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Document L:1991:375:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 375, 31 décembre 1991


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 375
34e année
31 décembre 1991



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

91/676/CEE:

 
 

*

Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

1

  

91/677/Euratom:

 
 

*

Décision du Conseil du 19 décembre 1991, approuvant les modifications des statuts de l'entreprise commune Joint European Torus (JET)

9

  

91/678/Euratom:

 
 

*

Décision du Conseil, du 19 décembre 1991, arrêtant un programme de recherche et d' enseignement dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée ( 1990-1994 )

11

  

91/679/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 19 décembre 1991, adoptant le programme de travail pour la mise en oeuvre du programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des technologies industrielles et des materiaux ( 1991-1994 )

18




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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