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Document C:2011:349:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 30 novembre 2011


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2011.349.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 349

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    30 novembre 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 349/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6388 — Ecolab/Nalco Holding Company) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2011/C 349/02

    Décision du Conseil du 14 novembre 2011 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

    2

     

    Commission européenne

    2011/C 349/03

    Taux de change de l'euro

    3

    2011/C 349/04

    Décision de la Commission du 28 novembre 2011 portant création d’une plateforme européenne pluripartite sur la normalisation des TIC

    4

    2011/C 349/05

    Décision de la Commission du 29 novembre 2011 désignant les membres du groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l’école

    7

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2011/C 349/06

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    9


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission européenne

    2011/C 349/07

    Appel à propositions — EACEA/38/11 — Programme de coopération dans le domaine de l’enseignement (IPI) — Coopération dans l’enseignement supérieur et la formation entre l’Union européenne et l’Australie et entre l’Union européenne et la République de Corée — Appels à propositions 2011 pour des projets conjoints de mobilité (JMP) et des projets de diplômes conjoints (JDP)

    11

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2011/C 349/08

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6442 — Virgin Money/Northern Rock) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    15


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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