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Document C:2011:088:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 88, 19 mars 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.088.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 88

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
19 mars 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

Commission européenne

2011/C 088/01

Propositions législatives adoptées par la Commission

1

2011/C 088/02

Propositions législatives adoptées par la Commission

2

2011/C 088/03

Propositions législatives adoptées par la Commission

5

2011/C 088/04

Propositions législatives adoptées par la Commission

6

2011/C 088/05

Propositions législatives adoptées par la Commission

7

2011/C 088/06

Propositions législatives adoptées par la Commission

9

2011/C 088/07

Propositions législatives adoptées par la Commission

13

2011/C 088/08

Propositions législatives adoptées par la Commission

16


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 088/09

Taux de change de l'euro

18

2011/C 088/10

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 26 du 28.1.2011

19

2011/C 088/11

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

20

2011/C 088/12

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

23

2011/C 088/13

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

25

2011/C 088/14

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

26

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 088/15

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

28


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 088/16

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6159 — Warburg Pincus/Vestar/Triton Container International) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

33

2011/C 088/17

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6161 — Clariant/Süd-Chemie) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

35


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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