ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 240

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
1 juillet 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité des régions

117e session plénière des 7 et 8 avril 2016

2016/C 240/01

Avis du Comité européen des régions — Suivi du rapport des cinq présidents sur le thème «Compléter l’Union économique et monétaire européenne»

1

2016/C 240/02

Avis du Comité européen des régions — Travailler ensemble pour l’emploi et la croissance: la contribution des banques nationales et régionales de développement au plan d’investissement pour l’Europe

6

2016/C 240/03

Avis du Comité européen des régions — Mesures concrètes pour la mise en œuvre du programme urbain de l’Union européenne

9

2016/C 240/04

Avis du Comité européen des régions — La législation environnementale européenne: améliorer l’information et le respect des normes

15

2016/C 240/05

Avis du Comité européen des régions — Une nouvelle donne pour les consommateurs d’énergie

24

2016/C 240/06

Avis du Comité européen des régions — La protection des réfugiés dans leur région d’origine: une nouvelle perspective

31

2016/C 240/07

Avis du Comité européen des régions — Une politique de commerce et d’investissement plus responsable

37

2016/C 240/08

Avis du Comité européen des régions — Améliorer le marché unique

43

III   Actes préparatoires

COMITÉ DES RÉGIONS

117e session plénière des 7 et 8 avril 2016

2016/C 240/09

Avis du Comité européen des régions — Programme d’appui à la réforme structurelle pour la période 2017-2020

49

2016/C 240/10

Avis du Comité européen des régions — Renforcer le rapport coût/efficacité des réductions d’émissions et favoriser les investissements dans les technologies à faibles émissions de carbone

62

2016/C 240/11

Avis du Comité européen des régions — Modernisation des règles de l’Union européenne relatives aux droits d’auteur

72

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