52009XC1110(01)

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Document 52009XC1110(01)

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure [Publication des références à des documents normatifs élaborés par l’OIML et de la liste des parties de ces documents correspondant aux exigences essentielles (conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la directive)] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO C 268 du 10.11.2009, p. 1–12 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Date of document:: 10/11/2009; date de publication

Author:: Commission européenne
Form:: Communication
Additional information:: intérêt pour l'EEE

Treaty:

Traité instituant la Communauté européenne

Legal basis:

32004L0022 - A16P1

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Directory code:

13.30.12.00 Politique industrielle et marché intérieur / Marché intérieur: rapprochement des législations / Métrologie

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Official Journal

10.11.2009

Journal officiel de l'Union européenne

C 268/1

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure (1)

[Publication des références à des documents normatifs élaborés par l’OIML et de la liste des parties de ces documents correspondant aux exigences essentielles (conformément à l’article 16, paragraphe 1, de la directive)]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2009/C 268/01

MI-002: Compteurs de gaz

en relation avec:

—

OIML R 137-1 2006

Exigences essentielles de la directive (Annexe I et annexe MI-002)

OIML R 137-1 (2006)

Commentaire

Annexe I

1.1

5.3.1

Couverte

1.2

7.4.15 tableau 6, A.1

Couverte

1.3

7.3.5

Couverte

1.3.1

5.1, A.4.2.1, A4.2.2

Couverte

1.3.2

a) M1

a) M2

7.4.13, A.5.1, A.5.2

Couverte

a) M3

Sans objet

7.4.13

Couverte pour les compteurs jusqu'à 10 kg

1.3.3

a) E1

7.4.15, A.6.1.1, A.6.1.2, A.6.2, A.6.3, A.6.4, A.7.3, A.7.4, A.7.5

Couverte

a) E2

Sans objet

a) E3

Sans objet

7.4.15

Couverte

1.3.4

7.4.15, A.7

Couverte pour la fluctuation de la tension

1.4

1.4.1

5.3.1, 7.4, A.1

Couverte pour la classe 0.5 ou si les erreurs maximales tolérées sont respectées au cours de l'application de grandeurs d'influence

1.4.2

A.4.2.1, A.4.2.2

Couverte

Sans objet

7.4.4

Couverte

6.1.3

Couverte

7.4.9

Couverte

3.1.1, 6.5

Couverte

7.1

3.1.4, 4.3.1

Couverte

7.2

Couverte

7.3

7.4.11

Couverte pour les compteurs mécaniques

7.4

Sans objet

7.5

3.1.1, 3.1.4

Couverte

7.6

6.2.1, 7.3.5, 7.4.16, 4.2.4.x

Couverte, sauf pour la procédure d'essai

8.1

6.3.1, 4.3.4.2

Couverte

8.2

4.3.14.3.3

Couverte

8.3

7.4.16, 4.2.4, 4.3.4.1

Couverte

8.4

4.3.1, 7.4.1.16

Couverte

8.5

6.1.1

Couverte

9.1

4.2.1

Couverte, sauf pour les informations concernant les dispositifs supplémentaires

9.2

4.2.1

Couverte

9.3

4.2

Couverte, sauf pour les informations figurant sur les plaques signalétiques

9.4

Sans objet

9.5

6.2.2, 6.1.1

Couverte

9.6

Sans objet

9.7

4.1

Couverte

9.8

4.2

Couverte

10.1

6.1.1

Couverte

10.2

6.1.1

Couverte

10.3

2.1.10, 6.3

Couverte

10.4

Sans objet

10.5

3.1.5

Couverte

11.1

Sans objet

11.2

Sans objet

Couverte

Annexe MI-002

Définitions

2.1.1, 2.3.3, 2.3.2, 2.3.4, 2.4.4 & 7.4.11

Couverte

7.3.5

Couverte

1.1

5.2

Couverte pour la classe 1.5 si Qmax/Qmin ≥ 150

Couverte pour la classe 1.0 si Qmax/Qmin ≥ 20

1.2

Non couverte

1.3

5.1

Couverte

1.4

5.1

Couverte, sauf pour trois gammes de température dans OIML R137-1

1.5

4.2.4

Couverte

2.1

5.3.3

Couverte, sauf pour l'exigence sur les erreurs de même signe visée au point 2.1 de l'annexe MI-002

2.2

5.3.4

Couverte si la température sélectionnée se situe entre 15 °C et 25 °C

3.1

3.1.1

7.4.15

Couverte

3.1.2

7.4.15

Couverte

3.1.3

7.4.15, 2.2.10

Couverte pour la première clause de l'exigence

3.2

7.4.8

Couverte

4.1

4.1.1

7.4.9

Couverte

4.1.2

7.4.9

Couverte

4.2

4.2.1

7.4.9

Non couverte

4.2.2

7.4.9

Non couverte

5.1

6.4.2

Non couverte

5.2

6.4.4

Couverte par l'une des alternatives

5.3

6.1.2

Non couverte

5.4

3.4, 7.4.5

Couverte

5.5

6.2.1

Couverte

5.6

3.2, 7.4.5

Couverte

4.1

Couverte si l'unité kg ou m3 est utilisée

Note:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre le document OIML R 137-1 et la disposition concernée de la directive 2004/22/CE.

