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Document 32006L0105R(02)
Rectificatif à la directive 2006/105/CE du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation des directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE dans le domaine de l’environnement, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie ( JO L 363 du 20.12.2006 )
Rectificatif à la directive 2006/105/CE du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation des directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE dans le domaine de l’environnement, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie ( JO L 363 du 20.12.2006 )
IO L 95, 29.3.2014, p. 70–70
(DE, FR, PT, FI)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2006/105/corrigendum/2014-03-29/oj
29.3.2014 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 95/70 |
Rectificatif à la directive 2006/105/CE du Conseil du 20 novembre 2006 portant adaptation des directives 79/409/CEE, 92/43/CEE, 97/68/CE, 2001/80/CE et 2001/81/CE dans le domaine de l’environnement, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 363 du 20 décembre 2006 )
Page 379, annexe, nouvelle annexe I de la directive 92/43/CEE, point 16:
au lieu de:
«16. |
Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale», |
lire:
«16. |
Archipel, côtes et surfaces émergentes de la Baltique boréale». |
Page 381, annexe, nouvelle annexe I de la directive 92/43/CEE, point 6230:
au lieu de:
«6230 |
* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale)», |
lire:
«6230 |
* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale)». |
Page 382, annexe, nouvelle annexe I de la directive 92/43/CEE, point 9030:
au lieu de:
«9030 |
* Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergeantes côtières», |
lire:
«9030 |
* Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières». |
Page 384, annexe, nouvelle annexe I de la directive 92/43/CEE, point 9260:
au lieu de:
«9260 |
Bois à Quercus frainetto», |
lire:
«9260 |
Châtaigneraies à Castanea sativa». |
Page 384, annexe, nouvelle annexe I de la directive 92/43/CEE, point 9280:
au lieu de:
«9280 |
Bois à Quercus frainetto», |
lire:
«Chênaies à Quercus frainetto».
Page 385, annexe, titre de la nouvelle annexe II de la directive 92/43/CEE:
au lieu de:
«ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION»,
lire:
«ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION».
Page 404, annexe, nouvelle annexe V de la directive 92/43/CEE, point a) Animaux, rubriques Vertébrés, Mammifères, Rodentia, Castoridae, Castor fiber:
au lieu de:
«Castor fiber (excepté les populations finlandaises, suédoises, lettones, lituaniennes, estoniennes et polonaises)»
lire:
«Castor fiber (populations finlandaises, suédoises, lettones, lituaniennes, estoniennes et polonaises)».