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Document C:2019:349:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 15 octobre 2019


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 349

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    62e année
    15 octobre 2019


    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2019/C 349/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9405 — CPF/Itochu/HyLife) ( 1 )

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2019/C 349/02

    Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2016/1693 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/1721 du Conseil, et par le règlement (UE) 2016/1686 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/1717 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l’encontre de l’EIIL (Daech) et d’Al-Qaida et de personnes, groupes, entreprises et entités associés

    2

    2019/C 349/03

    Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2016/1693 du Conseil et par le règlement (UE) 2016/1686 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l’encontre de l’EIIL (Daech) et d’Al-Qaida et de personnes, groupes, entreprises et entités associés

    3

     

    Commission européenne

    2019/C 349/04

    Taux de change de l'euro — 14 octobre 2019

    4

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2019/C 349/05

    Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Modification d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 2 )

    5

    2019/C 349/06

    Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 2 )

    6

    2019/C 349/07

    Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 2 )

    7

    2019/C 349/08

    Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Établissement d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 2 )

    8


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission européenne

    2019/C 349/09

    Appel à propositions — EACEA 33/2019 dans le cadre du programme Erasmus+ AC3 — Soutien à la réforme des politiques Centres d’excellence professionnelle

    9


     

    Rectificatifs

     

    Rectificatif à l’avis concernant les mesures antidumping en vigueur applicables aux importations d’articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine: changement du nom d’une société soumise au taux de droit établi pour les sociétés ayant coopéré non retenues dans l’échantillon ( JO C 333 du 4.10.2019 )

    12


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

     

    (2)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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