édition spéciale croate: chapitre 13 tome 045 p. 131 - 307
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Document 32011R1129
Commission Regulation (EU) No 1129/2011 of 11 November 2011 amending Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council by establishing a Union list of food additives Text with EEA relevance
Règlement (UE) n o 1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement (UE) n o 1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 295 du 12.11.2011, p. 1–177
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(HR)
In force: This act has been changed. Current consolidated version: 21/11/2013
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Official Journal
|
12.11.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 295/1 |
RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION
du 11 novembre 2011
modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 1 et 5,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires, mentionnant également leurs conditions d’utilisation. |
|
(2) |
Les additifs alimentaires actuellement autorisés dans les denrées alimentaires en vertu de la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (2), la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (3) et la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (4) doivent être répertoriés dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 dudit règlement. L’examen susvisé ne doit pas inclure une nouvelle évaluation des risques par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»). Les additifs alimentaires et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne doivent pas être mentionnés dans l’annexe II dudit règlement. |
|
(3) |
Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste de l’Union de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être mis sur le marché et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe. Les additifs doivent être répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés. Pour faciliter le transfert et accroître la transparence de la procédure d’autorisation, il convient de mettre au point un nouveau système de catégorisation des denrées alimentaires sur lequel reposera l’annexe II. |
|
(4) |
Le système de catégorisation des denrées alimentaires établi dans la norme générale du Codex Alimentarius pour les additifs alimentaires (5) a servi de point de départ pour l’élaboration du système de l’Union. Cependant, ce système a dû être adapté pour tenir compte de la spécificité des autorisations d’additifs alimentaires existantes dans l’Union. Les dispositions sectorielles de l’Union actuellement en vigueur dans le domaine des denrées alimentaires ont été prises en considération. Les catégories sont créées à la seule fin de l’énumération des additifs autorisés et de leurs conditions d’utilisation. |
|
(5) |
Dans un souci de clarté, il est nécessaire de mentionner les additifs alimentaires par groupes d’additifs en vue de leur autorisation dans certaines denrées alimentaires. Il y a lieu de fournir des orientations concernant la description des différentes catégories de manière à garantir une interprétation uniforme. Au besoin, des décisions d’interprétation peuvent être adoptées conformément à l’article 19 du règlement (CE) no 1333/2008 pour préciser si une denrée alimentaire donnée appartient ou non à une catégorie d’aliments déterminée. |
|
(6) |
Les nitrites (E 249 et 250) sont nécessaires comme conservateurs dans les produits à base de viande, pour lutter contre la prolifération éventuelle de bactéries nocives, notamment Clostridium botulinum. L’utilisation de nitrites dans les viandes peut toutefois entraîner la formation de nitrosamines, qui sont des substances carcinogènes. L’autorisation actuelle des nitrites en tant qu’additifs alimentaires trouve un compromis entre ces effets, compte tenu de l’avis scientifique de l’Autorité et de la nécessité de maintenir certaines denrées alimentaires traditionnelles sur le marché. Pour certains produits à base de viande fabriqués de manière traditionnelle, des doses résiduelles maximales ont été fixées à l’annexe III de la directive 95/2/CE. Ces limites doivent être maintenues dans des produits clairement désignés et identifiés; cependant, il convient de préciser qu’elles s’appliquent à la fin du processus de production. En outre, la Commission consultera les États membres, les parties intéressées et l’Autorité pour examiner la possibilité de réduire les doses maximales actuelles dans tous les produits à base de viande et de simplifier davantage les règles applicables aux produits traditionnels. Selon les résultats de cette consultation, la Commission déterminera s’il convient de proposer une adaptation des quantités maximales de nitrites pouvant être ajoutées à certains produits à base de viande. |
|
(7) |
Dans les eaux de table préparées relevant de la catégorie 14.1.1, les seuls additifs permis doivent être l’acide phosphorique et les phosphates. Étant donné que l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est destinée à harmoniser davantage l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au sein de l’Union et à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, les sels minéraux ajoutés aux eaux préparées à des fins de normalisation ne doivent pas être considérés comme des additifs et ne doivent donc pas entrer dans le champ d’application du présent règlement. |
|
(8) |
Tous les additifs alimentaires actuellement autorisés font l’objet d’une réévaluation par l’Autorité conformément au règlement (UE) no 257/2010 de la Commission établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés (6). La réévaluation des additifs alimentaires est réalisée selon les priorités définies dans ledit règlement. |
|
(9) |
En janvier 2008, l’Autorité a adopté un avis sur le lycopène (7), dans lequel elle a déduit une dose journalière admissible (DJA) de 0,5 mg/kg de poids corporel/jour pour le lycopène (E 160d) provenant de toutes les sources et indiqué que l’ingestion potentielle pourrait dépasser la DJA, en particulier chez les enfants. L’utilisation de lycopène comme colorant alimentaire doit donc être limitée. |
|
(10) |
En septembre 2009, l’Autorité a adopté des avis scientifiques sur le Sunset Yellow FCF (E 110) (8), le jaune de quinoléine (E 104) (9) et le ponceau 4R (E 124) (10). Sur la base de l’évaluation de l’exposition alimentaire réalisée aux fins de ces avis, l’Autorité a conclu que, lorsque les quantités maximales sont utilisées dans le cas du jaune de quinoléine et du ponceau 4R, la consommation estimée aux centiles moyens et supérieurs excède généralement la DJA. Pour le Sunset Yellow, l’exposition peut également être trop élevée, en particulier pour les enfants de 1 à 10 ans. Les estimations de la consommation reposaient sur les quantités utilisées communiquées par l’industrie alimentaire en 2009. La Commission procède au réexamen des utilisations et des quantités actuellement autorisées afin de vérifier que l’exposition à ces substances ne présente aucun danger pour le consommateur. Elle prévoit d’élaborer une nouvelle proposition incluant des quantités revues pour juillet 2011. |
|
(11) |
Dans son avis sur la sécurité de l’aluminium de source alimentaire adopté le 22 mai 2008, l’Autorité a conclu que l’exposition pourrait être trop élevée pour une proportion significative de la population européenne. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant aux sources spécifiques contribuant à la teneur en aluminium d’un aliment particulier, comme la quantité présente de façon inhérente, les contributions de l’utilisation d’additifs alimentaires et les quantités libérées dans les aliments au cours de leur transformation et de leur conservation par le papier d’aluminium, les récipients ou ustensiles contenant de l’aluminium. Afin de réduire l’exposition à l’aluminium, il convient de limiter l’utilisation de certains additifs alimentaires contenant de l’aluminium. La Commission met actuellement au point des mesures visant à restreindre l’exposition aux additifs contenant de l’aluminium. Elle compte élaborer une proposition incluant des quantités revues pour septembre 2011. |
|
(12) |
Les parties intéressées ont été invitées à fournir des informations concernant l’utilisation et la nécessité d’utilisation des colorants alimentaires énumérés à l’annexe V de la directive 94/36/CE. À l’heure actuelle, une partie de ces colorants ne sont pas utilisés dans certaines des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans cette annexe. Cependant, certains de ces colorants autorisés doivent être maintenus sur la liste, car ils pourraient devoir être employés pour remplacer totalement ou partiellement des colorants que l’Autorité pourrait juger préoccupants lors de la réévaluation. À ce stade, le nombre de colorants alimentaires autorisés peut être réduit dans les catégories de denrées alimentaires suivantes: fromages fondus aromatisés, conserves de fruits rouges, pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits et poisson fumé. |
|
(13) |
Le colorant alimentaire E 160f, c’est-à-dire l’ester éthylique de l’acide β-apo-caroténique-8’ (C 30), n’est plus proposé par le fabricant, et la réévaluation de cette substance par l’Autorité n’est plus soutenue par les exploitants du secteur. Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union. |
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(14) |
Le colorant alimentaire E 161g (canthaxanthine) ne peut être utilisé que dans les saucisses de Strasbourg. La Commission a été informée que ce colorant n’est plus utilisé. Dès lors, l’autorisation d’utilisation de cet additif dans les saucisses de Strasbourg ne doit pas figurer sur la liste de l’Union. Cependant, la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration (11) prévoit que les États membres n’autorisent, pour la coloration des médicaments à usage humain et vétérinaire, que les matières visées à l’annexe I de la directive 94/36/CE. La canthaxanthine étant actuellement utilisée dans certains médicaments, elle doit être conservée dans la liste des additifs autorisés. |
|
(15) |
Le règlement (CE) no 884/2007 de la Commission du 26 juillet 2007 relatif à des mesures d’urgence suspendant l’utilisation du colorant alimentaire Rouge 2G (E 128) (12) a suspendu l’utilisation de ce colorant et la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant ce colorant. Dès lors, il convient de ne pas inscrire le rouge 2G (E 128) sur la liste de l’Union. |
|
(16) |
Lors de la réévaluation par l’Autorité, il est apparu que le colorant alimentaire E 154 (brun FK), uniquement autorisé dans les kippers, n’est plus utilisé. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant à la sécurité de cette substance, en raison de l’insuffisance des données disponibles concernant la toxicité (13). Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union. |
|
(17) |
Diverses utilisations de l’anti-agglomérant E 551, c’est-à-dire le dioxyde de silicium, sont actuellement autorisées par la directive 95/2/CE. Dans son avis du 18 mai 1990 (14), le comité scientifique de l’alimentation humaine a associé à cet additif alimentaire une DJA «non spécifiée». Il est nécessaire, sur le plan technologique, d’étendre les utilisations de cet additif à des quantités plus élevées que celles actuellement autorisées dans les produits de substitution du sel. Une telle extension serait utile aux consommateurs, car elle permettrait de mettre en vente des produits de substitution du sel anti-agglomérants dans les pays européens chauds et humides, alors qu’actuellement, les effets d’agglomération y rendent l’utilisation de produits de substitution du sel peu pratique et souvent impossible. Dès lors, il y a lieu d’augmenter la quantité maximale autorisée dans les produits de substitution du sel. |
|
(18) |
L’Autorité a évalué les informations relatives à la sécurité du copolymère méthacrylate basique utilisé comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides. Dans son avis du 10 février 2010, l’Autorité a conclu que cette utilisation n’est pas préoccupante pour la santé, car le copolymère méthacrylate basique n’est pratiquement pas absorbé à partir du tractus gastro-intestinal après l’administration orale. Cet additif doit jouer un rôle technologique en protégeant contre l’humidité et en masquant le goût de divers nutriments tout en permettant leur libération rapide dans l’estomac. Dès lors, il convient d’autoriser l’utilisation du copolymère méthacrylate basique comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides au sens de l’article 2 de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15), en une quantité de 100 000 mg/kg. Il y a lieu d’attribuer à ce nouvel additif alimentaire le numéro E 1205. |
|
(19) |
Il est nécessaire de réglementer l’utilisation des additifs dans les édulcorants de table tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1333/2008. Ces préparations contenant des édulcorants autorisés sont destinées à être vendues au consommateur final en tant que substitut de sucre. Les additifs nécessaires peuvent différer selon la forme sous laquelle les édulcorants de table se présentent (liquide, poudre ou comprimés). |
|
(20) |
Le transfert des additifs alimentaires dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 doit être considéré comme ayant été mené à bien conformément à l’article 34 dudit règlement à la date d’application des modifications introduites par le présent règlement. Jusqu’à cette date, les dispositions de l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, de l’article 2, paragraphes 1 à 6 et 8 à 10, de la directive 94/36/CE et des articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que des annexes de ces directives, doivent continuer de s’appliquer. |
|
(21) |
Le transfert des additifs visés aux articles 6, 7 et 8 du règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l’Union ne devrait pas avoir de répercussions sur leurs utilisations actuelles. Toutefois, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux exploitants du secteur de se conformer aux dispositions du présent règlement. |
|
(22) |
Il est nécessaire de clarifier l’exception au principe de transfert dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), dudit règlement. À l’article 3 de la directive 95/2/CE et à l’article 3 de la directive 94/36/CE, cette exception s’appliquait aux denrées alimentaires qui, désormais, figurent respectivement dans les tableaux 1 et 2. Pour ce qui est des autres denrées alimentaires composées appartenant aux catégories énumérées dans la partie E (soupes et potages, sauces, salades, etc.), le principe de transfert doit continuer de s’appliquer. |
|
(23) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Modification du règlement (CE) no 1333/2008
L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Article 2
Dispositions transitoires
1. L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’applique à partir du 1er juin 2013.
2. Par dérogation au paragraphe 1, les entrées suivantes de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’appliquent à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement:
|
a) |
au point 3 de la partie B, l’entrée relative au copolymère méthacrylate basique (E 1205); |
|
b) |
au point 12.1.2 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel; |
|
c) |
au point 17.1 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du copolymère méthacrylate basique (E 1205) dans les compléments alimentaires sous la forme solide. |
3. L’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE et les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que les annexes de ces directives, cessent de s’appliquer à partir du 1er juin 2013.
4. Par dérogation au paragraphe 3, l’entrée de l’annexe IV de la directive 95/2/CE relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel cesse de s’appliquer à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
5. Les denrées alimentaires qui ont été mises sur le marché légalement avant le 1er juin 2013 mais qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le règlement (CE) no 884/2007 est abrogé à partir du 1er juin 2013.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
