Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

(2021/C 16/07)

La présente communication est publiée conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission (1).

COMMUNICATION RELATIVE À UNE MODIFICATION STANDARD DU DOCUMENT UNIQUE

«LEÓN»

PDO-ES-A0882-AM03

Date de la communication: 6 novembre 2020

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION APPROUVÉE

1.   Modifications de la description des blancs et des rosés

DESCRIPTION:

Réduction de l’acidité totale pour les vins blancs et les rosés et précisions concernant la possibilité ou non de vieillissement.

Le point 2.a du cahier des charges et le point 4 du document unique sont modifiés.

Il s’agit d’une modification standard ne modifiant pas les caractéristiques essentielles du produit, qui restent telles que définies au cahier des charges et sont le résultat de l’interaction des facteurs naturels et humains, comme justifié au point relatif à la description des liens. Ce type de modification ne correspond à aucun de ceux devant être approuvés par l’Union européenne au sens de l’article 14 du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

Les nouvelles tendances en matière de production des vins, grâce à la disponibilité de technologies plus sûres, ainsi qu’à l’augmentation des températures moyennes qu’entraîne le changement climatique, obligent à réajuster les paramètres physico-chimiques, tout en adaptant également les différents types de production aux nouvelles exigences du marché.

Concernant le vieillissement des vins blancs et des rosés, il ne s’agit nullement d’une nouveauté. En effet, la question est déjà abordée dans le cahier des charges. Elle est tout simplement précisée, pour davantage de clarté.

2.   Modification des pratiques culturales

DESCRIPTION:

La charge maximale en bourgeons fructifères à l’hectare est précisée.

Le point 3.a du cahier des charges et le point 5.a du document unique sont modifiés.

Il s’agit d’une modification standard ne modifiant pas les caractéristiques essentielles du produit, qui restent telles que définies au cahier des charges et sont le résultat de l’interaction des facteurs naturels et humains, comme justifié au point relatif à la description des liens. Ce type de modification ne correspond à aucun de ceux devant être approuvés par l’Union européenne au sens de l’article 14 du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

L’expérience tirée des dernières années montre qu’il s’agit d’une mesure tout à fait pertinente pour maintenir l’équilibre de la production du cep de vigne et obtenir ainsi une matière première de meilleure qualité et, par conséquent, un produit final de meilleure qualité.

3.   Modification des pratiques œnologiques propres au vieillissement

DESCRIPTION:

La capacité maximale des fûts de chêne dans lesquels a lieu le processus de vieillissement des vins couverts par l’AOP «León», limitée à 330 litres, est supprimée. Bien que cette possibilité existe déjà, il est précisé que les vins blancs et les rosés peuvent fermenter ou rester en fûts de chêne.

Le point 3.b.3 du cahier des charges et le point 5.a du document unique sont modifiés.

Il s’agit d’une modification standard ne modifiant pas les caractéristiques essentielles du produit, qui restent telles que définies au cahier des charges et sont le résultat de l’interaction des facteurs naturels et humains, comme justifié au point relatif à la description des liens. Ce type de modification ne correspond à aucun de ceux devant être approuvés par l’Union européenne au sens de l’article 14 du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

L’œnologie a énormément évolué à ce jour, avec l’apparition de fûts de diverses capacités.

L’utilisation de fûts d’une contenance supérieure, de 400, 500, voire 600 litres, entraîne une évolution des vins beaucoup plus lente, au profit de leur qualité finale. En outre, il a été constaté que les caractéristiques propres à la variété de raisin rouge Prieto Picudo sont idéales pour l’utilisation de ces fûts.

Ainsi, la loi 6/2015 régissant l’utilisation des mentions traditionnelles Crianza, Reserva et Gran reserva limite déjà la capacité maximale des fûts. En conséquence, l’adaptation d’un tel changement, si important pour l’élaboration des vins de l’AOP «León», est jugée nécessaire.

4.   Modification des restrictions applicables à la vinification

DESCRIPTION:

Compte tenu de la modification suivante, relative aux cépages, les variétés blanches autorisées pour l’élaboration du vin blanc et du rosé contenues dans les restrictions applicables à la vinification sont supprimées.

La variété Mencía est ajoutée pour les vins rosés, à des fins d’adaptation aux descriptions figurant dans le cahier des charges.

Le point 3.c du cahier des charges et le point 5.a du document unique sont modifiés.

