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Document C:2004:093:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 93, 17 avril 2004


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 93
47e année
17 avril 2004
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2004/C 93/01Taux de change de l'euro 1
2004/C 93/02Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de chlorure de potassium originaire de Russie 2
2004/C 93/03Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de chlorure de potassium originaire de Russie 3
2004/C 93/04Communication de la Commission concernant la recommandation de la Commission du 21 octobre 2003 relative à l'application de la réglementation dans le domaine de la sécurité routière (1) 5
2004/C 93/05Invitation à présenter des observations sur le projet de règlement de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides de minimis dans les secteurs de l'agriculture et de la pêche 9
2004/C 93/06Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 13
2004/C 93/07Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 14
2004/C 93/08Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1) 16
2004/C 93/09Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 18
2004/C 93/10Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 23
2004/C 93/11Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 27
Le Médiateur européen
2004/C 93/12Communication 32
II Actes préparatoires
......
III Informations
Commission
2004/C 93/13Appel à proposition dans le domaine de la coopération communautaire contre la pollution marine accidentelle ou intentionnelle (1) 33
2004/C 93/14Annulation d'un appel de propositions — Programme intégré de retour — Cards 2003 — Bosnie-et-Herzégovine (Concerne uniquement: projet 3: IRP-3-EB; projet 4: IRP-4-NW; projet 5: IRP-5-NB) 34
2004/C 93/15Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers 35
2004/C 93/16Modification à l'avis d'adjudication de la subvention à l'expédition de riz décortiqué à grains longs B vers l'île de la Réunion 35
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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