(2) JO L 237 du 10.9.1994, p. 3.
(3) JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.
(4) JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.
(5) NGAA, Codex STAN 192-1995.
(6) JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.
(7) The EFSA Journal (2008), 674, p. 1.
(8) EFSA Journal 2009; 7(11):1330.
(9) EFSA Journal 2009; 7(11):1329.
(10) EFSA Journal 2009; 7(11):1328.
(11) JO L 109 du 30.4.2009, p. 10.
(12) JO L 195 du 27.7.2007, p. 8.
(13) EFSA Journal 2010; 8(4):1535.
(14) Opinion of the Scientific Committee for Food on First Series of Food Additives for various technological functions, Reports of SCF (25th series, 1991).
(15) JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.
ANNEXE
«ANNEXE II
Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation
PARTIE A
1. Introduction
La présente liste de l’Union comprend:
|
— |
le nom de l’additif alimentaire et son numéro E; |
|
— |
les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté; |
|
— |
les conditions dans lesquelles il peut être utilisé; |
|
— |
les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final. |
2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation
|
1. |
Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires. |
|
2. |
Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe. |
|
3. |
Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe. |
|
4. |
Les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant sur la liste sont autorisées. |
|
5. |
Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 173 et E 180 ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs. |
|
6. |
Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation. |
|
7. |
Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel. |
|
8. |
Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires. |
Tableau 1
Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
|
1 |
Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
|
2 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1) |
|
3 |
Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées |
|
4 |
Beurre |
|
5 |
Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses) |
|
6 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation |
|
7 |
Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) |
|
8 |
Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
|
9 |
Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café |
|
10 |
Thé en feuilles non aromatisé |
|
11 |
Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3) |
|
12 |
Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4) |
Tableau 2
Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
|
1 |
Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
|
2 |
Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées |
|
3 |
Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé) |
|
4 |
Lait chocolaté |
|
5 |
Laits fermentés (non aromatisés) |
|
6 |
Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (5) (non aromatisés) |
|
7 |
Babeurre (non aromatisé) |
|
8 |
Crème et crème en poudre (non aromatisées) |
|
9 |
Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale |
|
10 |
Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) |
|
11 |
Beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
|
12 |
Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
13 |
Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules |
|
14 |
Pain et produits apparentés |
|
15 |
Pâtes alimentaires et gnocchis |
|
16 |
Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides |
|
17 |
Purée et conserves de tomate |
|
18 |
Sauces à base de tomates |
|
19 |
Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (6) et jus et nectars de légumes |
|
20 |
Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés |
|
21 |
Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (7), crème de pruneaux |
|
22 |
Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients |
|
23 |
Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (8) |
|
24 |
Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
|
25 |
Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices |
|
26 |
Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (9) mentionnés à son annexe I, partie XII |
|
27 |
Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (10), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement) Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008 |
|
28 |
Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (11) |
|
29 |
Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII |
|
30 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
31 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
|
32 |
Malt et produit maltés |
PARTIE B
LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS
1. Colorants
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 100 |
Curcumine |
|
E 101 |
Riboflavines |
|
E 102 |
Tartrazine |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
|
E 123 |
Amarante |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
|
E 127 |
Erythrosine |
|
E 129 |
Rouge allura AC |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
|
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
|
E 140 |
Chlorophylles et chlorophyllines |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
|
E 142 |
Vert S |
|
E 150a |
Caramel ordinaire (12) |
|
E 150b |
Caramel de sulfite caustique |
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
|
E 150d |
Caramel au sulfite d’ammonium |
|
E 151 |
Noir brillant BN, noir PN |
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
|
E 155 |
Brun HT |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
|
E 160d |
Lycopène |
|
E 160e |
β-apocaroténal-8' (C 30) |
|
E 161b |
Lutéine |
|
E 161g |
Canthaxanthine (13) |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
|
E 163 |
Anthocyanes |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
|
E 173 |
Aluminium |
|
E 174 |
Argent |
|
E 175 |
Or |
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
2. Édulcorants
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 420 |
Sorbitols |
|
E 421 |
Mannitol |
|
E 950 |
Acésulfame-K |
|
E 951 |
Aspartame |
|
E 952 |
Cyclamates |
|
E 953 |
Isomalt |
|
E 954 |
Saccharines |
|
E 955 |
Sucralose |
|
E 957 |
Thaumatine |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
|
E 961 |
Néotame |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
|
E 965 |
Maltitols |
|
E 966 |
Lactitol |
|
E 967 |
Xylitol |
|
E 968 |
Érythritol |
3. Additifs autres que les colorants et les édulcorants
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 210 |
Acide benzoïque (14) |
|
E 211 |
Benzoate de sodium (14) |
|
E 212 |
Benzoate de potassium (14) |
|
E 213 |
Benzoate de calcium (14) |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 220 |
Anhydride sulfureux |
|
E 221 |
Sulfite de sodium |
|
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
|
E 223 |
Disulfite de sodium |
|
E 224 |
Disulfite de potassium |
|
E 226 |
Sulfite de calcium |
|
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
|
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
|
E 234 |
Nisine |
|
E 235 |
Natamycine |
|
E 239 |
Hexaméthylènetétramine |
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
|
E 249 |
Nitrite de potassium |
|
E 250 |
Nitrite de sodium |
|
E 251 |
Nitrate de sodium |
|
E 252 |
Nitrate de potassium |
|
E 260 |
Acide acétique |
|
E 261 |
Acétate de potassium |
|
E 262 |
Acétates de sodium |
|
E 263 |
Acétate de calcium |
|
E 270 |
Acide lactique |
|
E 280 |
Acide propionique |
|
E 281 |
Propionate de sodium |
|
E 282 |
Propionate de calcium |
|
E 283 |
Propionate de potassium |
|
E 284 |
Acide borique |
|
E 285 |
Tétraborate de sodium (borax) |
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
|
E 296 |
Acide malique |
|
E 297 |
Acide fumarique |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
|
E 310 |
Gallate de propyle |
|
E 311 |
Gallate d’octyle |
|
E 312 |
Gallate de dodécyle |
|
E 315 |
Acide érythorbique |
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
|
E 319 |
Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
|
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
|
E 322 |
Lécithines |
|
E 325 |
Lactate de sodium |
|
E 326 |
Lactate de potassium |
|
E 327 |
Lactate de calcium |
|
E 330 |
Acide citrique |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
|
E 334 |
Acide tartrique [L (+)] |
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
|
E 350 |
Malates de sodium |
|
E 351 |
Malate de potassium |
|
E 352 |
Malates de calcium |
|
E 353 |
Acide métatartrique |
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
|
E 355 |
Acide adipique |
|
E 356 |
Adipate de sodium |
|
E 357 |
Adipate de potassium |
|
E 363 |
Acide succinique |
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
|
E 400 |
Acide alginique |
|
E 401 |
Alginate de sodium |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
|
E 406 |
Agar-agar |
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
|
E 407 |
Carraghénanes |
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
|
E 412 |
Gomme guar |
|
E 413 |
Gomme adragante |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
|
E 416 |
Gomme Karaya |
|
E 417 |
Gomme Tara |
|
E 418 |
Gomme Gellane |
|
E 422 |
Glycérol |
|
E 425 |
Konjac |
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
|
E 427 |
Gomme cassia |
|
E 431 |
Stéarate de polyoxyéthylène (40) |
|
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
|
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
|
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
|
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
|
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
|
E 440 |
Pectines |
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
|
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
|
E 450 |
Diphosphates |
|
E 451 |
Triphosphates |
|
E 452 |
Polyphosphates |
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
|
E 460 |
Cellulose |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
|
E 462 |
Éthylcellulose |
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
|
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose |
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
|
E 474 |
Sucroglycérides |
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
|
E 479b |
Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
|
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
|
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
|
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
|
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
|
E 512 |
Chlorure d’étain |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
|
E 517 |
Sulfate d’ammonium |
|
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
|
E 521 |
Sulfate d’aluminium sodique |
|
E 522 |
Sulfate d’aluminium potassique |
|
E 523 |
Sulfate d’aluminium ammonique |
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
|
E 535 |
Ferrocyanure de sodium |
|
E 536 |
Ferrocyanure de potassium |
|
E 538 |
Ferrocyanure de calcium |
|
E 541 |
Phosphate d’aluminium sodique acide |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
|
E 553b |
Talc |
|
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
|
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
|
E 556 |
Silicate alumino-calcique |
|
E 558 |
Bentonite |
|
E 559 |
Silicate d’aluminium (kaolin) |
|
E 570 |
Acides gras |
|
E 574 |
Acide gluconique |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
|
E 585 |
Lactate ferreux |
|
E 586 |
4-Hexylrésorcinol |
|
E 620 |
Acide glutamique |
|
E 621 |
Glutamate monosodique |
|
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
|
E 626 |
Acide guanylique |
|
E 627 |
Guanylate disodique |
|
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|
E 629 |
Guanylate de calcium |
|
E 630 |
Acide inosinique |
|
E 631 |
Inosinate disodique |
|
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|
E 633 |
Inosinate de calcium |
|
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
|
E 650 |
Acétate de zinc |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
|
E 902 |
Cire de candelilla |
|
E 903 |
Cire de carnauba |
|
E 904 |
Shellac |
|
E 905 |
Cire microcristalline |
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
|
E 912 |
Esters de l’acide montanique |
|
E 914 |
Cire de polyéthylène oxydée |
|
E 920 |
L-cystéine |
|
E 927b |
Carbamide |
|
E 938 |
Argon |
|
E 939 |
Hélium |
|
E 941 |
Azote |
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
|
E 943a |
Butane |
|
E 943b |
Isobutane |
|
E 944 |
Propane |
|
E 948 |
Oxygène |
|
E 949 |
Hydrogène |
|
E 999 |
Extraits de quillaia |
|
E 1103 |
Invertase |
|
E 1105 |
Lysozyme |
|
E 1200 |
Polydextrose |
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
|
E 1203 |
Alcool polyvinylique (APV) |
|
E 1204 |
Pullulan |
|
E 1205 |
Copolymère méthacrylate basique |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
|
E 1452 |
Octényl succinate d’amidon d’aluminium |
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
|
E 1517 |
Diacétate de glycéryle (diacétine) |
|
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
|
E 1519 |
Alcool benzylique |
|
E 1520 |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
PARTIE C
DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS
1) Groupe I:
|
Numéro E |
Dénomination |
Quantité maximale spécifique |
||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
||||
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
||||
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
||||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
||||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
||||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
||||
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
||||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
||||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
||||
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
||||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
||||
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
||||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 334 |
Acide tartrique [L (+)] |
quantum satis |
||||
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 351 |
Malate de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 352 |
Malates de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
quantum satis |
||||
|
E 400 |
Acide alginique |
quantum satis (15) |
||||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis (15) |
||||
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis (15) |
||||
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
quantum satis (15) |
||||
|
E 404 |
Alginate de calcium |
quantum satis (15) |
||||
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis (15) |
||||
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis (15) |
||||
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
quantum satis (15) |
||||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
|||||
|
E 412 |
Gomme guar |
|||||
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis (15) |
||||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis (15) |
||||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
|||||
|
E 417 |
Gomme Tara |
|||||
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis (15) |
||||
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
||||
|
E 425 |
Konjac
|
|||||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis (15) |
||||
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
||||
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
||||
|
E 462 |
Éthylcellulose |
quantum satis |
||||
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
||||
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
||||
|
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
quantum satis |
||||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
||||
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique |
quantum satis |
||||
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
||||
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
||||