Ce type de modification ne correspond à aucun de ceux devant être approuvés par l’Union européenne au sens de l’article 14 du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

Il s’agit d’une modification standard visant à adapter le texte de ce paragraphe à la suite de la suppression des variétés de cépage blanc autorisées.

5.   Suppression des variétés de cépage blanc autorisées

DESCRIPTION:

Les variétés de cépage blanc autorisées, à savoir Palomino et Malvasía, sont supprimées, eu égard aux pratiques d’élaboration des caves.

Le point 6 du cahier des charges est modifié, sans que cela n’affecte le document unique. Ces variétés étaient en effet considérées comme secondaires.

Il s’agit d’une modification standard n’altérant pas les caractéristiques essentielles du produit. En effet, ces variétés n’entrent pas dans l’élaboration des vins de l’AOP «León». Ce type de modification ne correspond à aucun de ceux devant être approuvés par l’Union européenne au sens de l’article 14 du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

Dans un premier temps, bien que très minoritairement présentes, les variétés de cépage blanc Palomino et Malvasía autorisées étaient envisagées, car elles existaient dans la zone géographique délimitée. Le nombre total d’hectares enregistrés dans l’appellation d’origine «León», pour les variétés Malvasía et Palomino, est de 2,88 ha (respectivement 0,18 ha et 2,71 ha). Toutefois, ces variétés n’ont pas été utilisées dans l’élaboration des vins couverts par l’appellation d’origine «León» au cours de la dernière décennie. C’est pourquoi il a été jugé plus approprié de les supprimer du cahier des charges.

6.   Modification des prescriptions en matière de conditionnement et de mise en bouteille

DESCRIPTION:

Le point 8.b.2 du cahier des charges est reformulé afin de justifier le fait que le conditionnement (embouteillage) a lieu dans la zone délimitée, conformément à l’article 4, paragraphe 2, du nouveau règlement délégué (UE) 2019/33.

Le point 8.b.2 du cahier des charges et le point 9 du document unique sont modifiés.

Étant donné que la limitation existait déjà, il a été jugé que cette modification ne correspond à aucun des types prévus à l’article 14, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

Cette pratique était déjà obligatoire et n’entraîne donc pas l’ajout de restrictions supplémentaires à la commercialisation. Il s’agit simplement d’une reformulation visant à mieux s’adapter à la réglementation en vigueur.

7.   Modification des prescriptions en matière d’étiquetage

DESCRIPTION:

Modification de la référence aux textes réglementaires relatifs aux mentions «Appellation d’origine» et «Appellation d’origine protégée». Les références à la législation et à la jurisprudence existantes sont ainsi adaptées et il est fait mention du règlement (UE) no 1308/2013.

Modification de la référence aux textes réglementaires relatifs aux mentions traditionnelles «Crianza», «Reserva» et «Gran reserva», afin de s’adapter à la législation et à la jurisprudence existantes, et le règlement (CE) no 1234/2007 abrogé est supprimé.

Par ailleurs, l’autorité compétente a récemment réglementé l’utilisation des mentions liées au recours à une unité géographique plus petite, parmi lesquelles la mention «Vino de pueblo», pour les vins produits avec des raisins issus à 85 % au moins de parcelles situées dans la commune ou dans l’entité locale mineure.

Le point 8.b.3 du cahier des charges et le point 9 du document unique sont modifiés.

Ces mentions facultatives de l’étiquetage augmentent le nombre d’informations fournies au consommateur concernant l’origine et le mode d’élaboration du produit et ne supposent en aucun cas une quelconque restriction à la commercialisation. Par conséquent, cette modification ne correspond à aucun des types prévus à l’article 14, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

Cette modification se justifie par le nombre croissant d’informations dont le consommateur a besoin concernant l’origine spécifique du produit au sein des communes et des lieux qui composent l’AOP.

Conformément aux dispositions de l’article 55, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2019/33, pour faire référence sur l’étiquetage au nom d’une unité géographique plus petite, celle-ci doit être délimitée dans le cahier des charges et dans le document unique.

En outre, cette modification a permis de reformuler l’ensemble du point 8.b.3, en distinguant les indications obligatoires sur l’étiquetage des indications facultatives. Aucune nouvelle exigence n’a été ajoutée, l’intégralité de ce point a seulement été restructurée pour une meilleure compréhension.

8.   Adaptation à la réglementation de la vérification du respect du cahier des charges

DESCRIPTION:

Mise à jour des données relatives à l’organisme de contrôle et du texte concernant les contrôles de vérification du respect du cahier des charges.