L'indication «Couverte» a les significations suivantes:

—	l'exigence du document OIML R 137 est identique à celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 137 est plus stricte que celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 137-1 satisfait en totalité aux exigences de la directive (même lorsque la directive autorise d'autres alternatives);

—	lorsque l'exigence n'est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L'indication «Non couverte» signifie que l'exigence de la directive n'est pas compatible avec l'exigence correspondante de OIML R 137-1 ou n'est pas incluse dans ce document.

L'indication «Sans objet» signifie que l'exigence de l'annexe I de la directive n'est pas pertinente pour les compteurs de gaz.

MI-002: Dispositifs de conversion de volume

en relation avec:

—

OIML R 140 2007

Directive 2004/22/CE

Exigences essentielles de l'annexe I et de l'annexe MI-002

OIML R 140 (2007)

Commentaire

Annexe I

1.1

T.2.6; T.3.4; 9.1.1

Couverte

1.2

T.2.16; T.2.17.2; 9.1.2; A.1

Couverte pour les perturbations

1.3

T.1.22; 7.1.3; A.2; A.4

Couverte à condition que le fabricant précise toutes les informations nécessaires

1.3.1

7.1.3; A.4.1; A.4.2; T.1.22

Couverte

1.3.2 a)

7.1.3; A.4.4

Couverte pour les vibrations

Sans objet

1.3.2 b)

7.1.3.1; A.4.4

Couverte pour les vibrations

1.3.3 a)

7.1.3; 10.2.8; A.4; A.4.5.a; A.4.5.b; A.4.6; A.4.7; A.4.8; A.4.11; A.4.12; A.4.13

Couverte

Sans objet

1.3.3 b)

A.4

Couverte, sauf pour les brèves interruptions en cas de courant continu

1.3.4

6.4.9; A.4; A.4.9; A.4.10

Couverte, sauf pour les variations de la fréquence secteur et les champs magnétiques à fréquence industrielle

1.4

1.4.1

A.1; A.4

Couverte si une approche modulaire est utilisée

1.4.2

A.4.4

Couverte

Sans objet

Non couverte

8.2.1.3; 8.6.1.3

Couverte

9.1.1; 9.1.2; 9.1.3

Couverte

9.1.1; 9.1.2; 9.1.3; 9.1.5; 9.3

Couverte

7.1

7.6

Couverte

7.2

7.3.4; 8.5; 8.6; 8.7

Couverte

7.3

9.3.5; 9.3.6

Couverte

7.4

Sans objet

7.5

8.6.1.1; 8.6.1.2

Couverte

7.6

9.3; 10.2.3

Couverte, sauf pour la procédure d'essai

8.1

7.1.1.1; 7.1.1.2; 7.3.2; 8.6.1.4; 8.6.1.5

Couverte

8.2

7.6

Couverte

8.3

7.6.2; 10.2.3

Couverte, sauf pour l'identification du logiciel sur l'instrument

8.4

7.6.2

Couverte

8.5

7.1.4.6; 8.7.2

Non couverte

9.1

7.5.1; 7.5.2; 7.1.1.2

Couverte pour les informations figurant sur les plaques signalétiques

9.2

Sans objet

9.3

7.5.1; 10.2.3; 10.2.8.2

Couverte

9.4

Sans objet

9.5

8.2.1.2; 7.1.4.1

Couverte

9.6

Sans objet

9.7

5.1

Couverte

9.8

7.5.1

Couverte

10.1

8.2.1.1

Couverte

10.2

7.1.4.1; 7.1.4.3; 8.2.1.1

Couverte

10.3

T.1.5; 8.3; 8.4

Couverte

10.4

Sans objet

10.5

Couverte à condition que le dispositif de conversion de volume soit équipé d'un affichage local

