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Document C:2001:155:TOC
Official Journal of the European Communities, C 155, 29 May 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 155, 29 mai 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 155, 29 mai 2001
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- Date of document:
- 29/05/2001
- Author:
- Communautés européennes
- Form:
- Journal officiel
Language
PDF
| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 155 44e année 29 mai 2001 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité économique et social | |||
| Session de mars 2001 | |||
| 2001/C 155/01 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/25/CE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance" | 1 | |
| 2001/C 155/02 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: Protection des passagers aériens dans l'Union européenne" | 6 | |
| 2001/C 155/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise en œuvre du domaine Internet de premier niveau ".EU"" | 10 | |
| 2001/C 155/04 | Avis du Comité économique et social sur "La politique européenne pour la coopération transfrontalière et l'expérience du programme Interreg" | 12 | |
| 2001/C 155/05 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de recommandation du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en œuvre d'une stratégie d'aménagement intégré des zones côtières en Europe" | 17 | |
| 2001/C 155/06 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massifs de personnes déplacées et à des mesures tendant à assurer un équilibre entre les efforts consentis par les États membres pour accueillir ces personnes et supporter les conséquences de cet accueil" | 21 | |
| 2001/C 155/07 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les activités des institutions de retraite professionnelle" | 26 | |
| 2001/C 155/08 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire européenne et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires" | 32 | |
| 2001/C 155/09 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires",- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale",- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant les modalités d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine",- la "Proposition de règlement du Conseil fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la mise sur le marché et l'importation des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine", et- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil abrogeant certaines directives relatives à l'hygiène des denrées alimentaires et aux règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine, et modifiant les directives 89/662/CEE et 91/67/CEE" | 39 | |
| 2001/C 155/10 | Avis du Comité économique et social sur "La libre circulation des travailleurs dans le marché unique" (Observatoire du marché unique) | 47 | |
| 2001/C 155/11 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social, au Comité des régions et à la Banque centrale européenne: les aspects pratiques de l'euro: état d'avancement et actions à entreprendre" | 57 | |
| 2001/C 155/12 | Avis du Comité économique et social sur le thème "Discriminations salariales hommes/femmes" | 65 | |
| 2001/C 155/13 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de Règlement du Conseil dérogeant à certaines dispositions du règlement (CE) no 2792/1999 définissant les modalités et conditions des actions structurelles de la Communauté dans le secteur de la pêche" | 72 | |
| 2001/C 155/14 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil relatif à la mise en œuvre des règles de concurrence prévues aux articles 81 et 82 du traité et modifiant les règlements (CEE) no 1017/68, (CEE) no 2988/74, (CEE) no 4056/86 et (CEE) no 3975/87 ("règlement d'application des articles 81 et 82 du traité")" | 73 | |
| 2001/C 155/15 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil sur le brevet communautaire" | 80 | |
| FR | |||
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