Le point 9 du cahier des charges est modifié en conséquence et le document unique reste inchangé.

Cette modification n’appartient à aucun des types de modifications prévus à l’article 14, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2019/33.

MOTIFS:

Adaptation aux dispositions du règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 et du règlement d’exécution (UE) 2019/34 de la Commission du 17 octobre 2018, en particulier à l’article 19 de ce dernier, qui établit les modalités de la vérification annuelle qui doit être effectuée par l’autorité compétente ou par les organismes de contrôle pour s’assurer du respect du cahier des charges. Cette modification fait également partie de la nécessaire mise à jour du cahier des charges visant à se conformer aux critères de la norme UNE-EN-ISO 17065.

DOCUMENT UNIQUE

1.   Dénomination

León

2.   Type d’indication géographique

AOP — Appellation d’origine protégée

3.   Catégories de produits de la vigne

1.

Vin

4.   Description du ou des vins

VIN — Vins blancs vieillis ou non

Les vins blancs issus des cépages Albarín Blanco, Verdejo et Godello présentent d’excellentes qualités gustatives et un grand équilibre aromatique. Ils se caractérisent à la fois par leur fraîcheur et leur complexité.

*	Titre alcoométrique total minimal: 10,5 % vol.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):	10,5
Acidité totale minimale:	4,3 grammes/litre (exprimée en acide tartrique)
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):	11,67
Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):	160

VIN — Vins rosés vieillis ou non

Les vins rosés Prieto Picudo sont très aromatiques, frais (acidité naturelle élevée) et possèdent une structure et un corps puissants en bouche (équilibre entre alcool et acidité).

*	Titre alcoométrique total minimal: 11 % vol.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):	11
Acidité totale minimale:	4,3 grammes/litre (exprimée en acide tartrique)
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):	11,67
Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):	160

VIN — Vins rouges

Les vins rouges se caractérisent par une couleur intense. Ils sont aromatiques (fruits rouges et fruits noirs), charnus et corsés, légèrement astringents et longs en bouche.

*	Titre alcoométrique total minimal: 11,5 % vol.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):	11,5
Acidité totale minimale:	4,3 grammes/litre (exprimée en acide tartrique)
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):	11,67
Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):	150

VIN — Vins rouges vieillis

Les vins rouges vieillis conservent les caractéristiques du cépage (Prieto Picudo), mais sont plus complexes, moins astringents, équilibrés, tanniques, avec une finale persistante.

*	Titre alcoométrique total minimal: 12 % vol.

*	La limite maximale d’acide acétique est calculée de la manière suivante: 0,7 gramme par litre jusqu’à 10 % vol., plus 0,06 gramme par litre pour chaque degré d’alcool au-dessus de 10 % vol.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):	12
Acidité totale minimale:	4,3 grammes/litre (exprimée en acide tartrique)
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):	150

5.   Pratiques vitivinicoles

a.   Pratiques œnologiques spécifiques

Pratique œnologique spécifique

—	Titre alcoométrique minimal probable du raisin: 11,5 % (rouge), 10,5 % (blanc).

—	Rendement maximal d’extraction: 74 l pour 100 kg de raisins.

—	Pour les vins qui porteront la mention «Crianza», «Reserva» ou «Gran reserva», il convient d’utiliser des fûts de chêne de 10 ans au plus.

Restrictions applicables à la vinification

—	Le vin blanc est élaboré à partir des cépages blancs que sont Verdejo, Albarín blanco et Godello.

—	Le vin rosé est élaboré à partir de 60 % minimum des cépages rouges principaux, à savoir les variétés Prieto Picudo et/ou Mencía. Les 40 % restants correspondent aux cépages rouges autorisés, à savoir Tempranillo et Garnacha et/ou aux cépages blancs.

—	Le vin rouge est élaboré à partir de 60 % minimum des cépages rouges principaux, à savoir les variétés Prieto Picudo et/ou Mencía. Les 40 % restants peuvent être composés des autres cépages rouges décrits précédemment.

Pratique culturale

1.