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
||||
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
||||
|
E 513 |
Acide sulfurique |
quantum satis |
||||
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
quantum satis |
||||
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
quantum satis |
||||
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
||||
|
E 570 |
Acides gras |
quantum satis |
||||
|
E 574 |
Acide gluconique |
quantum satis |
||||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
||||
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
||||
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
||||
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
||||
|
E 920 |
L-cystéine |
quantum satis |
||||
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
||||
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
||||
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
||||
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
||||
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
||||
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
||||
|
E 1103 |
Invertase |
quantum satis |
||||
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
||||
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
||||
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
||||
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
||||
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
||||
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
||||
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
||||
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
||||
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
||||
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
||||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
||||
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
||||
|
E 620 |
Acide glutamique |
10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique |
||||
|
E 621 |
Glutamate monosodique |
|||||
|
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|||||
|
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|||||
|
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|||||
|
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
|||||
|
E 626 |
Acide guanylique |
500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique |
||||
|
E 627 |
Guanylate disodique |
|||||
|
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|||||
|
E 629 |
Guanylate de calcium |
|||||
|
E 630 |
Acide inosinique |
|||||
|
E 631 |
Inosinate disodique |
|||||
|
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|||||
|
E 633 |
Inosinate de calcium |
|||||
|
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|||||
|
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
|||||
|
E 420 |
Sorbitols |
quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration) |
||||
|
E 421 |
Mannitol |
|||||
|
E 953 |
Isomalt |
|||||
|
E 965 |
Maltitols |
|||||
|
E 966 |
Lactitol |
|||||
|
E 967 |
Xylitol |
|||||
|
E 968 |
Érythritol |
2) Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 101 |
Riboflavines |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
|
E 150a |
Caramel ordinaire |
|
E 150b |
Caramel de sulfite caustique |
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
|
E 150d |
Caramel au sulfite d’ammonium |
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
|
E 163 |
Anthocyanes |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
3) Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 100 |
Curcumine |
|
E 102 |
Tartrazine |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
|
E 129 |
Rouge allura AC |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
|
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
|
E 142 |
Vert S |
|
E 151 |
Noir brillant BN, noir BN |
|
E 155 |
Brun HT |
|
E 160e |
β-apocaroténal-8' (C 30) |
|
E 161b |
Lutéine |
4) Groupe IV: Polyols
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 420 |
Sorbitols |
|
E 421 |
Mannitol |
|
E 953 |
Isomalt |
|
E 965 |
Maltitols |
|
E 966 |
Lactitol |
|
E 967 |
Xylitol |
|
E 968 |
Érythritol |
5) Autres additifs pouvant être réglementés ensemble
a) E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
b) E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
|
E 213 |
Benzoate de calcium |
c) E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
|
E 213 |
Benzoate de calcium |
d) E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
|
E 213 |
Benzoate de calcium |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
e) E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
f) E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
g) E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 220 |
Anhydride sulfureux |
|
E 221 |
Sulfite de sodium |
|
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
|
E 223 |
Disulfite de sodium |
|
E 224 |
Disulfite de potassium |
|
E 226 |
Sulfite de calcium |
|
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
|
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
h) E 249 – 250: Nitrites
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 249 |
Nitrite de potassium |
|
E 250 |
Nitrite de sodium |
i) E 251 – 252: Nitrates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 251 |
Nitrate de sodium |
|
E 252 |
Nitrate de potassium |
j) E 280 – 283: Acide propionique – propionates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 280 |
Acide propionique |
|
E 281 |
Propionate de sodium |
|
E 282 |
Propionate de calcium |
|
E 283 |
Propionate de potassium |
k) E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 310 |
Gallate de propyle |
|
E 311 |
Gallate d’octyle |
|
E 312 |
Gallate de dodécyle |
|
E 319 |
Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
|
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
|
E 450 |
Diphosphates |
|
E 451 |
Triphosphates |
|
E 452 |
Polyphosphates |
m) E 355 – 357: Acide adipique – adipates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 355 |
Acide adipique |
|
E 356 |
Adipate de sodium |
|
E 357 |
Adipate de potassium |
n) E 432 – 436: Polysorbates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
|
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
|
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
|
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
|
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
o) E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
|
E 474 |
Sucroglycérides |
p) E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
|
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
q) E 491 – 495: Esters de sorbitane
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
|
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
|
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
r) E 520 – 523: Sulfates d’aluminium
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
|
E 521 |
Sulfate d’aluminium sodique |
|
E 522 |
Sulfate d’aluminium potassique |
|
E 523 |
Sulfate d’aluminium ammonique |
s) E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
|
E 553b |
Talc |
|
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
|
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
|
E 556 |
Silicate alumino-calcique |
|
E 559 |
Silicate d’aluminium (kaolin) |
t) E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 620 |
Acide glutamique |
|
E 621 |
Glutamate monosodique |
|
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
u) E 626 – 635: Ribonucléotides
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 626 |
Acide guanylique |
|
E 627 |
Guanylate disodique |
|
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|
E 629 |
Guanylate de calcium |
|
E 630 |
Acide inosinique |
|
E 631 |
Inosinate disodique |
|
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|
E 633 |
Inosinate de calcium |
|
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
PARTIE D
CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
|
Numéro |
Dénomination |
|
0. |
Toutes les catégories de denrées alimentaires |
|
01. |
Produits laitiers et succédanés |
|
01.1 |
Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés |
|
01.2 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
|
01.3 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
|
01.4 |
Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
|
01.5 |
Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
|
01.6 |
Crème et crème en poudre |
|
01.6.1 |
Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses) |
|
01.6.2 |
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
|
01.6.3 |
Autres crèmes |
|
01.7 |
Fromages et produits fromagers |
|
01.7.1 |
Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
|
01.7.2 |
Fromages affinés |
|
01.7.3 |
Croûtes de fromage comestibles |
|
01.7.4 |
Fromages de lactosérum |
|
01.7.5 |
Fromages fondus |
|
01.7.6 |
Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
|
01.8 |
Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
|
02. |
Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles |
|
02.1 |
Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
|
02.2 |
Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile |
|
02.2.1 |
Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
|
02.2.2 |
Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
|
02.3 |
Huiles végétales à vaporiser |
|
03. |
Glaces de consommation |
|
04. |
Fruits et légumes |
|
04.1 |
Fruits et légumes non transformés |
|
04.1.1 |
Fruits et légumes frais entiers |
|
04.1.2 |
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
|
04.1.3 |
Fruits et légumes congelés |
|
04.2 |
Fruits et légumes transformés |
|
04.2.1 |
Fruits et légumes séchés |
|
04.2.2 |
Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
|
04.2.3 |
Fruits et légumes en conserve |
|
04.2.4 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
|
04.2.4.1 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
|
04.2.4.2 |
Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
|
04.2.5 |
Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
|
04.2.5.1 |
Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
|
04.2.5.2 |
Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
|
04.2.5.3 |
Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
|
04.2.5.4 |
Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
|
04.2.6 |
Produits de pommes de terre transformés |
|
05. |
Confiseries |
|
05.1 |
Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE |
|
05.2 |
Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine |
|
05.3 |
Chewing-gum |
|
05.4 |
Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
|
06. |
Céréales et produits céréaliers |
|
06.1 |
Graines céréalières entières, brisées ou en flocons |
|
06.2 |
Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules |
|
06.2.1 |
Farines |
|
06.2.2 |
Amidons et fécules |
|
06.3 |
Céréales pour petit-déjeuner |
|
06.4 |
Pâtes alimentaires |
|
06.4.1 |
Pâtes fraîches |
|
06.4.2 |
Pâtes sèches |
|
06.4.3 |
Pâtes fraîches précuites |
|
06.4.4 |
Gnocchi de pomme de terre |
|
06.4.5 |
Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) |
|
06.5 |
Nouilles |
|
06.6 |
Pâte à frire |
|
06.7 |
Céréales précuites ou transformées |
|
07. |
Produits de boulangerie |
|
07.1 |
Pain et petits pains |
|
07.1.1 |
Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel |
|
07.1.2 |
Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
07.2 |
Produits de boulangerie fine |
|
08. |
Viandes |
|
08.1 |
Viandes non transformées |
|
08.1.1 |
Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
08.1.2 |
Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
08.2 |
Viandes transformées |
|
08.2.1 |
Viandes transformées non traitées thermiquement |
|
08.2.2 |
Viandes transformées traitées thermiquement |
|
08.2.3 |
Boyaux, enrobages et décorations pour viande |
|
08.2.4 |
Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates |
|
08.2.4.1 |
Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) |
|
08.2.4.2 |
Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) |
|
08.2.4.3 |
Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) |
|
09. |
Poisson et produits de la pêche |
|
09.1 |
Poisson et produits de la pêche non transformés |
|
09.1.1 |
Poisson non transformé |
|
09.1.2 |
Mollusques et crustacés non transformés |
|
09.2 |
Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
|
09.3 |
Œufs de poisson |
|
10. |
Œufs et ovoproduits |
|
10.1 |
Œufs non transformés |
|
10.2 |
Œufs transformés et ovoproduits |
|
11. |
Sucres, sirops, miel et édulcorants de table |
|
11.1 |
Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE |
|
11.2 |
Autres sucres et sirops |
|
11.3 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
|
11.4 |
Édulcorants de table |
|
11.4.1 |
Édulcorants de table sous forme liquide |
|
11.4.2 |
Édulcorants de table sous forme de poudre |
|
11.4.3 |
Édulcorants de table sous forme de comprimés |
|
12. |
Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques |
|
12.1 |
Sel et produits de substitution du sel |
|
12.1.1 |
Sel |
|
12.1.2 |
Produits de substitution du sel |
|
12.2 |
Fines herbes, épices et assaisonnements |
|
12.2.1 |
Fines herbes et épices |
|
12.2.2 |
Assaisonnements et condiments |
|
12.3 |
Vinaigres |
|
12.4 |
Moutarde |
|
12.5 |
Soupes, potages et bouillons |
|
12.6 |
Sauces |
|
12.7 |
Salades et pâtes à tartiner salées |
|
12.8 |
Levures et produits de levures |
|
12.9 |
Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 |
|
13. |
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE |
|
13.1 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
13.1.1 |
Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (18) |
|
13.1.2 |
Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
|
13.1.3 |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (19) |
|
13.1.4 |
Autres aliments pour enfants en bas âge |
|
13.1.5 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (20) et préparations spéciales pour nourrissons |
|
13.1.5.1 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons |
|
13.1.5.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
|
13.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
|
13.3 |
Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
|
13.4 |
Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (21) |
|
14. |
Boissons |
|
14.1 |
Boissons non alcoolisées |
|
14.1.1 |
Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
|
14.1.2 |
Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes |
|
14.1.3 |
Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires |
|
14.1.4 |
Boissons aromatisées |
|
14.1.5 |
Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
|
14.1.5.1 |
Café et extraits de café |
|
14.1.5.2 |
Autres |
|
14.2 |
Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool |
|
14.2.1 |
Bière et boissons maltées |
|
14.2.2 |
Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool |
|
14.2.3 |
Cidre et poiré |
|
14.2.4 |
Vins de fruits et made wine |
|
14.2.5 |
Hydromel |
|
14.2.6 |
Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008 |
|
14.2.7 |
Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91 |
|
14.2.7.1 |
Vins aromatisés |
|
14.2.7.2 |
Boissons aromatisées à base de vin |
|
14.2.7.3 |
Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
|
14.2.8 |
Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
15. |
Amuse-gueules salés prêts à consommer |
|
15.1 |
Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
|
15.2 |
Fruits à coque transformés |
|
16. |
Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
|
17. |
Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (22), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
|
17.1 |
Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher |
|
17.2 |
Compléments alimentaires sous la forme liquide |
|
17.3 |
Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
|
18. |
Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
PARTIE E
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION
|
Numéro de catégorie |
Numéro E |
Dénomination |
Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) |
Notes |
Restrictions/exceptions |
|
|
0. |
Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires |
|||||
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
