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Document L:2023:090:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 090, 28 mars 2023


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 90
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    66e année
    28 mars 2023

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2023/685 de la Commission du 27 mars 2023 modifiant l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/605 établissant des mesures spéciales de lutte contre la peste porcine africaine ( 1 )

    1

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/686 de la Commission du 24 mars 2023 concernant le refus d’une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique «Insecticide Textile Contact» [notifiée sous le numéro C(2023) 1853]

    42

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/687 de la Commission du 24 mars 2023 concernant la prorogation de la mesure prise par le ministère néerlandais des infrastructures et de la gestion de l’eau autorisant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide Biobor JF conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2023) 1865]

    44

     

     

    RECOMMANDATIONS

     

    *

    Recommandation (UE) 2023/688 de la Commission du 20 mars 2023 relative à la mesure du nombre de particules lors du contrôle technique périodique des véhicules équipés d’un moteur à allumage par compression

    46

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/419 du Conseil du 24 février 2023 mettant en œuvre l’article 8 bis du règlement (CE) no 765/2006 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Biélorussie et de l’implication de la Biélorussie dans l’agression russe contre l’Ukraine ( JO L 61 du 27.2.2023 )

    65

     

    *

    Rectificatif à la décision (PESC) 2023/421 du Conseil du 24 février 2023 modifiant la décision 2012/642/PESC concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Biélorussie et de l’implication de la Biélorussie dans l’agression russe contre l’Ukraine ( JO L 61 du 27.2.2023 )

    66

     

     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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