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Document C:2019:349:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 15 octobre 2019


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 349

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

62e année
15 octobre 2019


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 349/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9405 — CPF/Itochu/HyLife) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2019/C 349/02

Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2016/1693 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/1721 du Conseil, et par le règlement (UE) 2016/1686 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/1717 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l’encontre de l’EIIL (Daech) et d’Al-Qaida et de personnes, groupes, entreprises et entités associés

2

2019/C 349/03

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2016/1693 du Conseil et par le règlement (UE) 2016/1686 du Conseil, concernant des mesures restrictives à l’encontre de l’EIIL (Daech) et d’Al-Qaida et de personnes, groupes, entreprises et entités associés

3

 

Commission européenne

2019/C 349/04

Taux de change de l'euro — 14 octobre 2019

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2019/C 349/05

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Modification d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 2 )

5

2019/C 349/06

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 2 )

6

2019/C 349/07

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 2 )

7

2019/C 349/08

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté Établissement d’obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 2 )

8


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2019/C 349/09

Appel à propositions — EACEA 33/2019 dans le cadre du programme Erasmus+ AC3 — Soutien à la réforme des politiques Centres d’excellence professionnelle

9


 

Rectificatifs

 

Rectificatif à l’avis concernant les mesures antidumping en vigueur applicables aux importations d’articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine: changement du nom d’une société soumise au taux de droit établi pour les sociétés ayant coopéré non retenues dans l’échantillon ( JO C 333 du 4.10.2019 )

12


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

 

(2)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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