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Document 52016XC0812(04)

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    JO C 293 du 12.8.2016, p. 29–51 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    12.8.2016   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 293/29


    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique

    (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    (2016/C 293/03)

    OEN (1)

    Référence et titre de la norme

    (et document de référence)

    Première publication JO

    Référence de la norme remplacée

    Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

    Note 1

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    (5)

    CEN

    EN 617:2001+A1:2010

    Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 618:2002+A1:2010

    Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 619:2002+A1:2010

    Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 620:2002+A1:2010

    Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 1155:1997

    Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

    13.5.2016

     

     

     

    EN 1155:1997/A1:2002

    13.5.2016

    Note 3

     

    CEN

    EN 12015:2014

    Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 12016:2013

    Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 13241-1:2003+A1:2011

    Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 13309:2010

    Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 14010:2003+A1:2009

    Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN ISO 14982:2009

    Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

    13.5.2016

     

     

    CEN

    EN 16361:2013

    Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50065-1:2011

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50065-2-1:2003

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50065-2-1:2003/A1:2005

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 50065-2-1:2003/AC:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50065-2-2:2003

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50065-2-2:2003/A1:2005

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50065-2-2:2003/AC:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50065-2-3:2003

    Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50065-2-3:2003/A1:2005

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 50065-2-3:2003/AC:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50083-2:2012

    Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50121-1:2006

    Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 50121-1:2006/AC:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50121-2:2006

    Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 50121-2:2006/AC:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50121-3-1:2006

    Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 50121-3-1:2006/AC:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50121-3-2:2006

    Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 50121-3-2:2006/AC:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50121-4:2006

    Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 50121-4:2006/AC:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50121-5:2006

    Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d’alimentation de puissance et des équipements associés

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 50121-5:2006/AC:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50130-4:2011

    Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50148:1995

    Taximètres électroniques

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50270:2006

    Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d’oxygène

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 50293:2012

    Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50370-1:2005

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50370-2:2003

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50412-2-1:2005

    Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50412-2-1:2005/AC:2009

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50428:2005

    Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50428:2005/A1:2007

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 50428:2005/A2:2009

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 50470-1:2006

    Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

    IEC 62052-11:2003 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50490:2008

    Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50491-5-1:2010

    Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50491-5-2:2010

    Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50491-5-3:2010

    Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50498:2010

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50512:2009

    Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50529-1:2010

    Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50529-2:2010

    Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50550:2011

    Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50550:2011/AC:2012

    13.5.2016

     

     

     

    EN 50550:2011/A1:2014

    13.5.2016

    Note 3

    28.7.2017

    Cenelec

    EN 50557:2011

    Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 50561-1:2013

    Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

    13.5.2016

    EN 55022:2010

    EN 55032:2012

    Note 2.1

    9.10.2016

    Cenelec

    EN 55011:2009

    Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

    CISPR 11:2009 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

     

    EN 55011:2009/A1:2010

    CISPR 11:2009/A1:2010

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 55012:2007

    Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

    CISPR 12:2007

    13.5.2016

     

     

     

    EN 55012:2007/A1:2009

    CISPR 12:2007/A1:2009

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 55014-1:2006

    Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

    CISPR 14-1:2005

    13.5.2016

     

     

     

    EN 55014-1:2006/A1:2009

    CISPR 14-1:2005/A1:2008

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 55014-1:2006/A2:2011

    CISPR 14-1:2005/A2:2011

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 55014-2:1997

    Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits

    CISPR 14-2:1997

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 55014-2:1997/A1:2001

    CISPR 14-2:1997/A1:2001

    Ceci est la première publication

    Note 3

     

     

    EN 55014-2:1997/A2:2008

    CISPR 14-2:1997/A2:2008

    Ceci est la première publication

    Note 3

     

     

    EN 55014-2:1997/AC:1997

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 55015:2006

    Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

    CISPR 15:2005

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 55015:2006/A1:2007

    CISPR 15:2005/A1:2006

    Ceci est la première publication

    Note 3

     

     

    EN 55015:2006/A2:2009

    CISPR 15:2005/A2:2008

    Ceci est la première publication

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 55015:2013

    Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

    CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013

    13.5.2016

    EN 55015:2006

    + A1:2007

    + A2:2009

    Note 2.1

    12.6.2016

    Cenelec

    EN 55022:2010

    Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

    CISPR 22:2008 (Modifié)

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 55022:2010/AC:2011

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 55024:2010

    Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

    CISPR 24:2010

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 55032:2012

    Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission

    CISPR 32:2012

    Ceci est la première publication

    EN 55022:2010

    EN 55103-1:2009

    + A1:2012

    Note 2.1

    5.3.2017

     

    EN 55032:2012/AC:2013

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 55103-1:2009

    Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 55103-1:2009/A1:2012

    Ceci est la première publication

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 55103-2:2009

    Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60034-1:2010

    Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

    IEC 60034-1:2010 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60034-1:2010/AC:2010