11.1

Sans objet

11.2

7.1.4.6; 8.7.2; 9.1.5

Couverte

Annexe MI-002

Définitions

1.1; 2; 6.3; 7.3; 8.5; 8.6

Couverte

Compteurs de gaz

Dispositif de conversion

Débit minimal

Débit maximal

Débit de transition

Débit de surcharge

Conditions de base

T.1.9; T.1.12; 7.3.2.1; T.1.14; 7.3.1

Couverte

7.1.2.1; 8.6.1.1; 9.3.6

Non couverte

1.1

Sans objet

1.2

Non couverte

1.3

7.3; 7.5.1

Couverte

1.4

7.1.3; A.4.1; A.4.2; T.1.22

Couverte

1.5

7.1.3; A.4; A.4.9; A.4.10; T.1.22

Couverte

2.1

Sans objet

2.2

Sans objet

3.1

3.1.1

T.2.17.2; T.2.17.4; 9.1.2; 9.1.3; 9.1.4

Couverte

3.1.2

9.1.1; 9.1.2; 9.1.3; 9.1.5; 9.3.6

Couverte

3.1.3

T.2.17.2

Couverte

3.2

Sans objet

4.1

4.1.1

Sans objet

4.1.2

Sans objet

4.2

4.2.1

Sans objet

4.2.2

Sans objet

5.1

9.2.1

Non couverte

5.2

9.2.2

Couverte lorsque la batterie a une durée de vie de 5 ans

5.3

Sans objet

5.4

Sans objet

5.5

Sans objet

5.6

Sans objet

5.1

Couverte, sauf si la masse est exprimée en tonnes

7.3.1; 10.2.2

Couverte

6.3.3

Couverte à condition que la température ambiante soit maintenue dans une plage de +/- 3o dans des conditions de référence et sauf pour la classe C du document OIML R 140

9.1

9.3.6

Couverte

9.2

7.1.4; 8.2; 8.7.1

Couverte uniquement pour les paramètres et à condition que le dispositif de conversion soit équipé d'un affichage local

Note:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre le document OIML R 140 et l'exigence concernée de la directive 2004/22/CE.

L'indication «Couverte» a les significations suivantes:

—	l'exigence du document OIML R 140 est identique à celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 140 est plus stricte que celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 140 satisfait en totalité aux exigences de la directive (même lorsque celle-ci autorise d'autres alternatives);

—	lorsque l'exigence n'est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L'indication «Non couverte» signifie que l'exigence de la directive n'est pas compatible avec l'exigence concernée de OIML R 140 ou n'est pas incluse dans ce document.

L'indication «Sans objet» signifie que l'exigence de l'annexe I de la directive n'est pas pertinente pour les dispositifs de conversion.

MI-007: Taximètres

en relation avec:

—

OIML R 21 2007

Exigences essentielles de l'annexe I et de l'annexe MI-007

OIML R 21 2007

Commentaire

Annexe I

1.1

2.4.5.4; 2.5.5

Couverte

1.2

A.5.4.5

Couverte

1.3

3.5.2

Couverte

1.3.1

3.5.1; 5.1.2

Couverte

1.3.2 a)

M1:

Sans objet

M2:

Sans objet

M3:

A.5.4.4

Couverte

1.3.2 b)

Couverte

1.3.3 a)

Sans objet

A.5.4.3; A.5.4.5; A.5.4.6; A.5.4.7

Couverte lorsque l'intensité de champ est de 24 V/m

1.3.3 b)

Annexe A

Couverte

1.3.4

Annexe A

Couverte

1.4

1.4.1

A.5.1

Couverte

1.4.2

5.1.2

Couverte

7.5

Couverte

5.2.6

Couverte

4.1

Couverte

3.3

Couverte

7.1

4.2.1

Couverte

7.2

4.1; 4.9.1

Couverte

7.3

Sans objet

7.4

Sans objet

7.5

4.1

Couverte

7.6

4.2.3; 4.11

Couverte lorsque la procédure d'essai est incluse dans le manuel d'utilisation

8.1

5.2.3.2

Couverte

8.2

4.2.5

Couverte

8.3

4.11.2.

Couverte

8.4

4.10

Couverte

8.5

Sans objet

9.1

4.12; 4.12.1

Couverte

9.2

Sans objet

9.3

Non couverte

9.4

Sans objet

9.5

Sans objet

9.6

Sans objet

9.7

3.4; 4.9.1

Couverte

9.8

4.12.2

Couverte

10.1

4.9.1

Couverte

10.2

4.9.1

Couverte

10.3

4.9.2

Couverte

10.4

4.9.1

Couverte

10.5

Sans objet

11.1

Sans objet

11.2

Sans objet

4.2.3

Couverte

Annexe MI-007

Définitions

Taximètre

2.1.1

Couverte

Prix

2.3.1.1

Couverte

Vitesse de changement d'entraînement

2.3.1.2

Couverte

Mode de calcul normal S (simple application du tarif)

2.3.1.3.1

Couverte

Mode de calcul normal D (double application du tarif)

2.3.1.3.2

Couverte

Position de fonctionnement

2.3.3; 2.3.3.1; 2.3.3.2; 2.3.3.3

Couverte

3.1

Couverte

2.3.3.2; 2.3.3.3; 3.1

Couverte

4.3

Couverte

5.2.3; 4.2.2

Couverte

4.2.3; 4.2.5

Couverte

6.1

A.5.4.4

Couverte

6.2

3.5.1; 3.5.2

Couverte

3.2.1.1

Couverte

8.1

Voir réponse à l'annexe I § 1.3.3

Couverte

8.2

5.1.3

Couverte

5.2.5

Couverte

3.1

Couverte

4.5.3. b)