La densité de plantation, pour les cépages rouges comme pour les blancs, est comprise entre 1 100 et 4 000 pieds par hectare, qu’il s’agisse d’une formation en gobelet ou en palissage. Pour les formations en gobelet ou en palissage et leurs variantes, une limite maximale de 40 000 bourgeons fructifères à l’hectare est envisagée.

b.   Rendements maximaux

Cépages blancs taillés en gobelet

7 000 kilogrammes de raisins par hectare

51,8 hectolitres par hectare

Cépages blancs palissés

10 000 kilogrammes de raisins par hectare

74 hectolitres par hectare

Cépages rouges taillés en gobelet

6 000 kilogrammes de raisins par hectare

44,44 hectolitres par hectare

Cépages rouges palissés

8 000 kilogrammes de raisins par hectare

59,20 hectolitres par hectare

6.   Zone géographique délimitée

Province de León:

Algadefe, Alija del Infantado, Antigua (La), Ardón, Armunia (Pd.), Bañeza (La), Bercianos del Páramo, Bercianos del Real Camino, Burgo Ranero (El), Cabreros del Río, Calzada del Coto, Campazas, Campo de Villavidel, Castilfalé, Castrocalbón, Castrotierra de Valmadrigal, Cebrones del Río, Cimanes de la Vega, Corbillos de los Oteros, Cubillas de los Oteros, Chozas de Abajo, Fresno de la Vega, Fuentes de Carvajal, Gordaliza del Pino, Gordoncillo, Grajal de Campos, Gusendos de los Oteros, Izagre, Joarilla de las Matas, Laguna de Negrillos, Matadeón de los Oteros, Matanza, Onzonilla, Pajares de los Oteros, Palacios de la Valduerna, Pobladura de Pelayo García, Pozuelo del Páramo, Quintana del Marco, Quintana y Congosto, Riego de la Vega, Roperuelos del Páramo, Sahagún, San Adrián del Valle, San Esteban de Nogales, San Millán de los Caballeros, Santa Cristina de Valmadrigal, Santa Elena de Jamuz, Santa María del Monte Cea, Santas Martas, Santovenia de la Valdoncina, Toral de los Guzmanes, Valdemora, Valderas, Valdevimbre, Valencia de Don Juan, Valverde Enrique, Vallecillo, Vega de Infanzones, Villabraz, Villademor de la Vega, Villamandos, Villamañán, Villamontán de la Valduerna, Villamoratiel de las Matas, Villanueva de las Manzanas, Villaornate y Castro, Villaquejida, Villaturiel et Zotes del Páramo.

Province de Valladolid:

Becilla de Valderaduey, Bustillo de Chaves, Cabezón de Valderaduey, Castrobol, Castroponce, Cuenca de Campos, Mayorga, Melgar de Abajo, Melgar de Arriba, Monasterio de Vega, Quintanilla del Molar, Roales de Campos, Saelices de Mayorga, Santervas de Campos, Unión de Campos (La), Valdunquillo, Villacid de Campos, Villagómez la Nueva et Villalba de la Loma.

7.   Cépages principaux

ALBARIN BLANCO

GODELLO

MENCÍA

PRIETO PICUDO

VERDEJO

8.   Description du ou des liens

«VIN»

1.

Les vins élaborés à partir de la variété Prieto Picudo sont toujours associés à la fraîcheur, pour les rosés, et à la qualité, pour les vins rouges. Ces deux termes sont la conséquence des caractéristiques organoleptiques du cépage, qui sont elles-mêmes le résultat des conditions climatologiques de la zone, des caractéristiques des sols et de l’influence des facteurs humains.

2.

