ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2009.247.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 247E

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
15 octobre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances du 9 au 10 avril 2008
TEXTES ADOPTÉS
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 138 E, 5.6.2008

TEXTES ADOPTÉS

Parlement européen

Jeudi, 10 avril 2008

2009/C 247E/01

Les instruments de gestion fondés sur les droits de pêcheRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur les instruments de gestion fondés sur les droits de pêche (2007/2111(INI))

1

2009/C 247E/02

La situation au TibetRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur le Tibet

5

2009/C 247E/03

Rapport de suivi 2007 sur la CroatieRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur le rapport de suivi 2007 concernant la Croatie (2007/2267(INI))

7

2009/C 247E/04

Lutte contre le cancer dans l'UE élargieRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la lutte contre le cancer dans l'Union européenne élargie

11

2009/C 247E/05

Examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnementRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur l'examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (2007/2204(INI))

18

2009/C 247E/06

Industries culturelles en EuropeRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur les industries culturelles en Europe (2007/2153(INI))

25

2009/C 247E/07

Un agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisationRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur un agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisation (2007/2211(INI))

32

2009/C 247E/08

Adaptation au changement climatique en Europe: les possibilités d'action de l'Union européenne (Livre vert)Résolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur le Livre vert de la Commission intitulé «Adaptation au changement climatique en Europe: les possibilités d'action de l'Union européenne» (COM(2007)0354))

41

2009/C 247E/09

Sous-titrage de l'ensemble des programmes proposés par les télévisions publiques dans l'UEDéclaration du Parlement européen sur le sous-titrage de l'ensemble des programmes proposés par les télévisions publiques au sein de l'Union européenne

48

Parlement européen

Mercredi, 9 avril 2008

2009/C 247E/10

Approbation de la nomination de Mme Androula Vassiliou en tant que membre de la CommissionDécision du Parlement européen du 9 avril 2008 portant approbation de la nomination de Mme Androula Vassiliou en tant que membre de la Commission

50

Jeudi, 10 avril 2008

2009/C 247E/11

Conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie ***IRésolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 998/2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie par la prolongation de la période transitoire (COM(2007)0572 — C6-0334/2007 — 2007/0202(COD))

51

P6_TC1-COD(2007)0202
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 avril 2008 en vue de l'adoption du règlement (CE) no …/2008 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 998/2003 concernant les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie, par la prolongation de la période transitoire

51

2009/C 247E/12

Réseau européen des migrations *Résolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la proposition de décision du Conseil instituant un réseau européen des migrations (COM(2007)0466 — C6-0303/2007 — 2007/0167(CNS))

52

2009/C 247E/13

Modification du règlement financier type des agences exécutives chargées de la gestion de programmes communautairesRésolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur le projet de règlement (CE) de la Commission modifiant le règlement (CE) no 1653/2004 portant règlement financier type des agences exécutives en application du règlement (CE) no 58/2003 du Conseil portant statut des agences exécutives chargées de certaines tâches relatives à la gestion de programmes communautaires (SEC(2007)0492 — C6-0123/2007 — 2007/0901(CNS))

60

2009/C 247E/14

Règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 du Conseil *Résolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur le projet de règlement (CE, Euratom) de la Commission modifiant le règlement (CE, Euratom) no 2343/2002 de la Commission portant règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 du Conseil portant règlement financier applicable au budget général des Communautés européennes (SEC(2007)1013 — C6-0417/2007 — 2007/0151(CNS))

67

2009/C 247E/15

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisationRésolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (COM(2008)0094 — C6-0085/2008 — 2008/2043(ACI))

75

2009/C 247E/16

Orientations budgétaires 2009 — (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII et IX)Résolution du Parlement européen du 10 avril 2008 sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2009, section I — Parlement européen, section II — Conseil, section IV — Cour de justice, section V — Cour des comptes, section VI — Comité économique et social européen, section VII — Comité des régions, section VIII — Médiateur européen, section IX — Contrôleur européen de la protection des données (2008/2021(BUD))

78

2009/C 247E/17

Soutien aux PME exerçant des activités de recherche et de développement ***IRésolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil sur la participation de la Communauté à un programme de recherche et de développement mis en œuvre par plusieurs États membres visant à soutenir les PME qui exercent des activités de recherche et de développement (COM(2007)0514 — C6-0281/2007 — 2007/0188(COD))P6_TC1-COD(2007)0188Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 avril 2008 en vue de l'adoption de la décision no …/2008/CE du Parlement européen et du Conseil sur la participation de la Communauté à un programme de recherche et de développement entrepris par plusieurs États membres, visant à soutenir les petites et moyennes entreprises qui exercent des activités de recherche et de développement

83

2009/C 247E/18

Fonds de recherche du charbon et de l'acier *Résolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices techniques pluriannuelles pour le programme de recherche du Fonds de recherche du charbon et de l'acier (COM(2007)0393 — C6-0248/2007 — 2007/0135(CNS))

84

2009/C 247E/19

Activités de pêche des navires communautaires en dehors des eaux communautaires et accès des navires de pays tiers aux eaux communautaires *Résolution législative du Parlement européen du 10 avril 2008 sur la proposition de règlement du Conseil concernant les autorisations pour les activités de pêche des navires de pêche communautaires en dehors des eaux communautaires et l'accès des navires de pays tiers aux eaux communautaires (COM(2007)0330 — C6-0236/2007 — 2007/0114(CNS))

87

FR