|
|
||
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
|
|
||
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
|
|
||
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
|
|
||
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
||
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01 |
Produits laitiers et succédanés |
|||||
|
01.1 |
Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé |
|||||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
4 000 |
|
Uniquement lait de chèvre UHT |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement lait stérilisé et UHT |
||
|
||||||
|
||||||
|
01.2 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
|||||
|
01.3 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique — sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement lait caillé |
||
|
||||||
|
||||||
|
01.4 |
Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
|
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement |
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
4 000 |
|
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
|
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
||
|
E 363 |
Acide succinique |
6 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
6 000 |
|
|
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
|
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
|
|
||
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
5 000 |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.5 |
Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
|||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Sauf produits non aromatisés |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques |
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 500 |
(1) (4) |
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 500 |
(1) (4) |
Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
30 |
(46) |
Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées |
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 500(ii) |
Carbonate acide de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 501(ii) |
Carbonate acide de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.6 |
Crème et crème en poudre |
|||||
|
01.6.1 |
Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) |
|||||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
01.6.2 |
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
|||||
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
|
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
|
|
||
|
01.6.3 |
Autres crèmes |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement crèmes aromatisées |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Uniquement crèmes aromatisées |
||
|
E 234 |
Nisine |
10 |
|
Uniquement clotted cream |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses |
||
|
||||||
|
||||||
|
01.7 |
Fromages et produits fromagers |
|||||
|
01.7.1 |
Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de ferments vivants non aromatisés |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement fromages non affinés aromatisés |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Uniquement fromages non affinés aromatisés |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 234 |
Nisine |
10 |
|
Uniquement mascarpone |
||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
À l’exception de la mozzarella |
||
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella râpée et en tranches |
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.7.2 |
Fromages affinés |
|||||
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
|
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
125 |
|
Uniquement fromage persillé à pâte rouge |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement fromage sage derby |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement fromage sage derby |
||
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement fromage morbier |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
50 |
|
Uniquement fromage red Leicester |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
35 |
|
Uniquement fromage mimolette |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement fromage persillé à pâte rouge |
||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
||
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
|
||
|
E 235 |
Natamycine |
1 |
(8) |
Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
||
|
E 239 |
Hexaméthylènetétramine |
quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde |
|
Uniquement fromage provolone |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 460 |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné en tranches et râpé |
||
|
E 500(ii) |
Carbonate acide de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fromage au lait aigre |
||
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure |
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.7.3 |
Croûtes de fromage comestibles |
|||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
||
|
01.7.4 |
Fromages de lactosérum |
|||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement fromage râpé et en tranches |
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.7.5 |
Fromages fondus |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 160d |
Lycopène |
5 |
|
Uniquement fromages fondus aromatisés |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.7.6 |
Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement produits non affinés aromatisés |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement produits non affinés aromatisés |
||
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
125 |
|
Uniquement produits persillés à pâte rouge |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement produits persillés à pâte rouge |
||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
||
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
Uniquement produits affinés et fondus |
||
|
E 235 |
Natamycine |
1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) |
|
Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement produits non affinés |
||
|
E 460 |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches |
||
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés |
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
01.8 |
Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de fromage à base de protéines |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement succédanés de crème fouettée |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement succédanés de fromages fondus |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
30 000 |
(1) (4) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
50 000 |
(1) (4) |
Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de lait et de crème |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de crème |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
20 000 |
(1) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement succédanés de lait et de crème |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
500 |
|
Uniquement blanchisseurs de boissons |
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
Uniquement blanchisseurs de boissons |
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement succédanés de lait et de crème |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
3 000 |
(1) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
02 |
Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles |
|||||
|
02.1 |
Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
|||||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement matières grasses |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement matières grasses |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement matières grasses |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces |
||
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
200 |
|
Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives |
||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange |
200 |
(1) (41) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton |
||
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
100 |
(41) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton |
||
|
E 322 |
Lécithines |
30 000 |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
30 |
(41) (46) |
Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
10 000 |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
02.2 |
Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile |
|||||
|
02.2.1 |
Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
|||||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement beurre de crème acide |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement beurre de crème acide |
||
|
||||||
|
||||||
|
02.2.2 |
Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange |
200 |
(1) (2) |
Uniquement matières grasses destinées à la friture |
||
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
100 |
|
Uniquement matières grasses destinées à la friture |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement matières grasses tartinables |
||
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
100 |
|
Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
10 000 |
(1) |
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
4 000 |
|
Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % |
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
10 000 |
|
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
||
|
E 479b |
Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement émulsions de matières grasses pour friture |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007 |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
02.3 |
Huiles végétales à vaporiser |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
30 000 |
(1) (4) |
Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie |
||
|
E 943a |
Butane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
||
|
E 943b |
Isobutane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
||
|
E 944 |
Propane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
03 |
Glaces de consommation |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
(25) |
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
40 |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
Uniquement glaces de consommation à l’eau |
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
3 000 |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
500 |
(1) |
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
320 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
26 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
800 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04 |
Fruits et légumes |
|||||
|
04.1 |
Fruits et légumes non transformés |
|||||
|
04.1.1 |
Fruits et légumes frais entiers |
|||||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
20 |
|
Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
10 |
(3) |
Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement maïs doux emballé sous vide |
||
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
50 |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
Uniquement fruits frais, traitement en surface |
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
||
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues et avocats |
||
|
E 912 |
Esters de l’acide montanique |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas |
||
|
E 914 |
Cire de polyéthylène oxydée |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas |
||
|
||||||
|
||||||
|
04.1.2 |
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
|||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement pommes de terre pelées |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) |
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement pulpe de raifort |
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
||
|
||||||
|
04.1.3 |
Fruits et légumes congelés |
|||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement pommes de terre congelées et surgelées |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
04.2 |
Fruits et légumes transformés |
|||||
|
04.2.1 |
Fruits et légumes séchés |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fruits secs |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement noix de coco séchées |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement champignons séchés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
150 |
(3) |
Uniquement gingembre séché |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement tomates séchées |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
400 |
(3) |
Uniquement légumes blancs séchés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
600 |
(3) |
Uniquement pommes et poires séchées |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
1 000 |
(3) |
Uniquement bananes séchées |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
2 000 |
(3) |
Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés |
||
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.2 |
Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure |
||
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
||
|
E 585 |
Lactate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
200 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
E 951 |
Aspartame |
300 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
E 955 |
Sucralose |
180 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
E 961 |
Néotame |
10 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
200 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.3 |
Fruits et légumes en conserve |
|||||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
||
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
20 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
||
|
E 142 |
Vert S |
10 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
||
|
E 127 |
Erythrosine |
200 |
|
Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites |
||
|
E 127 |
Erythrosine |
150 |
|
Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
Uniquement tranches de citron en bocal |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide |
||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
250 |
|
Uniquement légumineuses, champignons et artichauts |
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
||
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 512 |
Chlorure d’étain |
25 |
(55) |
Uniquement asperges blanches |
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
||
|
E 585 |
Lactate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
(51) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.4 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
|||||
|
04.2.4.1 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement mostarda di frutta |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement mostarda di frutta |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement betteraves rouges cuites |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement préparations à base d’olives |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs et champignons transformés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) |
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement pulpe de raifort |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
800 |
(1) (4) |
Uniquement préparations de fruits |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement enrobages pour produits végétaux |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
Uniquement mostarda di frutta |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.4.2 |
Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
|||||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
Uniquement compote de fruits autres que les pommes |
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement compote de fruits autres que les pommes |
||
|
04.2.5 |
Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
|||||
|
04.2.5.1 |
Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(51) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
(52) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.5.2 |
Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 400 - 404 |
Acide alginique - alginates |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 406 |
Agar-agar |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 418 |
Gomme Gellane |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
25 |
|
Uniquement marmelade en gelée |
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
(51) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.5.3 |
Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
|||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
|
|
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
Uniquement marmelada |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement dulce de membrillo |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
|
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 400 - 404 |
Acide alginique - alginates |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 406 |
Agar-agar |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 418 |
Gomme Gellane |
10 000 |
(32) |
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.5.4 |
Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (41) |
Uniquement fruits à coque transformés |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1), (4) |
Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
04.2.6 |
Produits de pommes de terre transformés |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
400 |
(3) |
Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
|
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
25 |
(1) |
Uniquement pommes de terre déshydratées |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées |
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
05 |
Confiseries |
|||||
|
05.1 |
Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
70 000 |
(*) |
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
5 000 |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
5 000 |
|
|
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
10 000 |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
5 000 |
|
|
||
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
10 000 |
|
|
||
|
E 500 - 504 |
Carbonates |
70 000 |
(*) |
|
||
|
E 524 - 528 |
Hydroxydes |
70 000 |
(*) |
|
||
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
70 000 |
(*) |
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
500 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
05.2 |
Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) |
À l’exception des fruits et légumes confits |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement fruits et légumes confits |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 173 |
Aluminium |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie |
||
|
E 174 |
Argent |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage de confiseries |
||
|
E 175 |
Or |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage de confiseries |
||
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
1 500 |
(1) (2) (5) |
À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) |
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
800 |
(1) (4) |
Uniquement fruits confits |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 500 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement confiseries gélifiées, à l’exception des produits de gelée en minibarquettes |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
||
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
5 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement confiseries au sucre |
||
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
||
|
E 520 - 523 |
Sulfates d’aluminium |
200 |
(1) (38) |
Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
500 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite |
||
|
E 955 |
Sucralose |
200 |
|
Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
15 |
|
Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
300 |
(52) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 500 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
6 000 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
3 000 |
(52) |
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
2 400 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
400 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
200 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
3 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
2 500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
||
|
E 1204 |
Pullulan |
quantum satis |
|
Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
05.3 |
Chewing-gum |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) |
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 160d |
Lycopène |
300 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
2 000 |
|
|
||
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
(1) (4) |
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
5 000 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 552 |
Silicate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
|
||
|
E 650 |
Acétate de zinc |
1 000 |
|
|
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
100 |
|
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
1 200 |
(47) |
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 927b |
Carbamide |
30 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
800 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 500 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
10 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
||
|
E 961 |
Néotame |
3 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
5 500 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
1 200 |
(52) |
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
3 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
400 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
250 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
2 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
||
|
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
05.4 |
Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) |
Uniquement fourrages |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement sauces |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
Uniquement décorations et enrobages |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur |
||
|
E 160d |
Lycopène |
200 |
|
Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur |
||
|
E 173 |
Aluminium |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie |
||
|
E 174 |
Argent |
quantum satis |
|
Uniquement décorations de chocolats |
||
|
E 175 |
Or |
quantum satis |
|
Uniquement décorations de chocolats |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) |
||
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
1 500 |
(1) (2) (5) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
40 |
(3) |
Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie |
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
|
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
2 500 |
|
Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) |
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
2 000 |
(1) |
Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(41) (46) |
Uniquement sauces |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 500 |
|
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts |
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
5 000 |
|
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts |
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) |
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
||
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
||
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
5 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
30 000 |
|
Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
500 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
||
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
300 |
(52) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement sauces |
||
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
Uniquement sauces |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement sauces |
||
|
E 955 |
Sucralose |
450 |
|
Uniquement sauces |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement sauces |
||
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
Uniquement sauces |
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement sauces comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement sauces |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
06 |
Céréales et produits céréaliers |
|||||
|
06.1 |
Graines céréalières entières, brisées ou en flocons |
|||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
30 |
(3) |
Uniquement sagou et orge perlée |
||
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Uniquement riz |
||
|
||||||
|
06.2 |
Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules |
|||||
|
06.2.1 |
Farines |
|||||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 500 |
(1) (4) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement farine fermentante |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 920 |
L-cystéine |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
06.2.2 |
Amidons et fécules |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés |
||
|
||||||
|
06.3 |
Céréales pour petit-déjeuner |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(53) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits |
||
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
25 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
200 |
(53) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
200 |
(53) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement céréales précuites |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
10 000 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type “Granola” |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 200 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
06.4 |
Pâtes alimentaires |
|||||
|
06.4.1 |
Pâtes fraîches |
|||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
06.4.2 |
Pâtes sèches |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE |
||
|
06.4.3 |
Pâtes fraîches précuites |
|||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
06.4.4 |
Gnocchi de pomme de terre |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) |
|
||
|
06.4.5 |
Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires) |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
06.5 |
Nouilles |
|||||
|
group I |
Additifs |
|
|
|
||
|
group II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail |
||
|
||||||
|
||||||
|
06.6 |
Pâte à frire |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement pâtes à frire pour enrobage |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
Uniquement pâtes à frire pour enrobage |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement pâtes à frire pour enrobage |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
12 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
06.7 |
Céréales précuites ou transformées |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement polenta |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement Semmelknödelteig |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement céréales précuites |
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement riz à cuisson rapide |
||
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement riz à cuisson rapide |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
4 000 |
(2) |
Uniquement riz à cuisson rapide |
||
|
||||||
|
||||||
|
07 |
Produits de boulangerie |
|||||
|
07.1. |
Pain et petits pains |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement malt bread |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
3 000 |
(1) (6) |
Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
2 000 |
(1) (6) |
Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
1 000 |
(1) (6) |
Uniquement pain préemballé |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement soda bread |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
3 000 |
(1) |
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 |
||
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
4 000 |
|
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
07.1.1 |
Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel |
|||||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
07.1.2 |
Pain courant français;friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|||||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
07.2 |
Produits de boulangerie fine |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(25) |
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
25 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65 |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
|
Uniquement biscuits secs |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
2 000 |
(1) (6) |
Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65 |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
2 000 |
|
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
3 000 |
(1) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
10 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
4 000 |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 541 |
Phosphate d’aluminium sodique acide |
1 000 |
(38) |
Uniquement scones et génoiserie |
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
800 |
(52) |
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
60 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
800 |
(52) |
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
||
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
||
|
E 961 |
Néotame |
60 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 700 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 600 |
(51) |
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
170 |
(52) |
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 955 |
Sucralose |
700 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 961 |
Néotame |
55 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08 |
Viandes |
|||||
|
08.1 |
Viandes non transformées |
|||||
|
08.1.1 |
Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
quantum satis |
|
Uniquement aux fins du marquage de salubrité |
||
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
quantum satis |
|
Uniquement aux fins du marquage de salubrité |
||
|
E 155 |
Brun HT |
quantum satis |
|
Uniquement aux fins du marquage de salubrité |
||
|
08.1.2 |
Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|||||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
|
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
25 |
|
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
450 |
(1) (3) |
Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
450 |
(1) (3) |
Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca |
||
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique. |
||
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des saucisses |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08.2 |
Viandes transformées |
|||||
|
08.2.1 |
Viandes transformées non traitées thermiquement |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 100 |
Curcumine |
20 |
|
Uniquement saucisses |
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement pasturmas |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement pasturmas |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
135 |
|
Uniquement sobrasada |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
|
Uniquement saucisses |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
|
Uniquement saucisse de chorizo/salchichon |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
quantum satis |
|
Uniquement pasturmas |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
250 |
|
Uniquement saucisse de chorizo/salchichon |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
|
Uniquement sobrasada |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
20 |
|
Uniquement saucisses |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
10 |
|
