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Document C:2019:387:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 387, 15 novembre 2019


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 387

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

62e année
15 novembre 2019


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Conseil

2019/C 387/01

Recommandation du Conseil du 8 novembre 2019 relative à l’accès des travailleurs salariés et non salariés à la protection sociale

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 387/02

Non-opposition à une concentration notifiée (affaire M.9520 — CVC/Robert Bosch Packaging Technology) ( 1 )

9


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 387/03

Taux de change de l'euro — 14 novembre 2019

10

2019/C 387/04

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

11

2019/C…/…

Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation, en vigueur à compter du 1er décembre 2019

14


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2019/C 387/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9555 — Recruit/MUBK/JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

15

2019/C 387/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9360 — Daimler/Geely/JV) ( 1 )

17


 

Rectificatifs

 

Rectificatif à la déclaration de la Commission au sujet de l’article 14, paragraphe 2, concernant la coopération avec les agences de l’Union ( JO C 347 du 14.10.2019 )

18


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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