ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 168

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
8 juillet 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Communications

Conseil

2005/C 168/1

Plan d'action drogue de l'Union européenne (2005-2008)

1

Commission

2005/C 168/2

Taux de change de l'euro

19

2005/C 168/3

Avis aux entreprises de la Communauté européenne utilisatrices de substances réglementées autorisées pour des utilisations essentielles dans la Communauté en 2006, en application du règlement (CE) no 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

20

2005/C 168/4

Communication de la Commission relative au rapport financier (rapport d'activité et états financiers) de la CECA en liquidation, au 31 décembre 2004

24

2005/C 168/5

Application uniforme de la nomenclature combinée (NC) (Classement des marchandises)

25

2005/C 168/6

Avis aux entreprises qui se proposent d'exporter dans la Communauté européenne des substances réglementées appauvrissant la couche d'ozone, aux termes du règlement (CE) no 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

27

2005/C 168/7

Avis aux entreprises qui se proposent d'importer en 2006 dans l'Union européenne des substances réglementées appauvrissant la couche d'ozone, aux termes du règlement (CE) no 2037/2000 du Parlement européen et du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

33

2005/C 168/8

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis de Moret-sur-Loing»)  ( 1 )

40

2005/C 168/9

Aides d'État — Royaume-Uni — Aide d'État no C 16/2005 (ex N232/2004) — Projet de cession de Tote à Racing Trust — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE ( 1 )

41

2005/C 168/10

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3873 — DAIG/Viterra) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

50

2005/C 168/11

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3751 — Novartis/Hexal) ( 1 )

51

2005/C 168/12

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3843 — Macquairie/CDPQ/Yellow Brick Road) ( 1 )

51

2005/C 168/13

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3816 — Apax/Mölnlycke) ( 1 )

52

2005/C 168/14

Avis de la Commission du 1er juillet 2005 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant des modifications du bâtiment 131X (Pamela) sur le Site-1 de Belgoprocess SA, conformément aux dispositions de l'article 37 du traité Euratom

53

III   Informations

Commission

2005/C 168/15

Appels à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche» — Domaine thématique prioritaire «Sciences de la vie, génomique et biotechnologie pour la santé» — Identificateurs de l'appel: FP6-2005-LIFESCIHEALTH-6, FP6-2005-LIFESCIHEALTH-7

54

2005/C 168/16

Appel(s) à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche» — Domaines thématiques prioritaires: «Aéronautique et espace», «Systèmes énergétiques durables» et «Transports de surface durables» — No d'identification de l'appel: FP6-2005-TREN-4-Aero/FP6-2005-TREN-4

64

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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