Uniquement saucisses |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses |
||
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
quantum satis |
(1) (2) |
Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés |
||
|
E 235 |
Natamycine |
1 |
(8) |
Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
|
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(7) |
|
||
|
E 315 |
Acide érythorbique |
500 |
|
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
||
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
500 |
|
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement viande déshydratée |
||
|
E 315 |
Acide érythorbique |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
||
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(46) |
Uniquement saucissons secs |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(41) (46) |
À l’exception des saucissons secs |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(46) |
Uniquement viande déshydratée |
||
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Traitement en surface des saucisses |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08.2.2 |
Viandes transformées traitées thermiquement |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
E 100 |
Curcumine |
20 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
25 |
|
Uniquement luncheon meat |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
20 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
10 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
||
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement pâté |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement aspic |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement aspic |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) (59) |
À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00) |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(7) (58) (59) |
Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00) |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
E 315 |
Acide érythorbique |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
||
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
250 |
|
Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(41) (46) |
À l’exception des saucissons secs |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(46) |
Uniquement saucissons secs |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(46) |
Uniquement viande déshydratée |
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
1 500 |
|
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1), (41) |
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
4 000 |
(1) |
Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve |
||
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des saucisses |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08.2.3 |
Boyaux, enrobages et décorations pour viande |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
|
Uniquement boyaux comestibles |
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement partie externe comestible des pasturmas |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement partie externe comestible des pasturmas |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
quantum satis |
|
Uniquement partie externe comestible des pasturmas |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
500 |
|
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement boyaux comestibles |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,6 |
||
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée) |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement enrobages pour viandes |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08.2.4 |
Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates |
|||||
|
08.2.4.1 |
Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) |
|||||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
175 |
(39) |
Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(39) |
Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
175 |
(39) |
Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
10 |
(39) (59) |
Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
300 |
(7) |
Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(7) (40) (59) |
Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08.2.4.2 |
Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) |
|||||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
175 |
(39) |
Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(39) |
Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(39) |
Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (40) (59) |
Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
08.2.4.3 |
Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) |
|||||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement jellied veal et brisket : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
10 |
(39) (59) |
Uniquement jellied veal et brisket : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
300 |
(40) (7) |
Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst) : le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(40) (7) (59) |
Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours. |
||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
180 |
(7) |
Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage. |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(40) (7) (59) |
Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7. |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
09 |
Poisson et produits de la pêche |
|||||
|
09.1 |
Poisson et produits de la pêche non transformés |
|||||
|
09.1.1 |
Poisson non transformé |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 315 |
Acide érythorbique |
1 500 |
(9) |
Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés |
||
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
1 500 |
(9) |
Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement filets de poisson congelés et surgelés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
09.1.2 |
Mollusques et crustacés non transformés |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
150 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés |
||
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
75 |
|
Uniquement crustacés congelés et surgelés |
||
|
E 586 |
4-Hexylrésorcinol |
2 |
(42) |
Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
09.2 |
Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon |
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 151 |
Noir brillant BN, noir BN |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
||
|
E 100 |
Curcumine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 142 |
Vert S |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 151 |
Noir brillant BN, noir BN |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 155 |
Brun HT |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 161b |
Lutéine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 151 |
Noir brillant BN, noir BN |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
quantum satis |
|
|
||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
Uniquement substituts de saumon |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Aspic |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement poisson séché et salé |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
6 000 |
|
Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement crustacés et mollusques cuits |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés et céphalopodes cuits |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
135 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
180 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
270 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités |
||
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
500 |
|
Uniquement harengs au vinaigre et sprats |
||
|
E 315 |
Acide érythorbique |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
||
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(41) (46) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
200 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 951 |
Aspartame |
300 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 955 |
Sucralose |
120 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 961 |
Néotame |
10 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
200 |
(11)a |
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés |
||
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
75 |
|
Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
09.3 |
Œufs de poisson |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement œufs de poisson transformés |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
||
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’œufs de poisson |
||
|
E 284 |
Acide borique |
4 000 |
(54) |
Uniquement œufs d’esturgeon (caviar) |
||
|
E 285 |
Tétraborate de sodium (borax) |
4 000 |
(54) |
Uniquement œufs d’esturgeon (caviar) |
||
|
E 315 |
Acide érythorbique |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
||
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
10 |
Œufs et ovoproduits |
|||||
|
10.1 |
Œufs non transformés |
|||||
|
Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008. |
||||||
|
10.2 |
Œufs transformés et ovoproduits |
|||||
|
Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf. |
||||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
quantum satis |
|
Uniquement blanc d’œuf séché |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
5 000 |
(1) (2) |
Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier) |
||
|
E 234 |
Nisine |
6,25 |
|
Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier) |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) |
Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier) |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
1 000 |
|
|
||
|
E 520 - 523 |
Sulfates d’aluminium |
30 |
(1) (38) |
Uniquement blanc d’œuf |
||
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
11 |
Sucres, sirops, miel et édulcorants de table |
|||||
|
11.1 |
Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE |
|||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
10 |
(3) |
Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
20 |
(3) |
Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(4) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
11.2 |
Autres sucres et sirops |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
40 |
(3) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
70 |
(3) |
Uniquement mélasses |
||
|
||||||
|
11.3 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
|||||
|
11.4 |
Édulcorants de table |
|||||
|
11.4.1 |
Édulcorants de table sous forme liquide |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
quantum satis |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
quantum satis |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
quantum satis |
|
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 957 |
Thaumatine |
quantum satis |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
quantum satis |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 % |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
||
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
|
|
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460(i) |
Cellulose microcristalline |
quantum satis |
|
|
||
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
11.4.2 |
Édulcorants de table sous forme de poudre |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
quantum satis |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
quantum satis |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
quantum satis |
|
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 957 |
Thaumatine |
quantum satis |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
quantum satis |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
||
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
|
|
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée |
50 000 |
|
|
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
11.4.3 |
Édulcorants de table sous forme de comprimés |
|||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
quantum satis |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
quantum satis |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
quantum satis |
|
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 957 |
Thaumatine |
quantum satis |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
quantum satis |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
quantum satis |
|
|
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
||
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460(i) |
Cellulose microcristalline |
quantum satis |
|
|
||
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
|
||
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée |
50 000 |
|
|
||
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
quantum satis |
|
|
||
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
quantum satis |
|
|
||
|
12 |
Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques |
|||||
|
12.1 |
Sel et produits de substitution du sel |
|||||
|
12.1.1 |
Sel |
|||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 535 - 538 |
Ferrocyanures |
20 |
(1) (57) |
|
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement sel marin |
||
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.1.2 |
Produits de substitution du sel |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 535 - 538 |
Ferrocyanures |
20 |
(1) (57) |
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
20 000 |
|
|
||
|
E 620 - 625 |
Acide glutamique - glutamates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 626 - 635 |
Ribonucléotides |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.2 |
Fines herbes, épices et assaisonnements |
|||||
|
12.2.1 |
Fines herbes et épices |
|||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
150 |
(3) |
Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum) |
||
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
Uniquement produits séchés |
||
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement produits séchés |
||
|
||||||
|
12.2.2 |
Assaisonnements et condiments |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori |
||
|
E 160d |
Lycopène |
50 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes |
||
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
200 |
(1) (13) |
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement assaisonnements |
||
|
E 620 - 625 |
Acide glutamique - glutamates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 626 - 635 |
Ribonucléotides |
quantum satis |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.3 |
Vinaigres |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
170 |
(3) |
Uniquement vinaigre de fermentation |
||
|
||||||
|
12.4 |
Moutarde |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
À l’exception de la moutarde de Dijon |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement moutarde de Dijon |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(41) (46) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
320 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
140 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.5 |
Soupes, potages et bouillons |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
50 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
20 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves) |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 363 |
Acide succinique |
5 000 |
|
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(46) |
|
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
Uniquement soupes et potages |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
2 000 |
(1) |
|
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
110 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
E 951 |
Aspartame |
110 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
110 |
(52) |
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
E 955 |
Sucralose |
45 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
