ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 421

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
8 décembre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 421/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8602 — DIF/CDC/ADTIM) ( 1 )

1

2017/C 421/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8639 — Cariparma/Caricesena/Carim/Carismi) ( 1 )

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2017/C 421/03

Conclusions du Conseil sur le développement des écoles et un enseignement d’excellence

2

2017/C 421/04

Avis à l’attention des personnes auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/72/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 101/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, entités et organismes au regard de la situation en Tunisie

7

2017/C 421/05

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 101/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, entités et organismes au regard de la situation en Tunisie

8

Commission européenne

2017/C 421/06

Taux de change de l'euro

9

2017/C 421/07

Décision d’exécution de la Commission du 4 décembre 2017 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Graves (AOP)]

10

2017/C 421/08

Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation pour 28 États membres, en vigueur à compter du 1er janvier 2018[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 ( JO L 140 du 30.4.2004, p. 1 )]

16

Cour des comptes

2017/C 421/09

Rapport spécial no 20/2017 — «Instruments de garantie de prêts financés par l’Union européenne: des résultats positifs, mais un ciblage des bénéficiaires et une coordination avec les dispositifs nationaux à améliorer»

17

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2017/C 421/10

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

18

2017/C 421/11

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

18

2017/C 421/12

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

19

2017/C 421/13

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

19

2017/C 421/14

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

20

2017/C 421/15

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

20

2017/C 421/16

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21

2017/C 421/17

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21

2017/C 421/18

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

22

2017/C 421/19

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

22

2017/C 421/20

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

23

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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