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Document C:2007:300:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 300, 12 décembre 2007


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 300

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
12 décembre 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Conseil

2007/C 300/01

Résolution du Conseil du 15 novembre 2007 sur l'éducation et la formation comme moteur essentiel de la stratégie de Lisbonne

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2007/C 300/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4817 — Aviva Italia Holding SpA/Banco Popolare Soc. Coop./Novara Assicura SpA) (1)

3

2007/C 300/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4946 — Goldman Sachs/Sintonia SpA/Sintonia) (1)

3

2007/C 300/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4947 — Vodafone/Tele2 Italy/Tele2 Spain) (1)

4

2007/C 300/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4581 — Imperial Tobacco/Altadis) (1)

4

2007/C 300/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4122 — Burda /Hachette/JV) (1)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2007/C 300/07

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil du 15 novembre 2007 sur l'amélioration de la qualité des études et de la formation des enseignants

6

 

Commission

2007/C 300/08

Taux de change de l'euro

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2007/C 300/09

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

11

2007/C 300/10

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (1)

14

2007/C 300/11

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

16


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Office européen de sélection du personnel (EPSO)

2007/C 300/12

Avis de concours généraux OHIM/AD/01-02/07 et OHIM/AST/01-02/07

21

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2007/C 300/13

Aide d'État — Pologne — Aide d'État C 34/07 (ex N 93/06) — Introduction d'un régime de taxation au tonnage en faveur du transport maritime — Invitation à formuler des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du Traité CE (1)

22

2007/C 300/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4974 — Gores Group/Sagem Communications) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

37

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2007/C 300/15

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

38


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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