5 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
110 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.6 |
Sauces |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion des sauces à base de tomates |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates |
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
50 |
|
À l’exclusion des sauces à base de tomates |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
75 |
|
Uniquement sauces émulsionnées |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(41) (46) |
|
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
8 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
10 000 |
|
Uniquement sauces émulsionnées |
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
30 000 |
|
Uniquement sauces émulsionnées |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
Uniquement sauces émulsionnées |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
|
||
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
4 000 |
|
Uniquement sauces pour salades |
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement sauces émulsionnées |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
450 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.7 |
Salades et pâtes à tartiner salées |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
E 955 |
Sucralose |
140 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement Feinkostsalat |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
12.8 |
Levures et produits de levures |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
|
Uniquement levure sèche et levure de boulangerie |
||
|
12.9 |
Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement gélatine |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons à base de protéines végétales |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13 |
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE |
|||||
|
13.1 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|||||
|
PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES. |
||||||
|
|
Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. |
|||||
|
|
Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes de la directive 2006/141/CE. |
|||||
|
13.1.1 |
Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE |
|||||
|
|
Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. |
|||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement forme L(+) |
||
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
10 |
|
|
||
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
10 |
(16) |
|
||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
10 |
(16) |
|
||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
10 |
(16) |
|
||
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
10 |
(16) |
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
1 000 |
(14) |
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
2 000 |
(43) |
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
|
(43) |
|
||
|
E 338 |
Acide phosphorique |
1 000 |
(4) (44) |
|
||
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(4) (15) |
|
||
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
(4) (15) |
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
1 000 |
|
Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
4 000 |
(14) |
|
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
(14) |
Uniquement produits vendus en poudre |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
(14) |
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
(14) |
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.1.2 |
Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
|||||
|
|
Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. |
|||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement forme L(+) |
||
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
10 |
|
|
||
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
10 |
(16) |
|
||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
10 |
(16) |
|
||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
10 |
(16) |
|
||
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
10 |
(16) |
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
1 000 |
(14) |
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
2 000 |
(43) |
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
(43) |
|
||
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
(4) (44) |
|
||
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(4) (15) |
|
||
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
(4) (15) |
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
300 |
(17) |
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
1 000 |
(17) |
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
1 000 |
(17) |
|
||
|
E 440 |
Pectines |
5 000 |
|
Uniquement préparations de suite acidifiées |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
4 000 |
(14) |
|
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
(14) |
Uniquement produits vendus en poudre |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
(14) |
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
(14) |
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.1.3 |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 261 |
Acétate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
||
|
E 300 |
Acide L-ascorbique |
200 |
(18) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 301 |
L-ascorbate de sodium |
200 |
(18) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 302 |
L-ascorbate de calcium |
200 |
(18) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 322 |
Lécithines |
10 000 |
|
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
||
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
||
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
||
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés |
||
|
E 338 |
Acide phosphorique |
1 000 |
(4) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(4) (20) |
Uniquement céréales |
||
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
1 000 |
(4) (20) |
Uniquement céréales |
||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
1 000 |
(4) (20) |
Uniquement céréales |
||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
1 000 |
(4) |
Uniquement desserts à base de fruits |
||
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes |
||
|
E 400 |
Acide alginique |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
||
|
E 402 |
Alginate de potassium |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
||
|
E 404 |
Alginate de calcium |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 440 |
Pectine |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
||
|
E 412 |
Gomme guar |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
||
|
E 440 |
Pectine |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
||
|
E 450 |
Diphosphates |
5 000 |
(4) (42) |
Uniquement biscuits et biscottes |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
||
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
||
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
||
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
||
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
||
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
2 000 |
|
Uniquement céréales sèches |
||
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
5 000 |
(42) |
Uniquement biscuits et biscottes |
||
|
E 920 |
L-cystéine |
1 000 |
|
Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge |
||
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
300 |
(18) |
Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes |
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
300 |
(18) |
Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes |
||
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
300 |
(18) |
Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes |
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.1.4 |
Autres aliments pour enfants en bas âge |
|||||
|
|
Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. |
|||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement forme L(+) |
||
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
100 |
(19) |
|
||
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
100 |
(19) |
|
||
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
100 |
(19) |
|
||
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
100 |
(19) |
|
||
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
100 |
(19) |
|
||
|
E 322 |
Lécithines |
10 000 |
(14) |
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
2 000 |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
|
|
|
||
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
(1) (4) |
|
||
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(1) (4) (15) |
|
||
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
1 000 |
(1) (4) (15) |
|
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
300 |
|
|
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(21) |
|
||
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(21) |
|
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
10 000 |
(21) |
|
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(21) |
|
||
|
E 440 |
Pectines |
5 000 |
(21) |
|
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
4 000 |
(14) |
|
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
(14) |
Uniquement produits vendus en poudre |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
(14) |
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
(14) |
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés |
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
50 000 |
|
|
||
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
50 000 |
|
|
||
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
50 000 |
|
|
||
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
50 000 |
|
|
||
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
|
||
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
50 000 |
|
|
||
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
|
||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
50 000 |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.1.5 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons |
|||||
|
13.1.5.1 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons |
|||||
|
Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés. |
||||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
100 |
|
|
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 |
Acide phosphorique |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(1) (4) (20) |
|
||
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
1 000 |
(1) (4) (20) |
|
||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
1 000 |
(1) (4) (20) |
|
||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
1 000 |
|
À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
200 |
|
À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme |
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien |
||
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés |
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
1 200 |
|
À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme |
||
|
E 440 |
Pectines |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux |
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
|
Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
|
Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
|
Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés |
||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
||
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
||
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
20 000 |
|
Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.1.5.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
|||||
|
Les additifs de la catégorie 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341. |
||||||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
1 000 |
|
À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
200 |
|
À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme |
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien |
||
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés |
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
1 200 |
|
À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme |
||
|
E 440 |
Pectines |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux |
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
|
Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
|
Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
|
Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés |
||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
20 000 |
|
|
||
|
13.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
|||||
|
Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. |
||||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
50 |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 200 |
|
|
||
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
450 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
400 |
(51) |
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
450 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.3 |
Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
50 |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 200 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
450 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
800 |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
400 |
(51) |
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
240 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
320 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
26 |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
450 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
13.4 |
Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 |
|||||
|
Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. |
||||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Y compris pâtes sèches |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
Tous les additifs autorisés dans les denrées alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés. |
||||||
|
|
|
|||||
|
|
|
|||||
|
14 |
Boissons |
|||||
|
14.1 |
Boissons non alcoolisées |
|||||
|
14.1.1 |
Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
|||||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
500 |
(1) (4) |
Uniquement eaux de table préparées |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.1.2 |
Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement jus de légumes |
||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement jus de raisin |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement sød … saft et sødet … saft |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement sød … saft et sødet … saft |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
2 000 |
(3) |
Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
350 |
(3) |
Uniquement jus de limette et de citron |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
70 |
(3) |
Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe |
||
|
E 296 |
Acide malique |
3 000 |
|
Uniquement jus d’ananas |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
3 000 |
|
|
||
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement jus de raisin |
||
|
E 440 |
Pectines |
3 000 |
|
Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.1.3 |
Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
250 |
(1) (2) |
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
150 |
(1) (2) |
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
5 000 |
|
|
||
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
5 000 |
|
|
||
|
E 440 |
Pectines |
3 000 |
|
Uniquement ananas et fruits de la passion |
||
|
E 466 |
Carboxyméthylcellulose |
quantum satis |
|
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
300 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.1.4 |
Boissons aromatisées |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
(25) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés |
||
|
E 160d |
Lycopène |
12 |
|
À l’exclusion des boissons à diluer |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
300 |
(1) (2) |
