ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 331

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
18 septembre 2018

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2017-2018
Séances du 12 au 15 juin 2017
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 68 du 22.2.2018 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 13 juin 2017

2018/C 331/01

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur «Accroître l’engagement des partenaires et la visibilité dans l’exécution des Fonds structurels et d’investissement européens» (2016/2304(INI))

2

2018/C 331/02

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur le rapport coût-efficacité du septième programme de recherche (2015/2318(INI))

10

2018/C 331/03

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur l’apatridie en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est (2016/2220(INI))

17

2018/C 331/04

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur la conduite des fusions et scissions transfrontalières (2016/2065(INI))

25

2018/C 331/05

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur l’évaluation de la mise en œuvre du programme Horizon 2020 en vue de son évaluation intermédiaire et de la proposition pour le neuvième programme-cadre (2016/2147(INI))

30

2018/C 331/06

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur les éléments fondamentaux d’une politique de cohésion de l’Union pour l’après-2020 (2016/2326(INI))

41

2018/C 331/07

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2017 sur l’état des stocks et la situation socio-économique du secteur de la pêche en Méditerranée (2016/2079(INI))

50

Mercredi 14 juin 2017

2018/C 331/08

Résolution du Parlement européen du 14 juin 2017 sur la nécessité d’une stratégie de l’Union européenne pour éradiquer et prévenir l’écart entre les pensions des hommes et des femmes (2016/2061(INI))

60

2018/C 331/09

Résolution du Parlement européen du 14 juin 2017 sur le rapport 2016 de la Commission concernant la Serbie (2016/2311(INI))

71

2018/C 331/10

Résolution du Parlement européen du 14 juin 2017 sur le rapport 2016 de la Commission concernant le Kosovo (2016/2314(INI))

80

2018/C 331/11

Résolution du Parlement européen du 14 juin 2017 sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’ancienne République yougoslave de Macédoine (2016/2310(INI))

88

2018/C 331/12

Résolution du Parlement européen du 14 juin 2017 sur la situation en République démocratique du Congo (2017/2703(RSP))

97

2018/C 331/13

Résolution du Parlement européen du 14 juin 2017 sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du pacte sur la durabilité au Bangladesh (2017/2636(RSP))

100

Jeudi 15 juin 2017

2018/C 331/14

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur le cas du journaliste azerbaïdjanais Afgan Mukhtarli (2017/2722(RSP))

105

2018/C 331/15

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur le Pakistan, et plus particulièrement sur la situation des défenseurs des droits de l’homme et sur la peine de mort (2017/2723(RSP))

109

2018/C 331/16

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur la situation des droits de l’homme en Indonésie (2017/2724(RSP))

113

2018/C 331/17

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur la mise en œuvre du Fonds européen pour les investissements stratégiques (2016/2064(INI))

116

2018/C 331/18

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur un agenda européen pour l'économie collaborative (2017/2003(INI))

125

2018/C 331/19

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur les plateformes en ligne et le marché unique numérique (2016/2276(INI))

135

2018/C 331/20

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur la situation humanitaire au Yémen (2017/2727(RSP))

146

2018/C 331/21

Résolution du Parlement européen du 15 juin 2017 sur le financement des partis politiques et des fondations politiques au niveau européen (2017/2733(RSP))

150

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mercredi 14 juin 2017

2018/C 331/22

Décision du Parlement européen du 14 juin 2017 sur la demande de levée de l’immunité de Rolandas Paksas (2016/2070(IMM))

151

2018/C 331/23

Décision du Parlement européen du 14 juin 2017 sur la demande de levée de l’immunité de Mylène Troszczynski (2017/2019(IMM))

153

2018/C 331/24

Décision du Parlement européen du 14 juin 2017 sur la demande de levée de l’immunité de Jean-Marie Le Pen (2017/2020(IMM))

155

Jeudi 15 juin 2017

2018/C 331/25

Décision du Parlement européen du 15 juin 2017 sur la demande de levée de l’immunité de Marine Le Pen (2017/2021(IMM))

157

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 13 juin 2017

2018/C 331/26

P8_TA(2017)0249
Participation de l’Union européenne au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) ***I
Résolution législative du Parlement européen du 13 juin 2017 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l’Union européenne au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres (COM(2016)0662 — C8-0421/2016 — 2016/0325(COD))
P8_TC1-COD(2016)0325
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 13 juin 2017 en vue de l’adoption de la décision (UE) 2017/… du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l'Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres

159

2018/C 331/27

P8_TA(2017)0250
Mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles ***I
Résolution législative du Parlement européen du 13 juin 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1303/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles (COM(2016)0778 — C8-0489/2016 — 2016/0384(COD))
P8_TC1-COD(2016)0384
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 13 juin 2017 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2017/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1303/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles

162

2018/C 331/28

P8_TA(2017)0251
Étiquetage de l'efficacité énergétique ***I
Résolution législative du Parlement européen du 13 juin 2017 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage de l'efficacité énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE (COM(2015)0341 — C8-0189/2015 — 2015/0149(COD))
P8_TC1-COD(2015)0149
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 13 juin 2017 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2017/… du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE

163

2018/C 331/29

P8_TA(2017)0252
Capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033 ***I
Résolution législative du Parlement européen du 13 juin 2017 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 445/2014/UE instituant une action de l’Union en faveur des capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033 (COM(2016)0400 — C8-0223/2016 — 2016/0186(COD))
P8_TC1-COD(2016)0186
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 13 juin 2017 en vue de l’adoption de la décision (UE) 2017/… du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 445/2014/UE instituant une action de l’Union en faveur des capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033

165

Mercredi 14 juin 2017

2018/C 331/30

Amendements du Parlement européen, adoptés le 14 juin 2017, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres de 2021 à 2030 en faveur d’une Union de l’énergie résiliente et afin de respecter les engagements pris en vertu de l’accord de Paris et modifiant le règlement (UE) no 525/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration d’autres informations ayant trait au changement climatique (COM(2016)0482 — C8-0331/2016 — 2016/0231(COD))

166