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Document L:2004:217:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 217, 17 juin 2004


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 217

European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
17 juin 2004


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 1115/2004 de la Commission du 16 juin 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 1116/2004 de la Commission du 15 juin 2004 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

3

 

*

Règlement (CE) no 1117/2004 de la Commission du 16 juin 2004 relatif à la fixation du taux de change applicable pour l’année 2004 à certaines aides directes et mesures à caractère structurel ou environnemental en République tchèque, en Estonie, à Chypre, en Lettonie, en Lituanie, en Hongrie, à Malte, en Pologne, en Slovénie et en Slovaquie

8

 

*

Règlement (CE) no 1118/2004 de la Commission du 16 juin 2004 portant adaptation de plusieurs règlements relatifs au secteur de la viande bovine en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne

10

 

 

Règlement (CE) no 1119/2004 de la Commission du 16 juin 2004 concernant la délivrance de certificats d'importation pour le sucre de canne dans le cadre de certains contingents tarifaires et accords préférentiels

27

 

 

Règlement (CE) no 1120/2004 de la Commission du 16 juin 2004 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie

30

 

 

Règlement (CE) no 1121/2004 de la Commission du 16 juin 2004 modifiant les droits à l'importation dans le secteur des céréales

32

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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