases de même dimension.»
Page 60, à l’annexe I, au point 3 c), deuxième alinéa, première phrase:
au lieu de:
«La mention “PLASTIQUE DANS LE PRODUIT” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
lire:
«La mention “PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
Page 61, à l’annexe II, au point 1, dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 61, à l’annexe II, au point 2 b), premier alinéa, première phrase:
au lieu de:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PLASTIQUE DANS LE PRODUIT” placée sous les deux cases de même dimension.»
lire:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE” placée sous les deux cases de même dimension.»
Page 61, à l’annexe II, au point 2 c), deuxième alinéa, première phrase:
au lieu de:
«La mention “PLASTIQUE DANS LE PRODUIT” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
lire:
«La mention “PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
Page 63, à l’annexe III, au point 1, dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 64, à l’annexe III, au point 2 b), première phrase:
au lieu de:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PLASTIQUE DANS LE FILTRE” placée sous les deux cases de même dimension.»
lire:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “FILTRE CONTENANT DU PLASTIQUE” placée sous les deux cases de même dimension.»
Page 64, à l’annexe III, au point 2 c), deuxième alinéa, première phrase:
au lieu de:
«La mention “PLASTIQUE DANS LE FILTRE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
lire:
«La mention “FILTRE CONTENANT DU PLASTIQUE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
Page 65, à l’annexe IV, au point 1, dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 65, à l’annexe IV, au point 2, sous la mention «Imprimé», dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 65, à l’annexe IV, au point 2, sous la mention «Gravé/embossé», dans le pictogramme:
au lieu de:
« 
»,
lire:
« 
».
Page 66, à l’annexe IV, au point 3 b), premier alinéa, première phrase:
au lieu de:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PLASTIQUE DANS LE PRODUIT” placée sous les deux cases de même dimension.»
lire:
«Le marquage se compose de deux cases juxtaposées, une rouge et une bleue, de dimension identique, et d’un encadré noir rectangulaire avec la mention “PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE” placée sous les deux cases de même dimension.»
Page 66, à l’annexe IV, au point 3 c), deuxième alinéa, première phrase:
au lieu de:
«La mention “PLASTIQUE DANS LE PRODUIT” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
lire:
«La mention “PRODUIT CONTENANT DU PLASTIQUE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
Page 67, à l’annexe IV, au point 4 c) ii), deuxième alinéa, première phrase:
au lieu de:
«La mention “FABRIQUÉ EN PLASTIQUE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»
lire:
«La mention “EN PLASTIQUE” est apposée en majuscules et dans la police de caractères Helvetica Bold.»