Lors de la description du climat de la zone, plusieurs points ont été soulignés. Il convient de les voir en détail, afin de comprendre en quoi la variété Prieto Picudo, qui constitue la base des vins couverts par l’AOP «León», est différente et particulière: — La forte luminosité dont bénéficient les feuilles et les grains durant la période estivale facilite le travail de photosynthèse de la plante, favorisant ainsi l’accumulation des sucres et des polyphénols, responsables par la suite des couleurs si intenses et chaudes des vins rosés et des vins rouges, relevés sur le plan visuel. — Les différences de température existant au cours de la période estivale entre le jour et la nuit. Durant la journée les températures peuvent être torrides, alors qu’elles peuvent descendre assez bas la nuit. Ces variations permettent les processus de respiration cellulaire de la plante, qui favorisent le développement de l’acidité naturelle si caractéristique du raisin. C’est grâce à cela que des valeurs proches de 5,5 g/l d’acide tartrique sont obtenues sur les moûts, se traduisant ensuite par la fraîcheur si typique des vins rosés. — En outre, ces différences de température favorisent également le bon développement et l’accumulation des polyphénols dans les grains, grâce au nombre élevé d’heures d’ensoleillement dont profitent les vignobles en été. — Par ailleurs, il convient également de souligner que la variété Prieto Picudo se caractérise par la grande intensité aromatique des vins produits. Afin que les vins présentent ces caractéristiques aromatiques, la peau des grains doit contenir les terpènes responsables des arômes, en quantité suffisante. Les températures élevées atteintes pendant les journées d’été jouent à cet effet un rôle essentiel. — Ces températures élevées durant l’été, combinées à un ensoleillement important au cours de la même période, favorisant l’activité photosynthétique, permettent l’accumulation des sucres dans les grains, ce qui se traduira par la suite par un titre alcoométrique élevé. Ce facteur, associé aux valeurs d’acidité naturelle élevées de la variété, permet aux viticulteurs et aux cavistes relevant de cette appellation de procéder à l’élaboration de vins rouges jeunes et frais et de vins rouges au long élevage. — Les périodes automnales de la zone géographique sont généralement douces et quelque peu pluvieuses, condition essentielle pour obtenir une bonne fin de maturation des raisins. Celle-ci se retrouve dans les bons équilibres obtenus entre titre alcoométrique, acidité et polyphénols. — Pour lutter contre l’irrégularité de la production du cépage Prieto Picudo, il a déjà été précisé au présent cahier des charges que les viticulteurs ont recours à une taille longue, afin de favoriser et de mieux réguler la production de cette variété, en obtenant des productions d’une qualité élevée. — Les différents types de sols décrits précédemment se caractérisent tous par leur faible teneur en matières organiques. Ce facteur est primordial pour obtenir des productions de qualité, tant à partir des cépages rouges que des cépages blancs. C’est le cas des cépages blancs notamment, qui parviennent à une expression aromatique prononcée grâce à la particulière légèreté des sols sur lesquels ils reposent, avec peu de matières organiques et peu d’argile, d’excellentes conditions de drainage interne, une capacité acceptable de rétention d’eau, une facilité d’aération et de pénétrabilité des racines, une faible teneur en sels minéraux, de la profondeur et une bonne teneur en calcaire. Toutes ces conditions sont fondamentales pour obtenir des vins blancs de grande qualité. — Enfin, il convient de souligner à nouveau l’élaboration des vins rosés, grâce à la technique du madreo. Cette dernière n’est utilisée que dans cette zone et nombreuses sont les caves qui, outre une élaboration classique du rosé, destinent toujours quelques litres de moût à la mise en œuvre de cette technique de production.

9.   Autres conditions essentielles (conditionnement, étiquetage, autres exigences)

Cadre juridique:

Dans la législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Conditionnement dans la zone géographique délimitée

Description de la condition:

Le processus de vinification inclut la mise en bouteille et le vieillissement des vins. Ainsi, les caractéristiques organoleptiques et physico-chimiques décrites dans le présent cahier des charges ne peuvent être garanties que si toutes les opérations de traitement du vin ont lieu dans la zone de production. Par conséquent, afin de préserver la qualité, de garantir l’origine et de permettre le contrôle, la mise en bouteille des vins couverts par l’AOP «León» étant l’une des étapes essentielles pour garantir les caractéristiques acquises au cours du processus d’élaboration et de vieillissement, telles que définies au cahier des charges, cette opération doit être effectuée dans les installations de mise en bouteille des caves situées dans la zone géographique de production définie dans le cahier des charges.

Cadre juridique:

Dans la législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

—	La mention traditionnelle «Appellation d’origine» peut être utilisée sur l’étiquette à la place d’«Appellation d’origine protégée».

—	L’année de récolte doit obligatoirement être mentionnée sur l’étiquette, même lorsqu’il ne s’agit pas de vins vieillis.

—	Sur l’étiquette des vins rouges, les mentions traditionnelles suivantes peuvent être indiquées: «Crianza», «Reserva» et «Gran reserva», dès lors que les conditions d’utilisation établies dans la législation en vigueur sont respectées.

—	Il pourra être fait usage de la mention «Vino de pueblo» et du nom d’une unité géographique plus petite que celles énumérées au point 4 du présent cahier des charges (communes) à condition que le vin protégé ait été produit avec 85 % de raisins issus de parcelles situées dans ladite commune.

Lien vers le cahier des charges

http://www.itacyl.es/calidad-diferenciada/dop-e-igp/listado-dop-vinicas

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(1)  JO L 9 du 11.1.2019, p. 2.