Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2012:225:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 225, 27 juillet 2012


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2012.225.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 225

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    55e année
    27 juillet 2012


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    AVIS

     

    Comité des régions

     

    95e session plénière des 3 et 4 mai 2012

    2012/C 225/01

    Avis du Comité des régions – «Stratégie d'élargissement et principaux défis 2011-2012»

    1

    2012/C 225/02

    Avis du Comité des régions sur le «livre vert relatif au droit au regroupement familial»

    7

    2012/C 225/03

    Avis du Comité des régions sur «le réexamen de la politique de l'UE en matière de qualité de l'air et d'émissions»

    11

    2012/C 225/04

    Avis du Comité des régions sur les «propositions législatives relatives à la réforme de la politique commune de la pêche»

    20

    2012/C 225/05

    Avis du Comité des régions – «Vieillissement actif: innovation – santé intelligente – meilleure qualité de vie»

    46

    2012/C 225/06

    Avis du Comité des régions relatif à «l'efficacité énergétique dans les villes et les régions, avec un accent particulier sur les différences entre les zones rurales et urbaines»

    52


     

    III   Actes préparatoires

     

    COMITÉ DES RÉGIONS

     

    95e session plénière des 3 et 4 mai 2012

    2012/C 225/07

    Avis du Comité des régions relatif à la «proposition de règlement général sur les fonds du cadre stratégique commun»

    58

    2012/C 225/08

    Avis du Comité des régions relatif à la «proposition de règlement sur le Fonds européen de développement régional (FEDER)»

    114

    2012/C 225/09

    Avis du Comité des régions relatif à la «proposition de règlement sur le Fonds social européen»

    127

    2012/C 225/10

    Avis du Comité des régions relatif à la «proposition de règlement sur le fonds de cohésion»

    143

    2012/C 225/11

    Avis du Comité des régions sur la «révision du cadre législatif des RTE-T»

    150

    2012/C 225/12

    Avis du Comité des régions relatif au «Fonds européen d'ajustement à la mondialisation pour la période 2014-2020»

    159

    2012/C 225/13

    Avis du Comité des régions sur le «programme de l'Union européenne pour le changement social et l'innovation sociale»

    167

    2012/C 225/14

    Avis du Comité des régions relatif aux «propositions législatives sur la réforme de la politique agricole commune et de développement rural après 2013»

    174

    2012/C 225/15

    Avis du Comité des régions – «Erasmus pour tous»

    200

    2012/C 225/16

    Avis du Comité des régions relatif aux «réseaux transeuropéens de télécommunications»

    211

    2012/C 225/17

    Avis du Comité des régions sur un programme «consommateurs» pour la période 2014-2020

    217

    2012/C 225/18

    Avis du Comité des régions – «La santé en faveur de la croissance – troisième programme d'action pluriannuel de l'union pour la période 2014-2020»

    223


    FR

     

    Top