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EU enlargement policy 2016
La politique d’élargissement de l’Union européenne 2016
La politique d’élargissement de l’Union européenne 2016
Communication [COM(2016) 715 final] — La politique d’élargissement de l’UE 2016
Elle évalue les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la stratégie d’élargissement 2015, tire des conclusions et formule des recommandations à l’adresse de certains pays et concernant des questions spécifiques.
* Cette désignation est sans préjudice des positions sur le statut et est conforme à la résolution 1244 (1999) du Conseil de sécurité des Nations unies ainsi qu’à l’avis de la CIJ sur la déclaration d’indépendance du Kosovo.
Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [COM(2016) 715 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur le Monténégro, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 360 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur la Serbie, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 361 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur l’ancienne République yougoslave de Macédoine, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 362 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur le Kosovo*, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 363 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur l’Albanie, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 364 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur la Bosnie-Herzégovine, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 365 final du 9.11.2016]
Document de travail des services de la Commission — Rapport 2016 sur la Turquie, accompagnant la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Communication de 2016 sur la politique d’élargissement de l’UE [SWD(2016) 366 final du 9.11.2016]
dernière modification 11.08.2017