Couverte

4.5.4

Couverte

4.9.1

Couverte

14.1

4.2.4

Couverte

14.2

4.2.5

Couverte lorsque le point 4.2.5.i de OIML R21:2007 est obligatoire

14.3

Voir réponse à l'annexe I § 8.3

Couverte

15.1

4.7

Couverte

15.2

4.7

Couverte

15.3

4.9.1

Couverte

4.8

Couverte

4.1; 4.14.1

Couverte

5.2.4; 3.2.1.1

Couverte

4.14.1; 4.2.1

Couverte

4.2.1

Couverte

3.3

Couverte

3.7

Couverte

3.4

Couverte

Note:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre le document OIML R 21 et l'exigence concernée de la directive 2004/22/CE.

L'indication «Couverte» a les significations suivantes:

—	l'exigence du document OIML R 21 est identique à celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 21 est plus stricte que celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 21 satisfait en totalité aux exigences de la directive (même lorsque celle-ci autorise d'autres alternatives);

—	lorsque l'exigence n'est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L'indication «Non couverte» signifie que l'exigence de la directive n'est pas compatible avec l'exigence concernée de OIML R 21 ou n'est pas incluse dans ce document.

L'indication «Sans objet» signifie que l'exigence de l'annexe I de la directive n'est pas pertinente pour les taximètres.

MI-008 CHAPITRE II: Mesures de capacité à servir

en relation avec:

—

OIML R 138 2007

Exigences essentielles de la directive (Annexe I et annexe MI-008 II)

OIML R 138 2007

Commentaire

Annexe I

1.1

5.1

Couverte

1.2

Sans objet

1.3

Sans objet

1.3.1

Sans objet

1.3.2 a)

Sans objet

1.3.2 b)

Sans objet

1.3.3 a)

Sans objet

1.3.3 b)

Sans objet

1.3.4

Sans objet

1.4

1.4.1

Sans objet

1.4.2

Sans objet

Non couverte

4.4

Couverte

4.2

Couverte

Non couverte

7.1

Non couverte

7.2

4.2

Couverte

7.3

Sans objet

7.4

Sans objet

7.5

4.2

Couverte

7.6

Sans objet

8.1

Sans objet

8.2

Sans objet

8.3

Sans objet

8.4

Sans objet

8.5

Sans objet

9.1

5.2.4; 5.2.1; 5.2.5

Couverte lorsque la température de référence est égale à 20 °C

9.2

Sans objet

9.3

Sans objet

9.4

Sans objet

9.5

Sans objet

9.6

5.2.1

Couverte

9.7

Couverte lorsque les unités sont des unités SI

9.8

5.2.1

Couverte

10.1

Sans objet

10.2

5.2.1

Couverte

10.3

Sans objet

10.4

Sans objet

10.5

Sans objet

11.1

Sans objet

11.2

Sans objet

Couverte

Annexe MI-008 Chapitre II

Définitions

Mesure de capacité à servir

2.2

Couverte

Mesure à trait

2.9

Couverte lorsque le repère est un trait

Mesure à ras bord

2.7

Couverte

Mesure de transfert

2.2

Couverte

Puissance

2.7; 2.5; 2.9; 4.6.1

Couverte

1.1

5.2.5

Couverte lorsque la température de référence est égale à 20 °C

1.2

4.5

Couverte

5.1.1; 4.1.1

Couverte

4.2

Couverte

4.1

4.4

Couverte

4.2

Non couverte

5.1

5.2.1

Couverte

5.2

5.2.2

Couverte lorsqu'il n'y a pas plus de trois marquages de capacité

5.3

4.2; 5.2.2

Couverte

Note:

La colonne «Commentaire» indique la correspondance entre le document OIML R 138 et la disposition concernée de la directive 2004/22/CE.

L'indication «Couverte» a les significations suivantes:

—	l'exigence du document OIML R 138 est identique à celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 138 est plus stricte que celle de la directive; ou

—	l'exigence du document OIML R 138 satisfait en totalité aux exigences de la directive (même lorsque celle-ci autorise d'autres alternatives);

—	lorsque l'exigence n'est pas entièrement satisfaite, un bref commentaire précise ce qui est couvert.

L'indication «Non couverte» signifie que l'exigence de la directive n'est pas compatible avec l'exigence concernée de OIML R 138 ou n'est pas incluse dans ce document.

L'indication «Sans objet» signifie que l'exigence de la directive, annexe I, n'est pas pertinente pour les mesures de capacité à servir.

(1) JO L 135 du 30.4.2004.

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