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60204-31:2013

    Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

    IEC 60204-31:2013

    13.5.2016

    EN 60204-31:1998

    Note 2.1

    28.5.2016

    Cenelec

    EN 60255-26:2013

    Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique

    IEC 60255-26:2013

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60255-26:2013/AC:2013

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60669-2-1:2004

    Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

    IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60669-2-1:2004/A1:2009

    IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 60669-2-1:2004/A12:2010

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 60669-2-1:2004/AC:2007

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60730-1:2011

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

    IEC 60730-1:2010 (Modifié)

    13.5.2016

    EN 60730-1:2000

    + A12:2003

    + A13:2004

    + A14:2005

    + A16:2007

    + A1:2004

    + A2:2008

    Note 2.1

    28.6.2016

    Cenelec

    EN 60730-2-5:2002

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

    IEC 60730-2-5:2000 (Modifié)

    Ceci est la première publication

     

     

     

    EN 60730-2-5:2002/A11:2005

    Ceci est la première publication

    Note 3

    1.12.2008

     

    EN 60730-2-5:2002/A1:2004

    IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

    Ceci est la première publication

    Note 3

    1.12.2008

     

    EN 60730-2-5:2002/A2:2010

    IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

    Ceci est la première publication

    Note 3

    1.3.2013

    Cenelec

    EN 60730-2-6:2008

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

    IEC 60730-2-6:2007 (Modifié)

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 60730-2-7:2010

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

    IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60730-2-7:2010/AC:2011

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60730-2-8:2002

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

    IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60730-2-8:2002/A1:2003

    IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60730-2-9:2010

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

    IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60730-2-14:1997

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

    IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60730-2-14:1997/A1:2001

    IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60730-2-15:2010

    Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

    IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60870-2-1:1996

    Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

    IEC 60870-2-1:1995

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60945:2002

    Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles

    IEC 60945:2002

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60947-1:2007

    Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

    IEC 60947-1:2007

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-1:2007/A1:2011

    IEC 60947-1:2007/A1:2010

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 60947-1:2007/A2:2014

    IEC 60947-1:2007/A2:2014

    13.5.2016

    Note 3

    14.10.2017

    Cenelec

    EN 60947-2:2006

    Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

    IEC 60947-2:2006

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-2:2006/A1:2009

    IEC 60947-2:2006/A1:2009

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 60947-2:2006/A2:2013

    IEC 60947-2:2006/A2:2013

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60947-3:2009

    Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

    IEC 60947-3:2008

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-3:2009/A1:2012

    IEC 60947-3:2008/A1:2012

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60947-4-1:2010

    Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

    IEC 60947-4-1:2009

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-4-1:2010/A1:2012

    IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60947-4-2:2012

    Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

    IEC 60947-4-2:2011

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60947-4-3:2014

    Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

    IEC 60947-4-3:2014

    13.5.2016

    EN 60947-4-3:2000

    + A1:2006

    + A2:2011

    Note 2.1

    11.6.2017

    Cenelec

    EN 60947-5-1:2004

    Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

    IEC 60947-5-1:2003

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-5-1:2004/A1:2009

    IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 60947-5-1:2004/AC:2004

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-5-1:2004/AC:2005

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60947-5-2:2007

    Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

    IEC 60947-5-2:2007

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-5-2:2007/A1:2012

    IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60947-5-3:1999

    Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

    IEC 60947-5-3:1999

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-5-3:1999/A1:2005

    IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60947-5-6:2000

    Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

    IEC 60947-5-6:1999

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60947-5-7:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

    IEC 60947-5-7:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60947-5-9:2007

    Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

    IEC 60947-5-9:2006

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 60947-6-1:2005

    Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

    IEC 60947-6-1:2005

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-6-1:2005/A1:2014

    IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

    13.5.2016

    Note 3

    17.1.2017

    Cenelec

    EN 60947-6-2:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

    IEC 60947-6-2:2002

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-6-2:2003/A1:2007

    IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60947-8:2003

    Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

    IEC 60947-8:2003

    13.5.2016

     

     

     

    EN 60947-8:2003/A1:2006

    IEC 60947-8:2003/A1:2006

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 60947-8:2003/A2:2012

    IEC 60947-8:2003/A2:2011

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 60974-10:2014

    Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

    IEC 60974-10:2014

    13.5.2016

    EN 60974-10:2007

    Note 2.1

    13.3.2017

    Cenelec

    EN 61000-3-2:2014

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

    IEC 61000-3-2:2014

    13.5.2016

    EN 61000-3-2:2006

    + A1:2009

    + A2:2009

    Note 2.1

    30.6.2017

    Cenelec

    EN 61000-3-3:2013

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

    IEC 61000-3-3:2013

    13.5.2016

    EN 61000-3-3:2008

    Note 2.1

    18.6.2016

    Cenelec

    EN 61000-3-11:2000

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

    IEC 61000-3-11:2000

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61000-3-12:2011

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

    IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61000-6-1:2007

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

    IEC 61000-6-1:2005

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61000-6-2:2005

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

    IEC 61000-6-2:2005

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61000-6-2:2005/AC:2005

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61000-6-3:2007

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

    IEC 61000-6-3:2006

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61000-6-3:2007/A1:2011

    IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 61000-6-4:2007

    Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels

    IEC 61000-6-4:2006

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61000-6-4:2007/A1:2011

    IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 61008-1:2012

    Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

    IEC 61008-1:2010 (Modifié)

