i)

Augmentation du nombre d'adhérents à la BTWC dans différentes régions (en Afrique occidentale et centrale, en Afrique orientale et australe, au Moyen-Orient, en Asie centrale et dans le Caucase, en Asie et dans les îles du Pacifique, en Amérique latine et dans les Caraïbes).

ii)

Renforcement de la mise en réseau à l'échelle régionale avec la participation d'organisations et de réseaux sous-régionaux dans différents domaines se rapportant à la BTWC.

a)

Atelier concernant la BTWC à l'intention des États signataires et des États non parties d'Afrique occidentale et centrale, pour permettre la participation de décideurs et d'organisations régionales, telles que l'Union africaine. Des représentants, notamment du Cameroun, de la République centrafricaine, de la République du Tchad, de la Côte d'Ivoire, du Gabon, de la Guinée, du Liberia et de la Mauritanie, seront invités. Plusieurs intervenants de l'Union européenne informeront les participants de l'importance et des avantages de l'adhésion à la BTWC, ainsi que des initiatives de l'Union européenne sur la non-prolifération et le désarmement. Un État partie à la BTWC dans cette région sera également invité à participer à l'atelier.

b)

Atelier concernant la BTWC à l'intention des États signataires et des États non parties d'Afrique orientale et australe, pour permettre la participation de décideurs et d'organisations régionales, telles que l'Union africaine. Des représentants, notamment de l'Angola, du Burundi, des Comores, de Djibouti, de l'Érythrée, de Madagascar, du Malawi, du Mozambique, de la Namibie, de la Somalie, de la République unie de Tanzanie et de la Zambie, seront invités. Plusieurs intervenants de l'Union européenne informeront les participants de l'importance et des avantages de l'adhésion à la BTWC, ainsi que des initiatives de l'Union européenne sur la non-prolifération et le désarmement. Un État partie à la BTWC dans cette région sera également invité à participer à l'atelier.

c)

Atelier concernant la BTWC à l'intention des États signataires et des États non parties du Moyen-Orient. Des représentants, notamment de l'Égypte, d'Israël, de la République arabe de Syrie et des Émirats arabes unis, seront invités. Plusieurs intervenants de l'Union européenne informeront les participants de l'importance et des avantages de l'adhésion à la BTWC, ainsi que des initiatives de l'Union européenne sur la non-prolifération et le désarmement. Un État partie à la BTWC dans cette région sera également invité à participer à l'atelier.

d)

Atelier concernant la BTWC à l'intention des États signataires et des États non parties de l'Asie et des îles du Pacifique. Des représentants, notamment des Îles Cook, de Kiribati, des Îles Marshall, de Micronésie, du Myanmar, de Nauru, du Népal, de Niué, de Samoa et de Tuvalu, seront invités. Plusieurs intervenants de l'Union européenne informeront les participants de l'importance et des avantages de l'adhésion à la BTWC, ainsi que des initiatives de l'Union européenne sur la non-prolifération et le désarmement. Un État partie à la BTWC dans cette région sera également invité à participer à l'atelier.

e)

Atelier concernant la BTWC à l'intention des États signataires et des États non parties d'Amérique latine et des Caraïbes. Des représentants, notamment de Haïti, de la Guyana, et de Trinidad-et-Tobago, seront invités. Plusieurs intervenants de l'Union européenne informeront les participants de l'importance et des avantages de l'adhésion à la BTWC, ainsi que des initiatives de l'Union européenne sur la non-prolifération et le désarmement. Un État partie à la BTWC dans cette région sera également invité à participer à l'atelier.

i)

adoption de textes législatifs nationaux, y compris dans le domaine du droit pénal, qui couvrent tout l'éventail d'interdictions prévues par la Convention;

ii)

règlements ou textes législatifs efficaces destinés à contrôler et à surveiller les transferts de technologies à double usage concernées;

iii)

mise en œuvre et application efficaces dans le but d'éviter les violations et de les sanctionner.

a)

Une conférence sera organisée dans le cadre des préparatifs de la conférence de révision de la BTWC, qui se tiendra en 2006, pour permettre aux États parties qui en font la demande et qui doivent encore s'acquitter des obligations qui leur incombent au titre de la BTWC de communiquer leurs besoins spécifiques.

b)

Seront organisées des visites d'aide consacrées à des aspects juridiques et techniques et visant à répondre aux besoins spécifiques des États parties qui en font la demande. Ces visites seront destinées à aider les États à rédiger leurs législations nationales, le but étant de s'assurer que les obligations prévues par la BTWC soient effectivement transposées en un ensemble de lois et de mesures nationales, y compris de dispositions pénales appropriées. L'Union européenne aidera également les États à adopter des mesures destinées à garantir la protection physique nécessaire des agents biologiques et des toxines, ainsi que du matériel et de l'équipement y afférents. Trois experts au maximum participeront à chacune de ces visites, dont la durée sera d'environ cinq jours. Des experts des États membres de l'Union européenne seront invités à participer à ces visites.

c)

Par ailleurs, des traductions de la convention seront au besoin fournies dans le cadre des projets et pourront ensuite être consultées sur l'internet.