À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
250 |
(1) (2) |
La quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
150 |
(1) (2) |
À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
20 |
(3) |
Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
350 |
(3) |
Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge (barley water) |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha |
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
700 |
(1) (4) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
500 |
(1) (4) |
Uniquement boissons destinées aux sportifs |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons à base de protéines végétales |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers |
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
||
|
E 363 |
Acide succinique |
3 000 |
|
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
300 |
|
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
5 000 |
|
Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail |
||
|
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
300 |
|
Uniquement boissons troubles |
||
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
100 |
|
Uniquement boissons troubles |
||
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
500 |
|
Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium |
2 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
300 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
0,5 |
|
Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement |
||
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 999 |
Extraits de quillaia |
200 |
(45) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.1.5 |
Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
|||||
|
14.1.5.1 |
Café et extraits de café |
|||||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
||
|
14.1.5.2 |
Autres |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons. |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
600 |
(1) (2) |
Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes |
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
Uniquement concentré liquide de thé |
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées |
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
||
|
E 363 |
Acide succinique |
3 000 |
|
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
1 000 |
(1) |
Uniquement café liquide conditionné |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium |
2 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
500 |
(1) |
Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2 |
Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool |
|||||
|
14.2.1 |
Bière et boissons maltées |
|||||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement bière |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
20 |
(3) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
|
Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût |
||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
||
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
100 |
|
|
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 955 |
Sucralose |
250 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
10 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
25 |
(52) |
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
||
|
E 951 |
Aspartame |
25 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
||
|
E 955 |
Sucralose |
10 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
10 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
||
|
E 961 |
Néotame |
1 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
25 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.2 |
Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool |
|||||
|
L’utilisation d’additifs est autorisée conformément au règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, à la décision 2006/232/CE du Conseil et au règlement (CE) no 606/2009 de la Commission et à leurs dispositions d’application. |
||||||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement produits sans alcool |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement produits sans alcool |
||
|
E 242 |
Dimethyl dicarbonate |
250 |
(24) |
Uniquement produits sans alcool |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.3 |
Cidre et poiré |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement cidre bouché |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
|
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
100 |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
50 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
20 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
E 999 |
Extraits de quillaia |
200 |
(45) |
À l’exclusion du cidre bouché |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.4 |
Vins de fruits et made wine |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
260 |
(3) |
Uniquement made wine |
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 353 |
Acide métatartrique |
100 |
|
Uniquement made wine |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.5 |
Hydromel |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(24) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.6 |
Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008 |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà |
||
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a. |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement liqueurs |
||
|
E 174 |
Argent |
quantum satis |
|
Uniquement liqueurs |
||
|
E 175 |
Or |
quantum satis |
|
Uniquement liqueurs |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
À l’exception du whisky ou whiskey |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
10 000 |
|
Uniquement liqueurs émulsionnées |
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
10 000 |
|
Uniquement liqueurs à base d’œufs |
||
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
100 |
|
Uniquement boissons spiritueuses troubles |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
À l’exception du whisky ou whiskey |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement liqueurs émulsionnées |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
8 000 |
(1) |
Uniquement liqueurs émulsionnées |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.7 |
Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91 |
|||||
|
14.2.7.1 |
Vins aromatisés |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
|
|
Sauf americano, bitter vino |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Sauf americano, bitter vino |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
|
||
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(27) |
Uniquement bitter vino |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 123 |
Amarante |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
100 |
(27) |
Uniquement bitter vino |
||
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
Uniquement vins apéritifs |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement americano, bitter vino |
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.7.2 |
Boissons aromatisées à base de vin |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra |
||
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 101 |
Riboflavines |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 123 |
Amarante |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement bitter soda |
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.7.3 |
Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
14.2.8 |
Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
||
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
||
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
Uniquement boissons à base de vin |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
300 |
|
Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % |
||
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
100 |
|
Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % |
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
8 000 |
(1) |
Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
250 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
|
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
15 |
Amuse-gueules salés prêts à consommer |
|||||
|
15.1 |
Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) (5) |
|
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
5 000 |
|
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales |
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
500 |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
200 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
18 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)b (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
15.2 |
Fruits à coque transformés |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement fruits à coque enrobés salés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement fruits à coque enrobés salés |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) (5) |
Uniquement fruits à coque enrobés |
||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement fruits à coque marinés |
||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
10 000 |
|
Uniquement enrobage pour fruits à coque |
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
500 |
|
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
200 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
18 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)b (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
16 |
Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha |
||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement ostkaka |
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement |
||
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement frugtgrød et rote Grütze |
||
|
E 234 |
Nisine |
3 |
|
Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires |
||
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
1 000 |
(1) (6) |
Uniquement Christmas pudding |
||
|
E 297 |
Acide fumarique |
4 000 |
|
Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts |
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
7 000 |
(1) (4) |
Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts |
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
(1) |
Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts |
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
6 000 |
(1) |
Uniquement desserts de type gelée |
||
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
(1) |
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
||
|
E 363 |
Acide succinique |
6 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
6 000 |
|
|
||
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires |
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
3 000 |
(1) |
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
||
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
||
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
5 000 |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 957 |
Thaumatine |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
17 |
Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
|||||
|
17.1 |
Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. |
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D |
||
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
400 |
(46) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
quantum satis |
|
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
1 500 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
||
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée |
30 000 |
|
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
(1) |
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
|
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
|
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
|
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
|
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
60 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
||
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
||
|
E 1203 |
Alcool polyvinylique (APV) |
18 000 |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
||
|
E 1204 |
Pullulan |
quantum satis |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
||
|
E 1205 |
Copolymère méthacrylate basique |
100 000 |
|
|
||
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
3 500 |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
||
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
10 000 |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
17.2 |
Compléments alimentaires sous la forme liquide |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
|
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
|
||
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
400 |
(46) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
quantum satis |
|
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
1 500 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
400 |
(51) |
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
240 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
17.3 |
Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
Uniquement compléments alimentaires solides |
||
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement compléments alimentaires liquides |
||
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
||
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
400 |
(46) |
|
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 000 |
|
|
||
|
E 416 |
Gomme Karaya |
quantum satis |
|
|
||
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
1 500 |
|
|
||
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
|
|
||
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
|
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
|
|
||
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
|
|
||
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
10 000 |
|
|
||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
|
||
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
|
||
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
|
||
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
|
||
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
|
||
|
E 951 |
Aspartame |
5 500 |
|
|
||
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 250 |
(51) |
|
||
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
1 200 |
(52) |
|
||
|
E 955 |
Sucralose |
2 400 |
|
|
||
|
E 957 |
Thaumatine |
400 |
|
|
||
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
400 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
185 |
|
|
||
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût |
||
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
2 000 |
(11)a (49) (50) |
|
||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
||||||
|
18 |
Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|||||
|
Groupe I |
Additifs» |
|
|
|
||
(1) JO L 10 du 12.1.2002, p. 47.
(2) JO L 164 du 26.6.2009, p. 45.
(3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 53.
(4) JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.
(5) JO L 15 du 17.1.2002, p. 19.
(6) JO L 10 du 12.1.2002, p. 58.
(7) JO L 10 du 12.1.2002, p. 67.
(8) JO L 197 du 3.8.2000, p. 19.
(9) JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.
(10) JO L 39 du 13.2.2008, p. 16.
(11) JO L 149 du 14.6.1991, p. 1.
(12) Le terme “caramel” se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées).
(13) La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de denrées alimentaires énumérées dans les parties D et E. Cette substance figure sur la liste B1 car elle est utilisée dans des médicaments conformément à la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 10).
(14) La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
(15) Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes.
(16) Ne peut pas être employée pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
(17) Ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.
(18) JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.
(19) JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.
(20) JO L 91 du 7.4.1999, p. 29.