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Document C:2011:349:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 30 novembre 2011


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.349.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 349

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
30 novembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 349/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6388 — Ecolab/Nalco Holding Company) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2011/C 349/02

Décision du Conseil du 14 novembre 2011 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

2

 

Commission européenne

2011/C 349/03

Taux de change de l'euro

3

2011/C 349/04

Décision de la Commission du 28 novembre 2011 portant création d’une plateforme européenne pluripartite sur la normalisation des TIC

4

2011/C 349/05

Décision de la Commission du 29 novembre 2011 désignant les membres du groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l’école

7

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 349/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

9


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2011/C 349/07

Appel à propositions — EACEA/38/11 — Programme de coopération dans le domaine de l’enseignement (IPI) — Coopération dans l’enseignement supérieur et la formation entre l’Union européenne et l’Australie et entre l’Union européenne et la République de Corée — Appels à propositions 2011 pour des projets conjoints de mobilité (JMP) et des projets de diplômes conjoints (JDP)

11

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 349/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6442 — Virgin Money/Northern Rock) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

15


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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