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Document C:1999:258:TOC
Official Journal of the European Communities, C 258, 10 September 1999
Journal officiel des Communautés européennes, C 258, 10 septembre 1999
Journal officiel des Communautés européennes, C 258, 10 septembre 1999
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 258 42e année 10 septembre 1999 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
...... | |||
II Actes préparatoires | |||
1999/C 258/01 | Avis du Comité économique et social sur Gérer le changement — Groupe d'experts de haut niveau sur les implications économiques et sociales des mutations industrielles — Rapport final | 1 | |
1999/C 258/02 | Avis du Comité économique et social sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur la politique commune des transports — Mobilité durable: perspectives pour l'avenir | 6 | |
1999/C 258/03 | Avis du Comité économique et social sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard — (version codifiée) | 12 | |
1999/C 258/04 | Avis du Comité économique et social sur la Proposition de règlement du Conseil (CE) sur des mesures visant à promouvoir la conservation et la gestion durable des forêts tropicales et d'autres forêts dans les pays en développement | 13 | |
1999/C 258/05 | Avis du Comité économique et social sur la Proposition de règlement (CE) du Conseil sur les mesures destinées à favoriser la pleine intégration de la dimension environnementale dans le processus de développement des pays en développement | 16 | |
1999/C 258/06 | la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les règles de prévention et de lutte contre certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles, et la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/68/CEE du Conseil en ce qui concerne la tremblante | 19 | |
1999/C 258/07 | Avis du Comité économique et social sur la Proposition de directive du Conseil établissant un cadre général relatif à l'information et à la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne | 24 | |
1999/C 258/08 | Avis du Comité économique et social sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions Livre blanc sur le commerce | 26 | |
1999/C 258/09 | Avis du Comité économique et social sur la Communication de la Commission Cohésion et transport | 35 | |
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