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Document L:2004:153:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 153, 30 avril 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne    		ISSN 1725-2563
    L 153
    47e année
    30 avril 2004
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    *RÈGLEMENT (CE) N° 814/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 adaptant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne 1
    *RÈGLEMENT (CE) N° 815/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 portant mesures transitoires en ce qui concerne les exportations de lait et de produits laitiers au titre du règlement (CE) n° 174/1999, en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne 17
    *RÈGLEMENT (CE) N° 816/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant le règlement (CE) n° 2707/2000 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1255/1999 du Conseil en ce qui concerne l'octroi d'une aide communautaire pour la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les établissements scolaires 19
    *RÈGLEMENT (CE) N° 817/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 portant modalités d'application du règlement (CE) n°1257/1999 du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) 30
    *RÈGLEMENT (CE) N° 818/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 adaptant le règlement (CE) n° 2295/2003 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux ?ufs en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne 84
    *RÈGLEMENT (CE) No 819/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 portant ouverture de ventes publiques d'alcool d'origine vinique en vue de l'utilisation de bioéthanol dans la Communauté 92
    *RÈGLEMENT (CE) N° 820/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant le règlement (CE) n° 2287/2003 du Conseil en ce qui concerne les possibilités de pêche pour le merlan bleu dans certaines zones 98
    *DIRECTIVE 2004/78/CE DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 modifiant la directive 2001/56/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le chauffage de l'habitacle des véhicules à moteur et de leurs remorques et la directive 70/156/CEE du Conseil, en vue de leur adaptation au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 103
    EN
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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