    13.5.2016

    EN 61008-1:2004

    + A11:2007

    + A12:2009

    + A13:2012

    Note 2.1

    18.6.2017

     

    EN 61008-1:2012/A1:2014

    IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

    13.5.2016

    Note 3

    4.8.2017

    Cenelec

    EN 61009-1:2012

    Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

    IEC 61009-1:2010 (Modifié)

    13.5.2016

    EN 61009-1:2004

    + A11:2008

    + A12:2009

    + A13:2009

    + A14:2012

    Note 2.1

    18.6.2017

    Cenelec

    EN 61131-2:2007

    Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

    IEC 61131-2:2007

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61204-3:2000

    Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

    IEC 61204-3:2000

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61326-1:2013

    Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

    IEC 61326-1:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61326-2-1:2013

    Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

    IEC 61326-2-1:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61326-2-2:2013

    Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

    IEC 61326-2-2:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61326-2-3:2013

    Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

    IEC 61326-2-3:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61326-2-4:2013

    Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9

    IEC 61326-2-4:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61326-2-5:2013

    Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1

    IEC 61326-2-5:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61439-1:2011

    Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

    IEC 61439-1:2011

    13.5.2016

     

     

    l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

    Cenelec

    EN 61439-2:2011

    Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

    IEC 61439-2:2011

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61439-3:2012

    Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

    IEC 61439-3:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61439-4:2013

    Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

    IEC 61439-4:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61439-5:2011

    Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

    IEC 61439-5:2010

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 61439-6:2012

    Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

    IEC 61439-6:2012

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61543:1995

    Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

    IEC 61543:1995

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61543:1995/A11:2003

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 61543:1995/A12:2005

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 61543:1995/A2:2006

    IEC 61543:1995/A2:2005

    13.5.2016

    Note 3

     

     

    EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61543:1995/AC:1997

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61547:2009

    Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM

    IEC 61547:2009 + IS1:2013

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61557-12:2008

    Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

    IEC 61557-12:2007

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 61800-3:2004

    Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques

    IEC 61800-3:2004

    13.5.2016

     

     

     

    EN 61800-3:2004/A1:2012

    IEC 61800-3:2004/A1:2011

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 61812-1:2011

    Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

    IEC 61812-1:2011

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62020:1998

    Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

    IEC 62020:1998

    13.5.2016

     

     

     

    EN 62020:1998/A1:2005

    IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

    13.5.2016

    Note 3

     

    Cenelec

    EN 62026-1:2007

    Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

    IEC 62026-1:2007

    13.5.2016

     

     

    l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

    Cenelec

    EN 62026-2:2013

    Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

    IEC 62026-2:2008 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62026-3:2009

    Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

    IEC 62026-3:2008

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 62026-7:2013

    Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

    IEC 62026-7:2010 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62040-2:2006

    Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

    IEC 62

    IEC 62040-2:2005

    13.5.2016

     

     

     

    EN 62040-2:2006/AC:2006

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62052-11:2003

    Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage

    IEC 62052-11:2003

    13.5.2016

     

     

    L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

    Cenelec

    EN 62052-21:2004

    Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge

    IEC 62052-21:2004

    13.5.2016

     

     

    L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62054.

    Cenelec

    EN 62053-11:2003

    Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)

    IEC 62053-11:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62053-21:2003

    Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)

    IEC 62053-21:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62053-22:2003

    Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

    IEC 62053-22:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62053-23:2003

    Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)

    IEC 62053-23:2003

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62054-11:2004

    Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

    IEC 62054-11:2004

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62054-21:2004

    Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

    IEC 62054-21:2004

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62135-2:2008

    Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

    IEC 62135-2:2007

    Ceci est la première publication

     

     

    Cenelec

    EN 62310-2:2007

    Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

    IEC 62310-2:2006 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62423:2012

    Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

    IEC 62423:2009 (Modifié)

    13.5.2016

    EN 62423:2009

    Note 2.1

    19.6.2017

    Cenelec

    EN 62586-1:2014

    Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation

    IEC 62586-1:2013

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62586-2:2014

    Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude

    IEC 62586-2:2013

    13.5.2016

     

     

    Cenelec

    EN 62606:2013

    Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

    IEC

    IEC 62606:2013 (Modifié)

    13.5.2016

     

     

    ETSI

    EN 300 386 V1.6.1

    Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

    13.5.2016

     

     

    ETSI

    EN 301 489-1 V1.9.2

    Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

    13.5.2016

     

     

    ETSI

    EN 301 489-34 V1.4.1

    Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

    13.5.2016

     

     

    Note 1:

    D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

    Note 2.1:

    La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

    Note 2.2:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

    Note 2.3:

    La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

    Note 3:

    Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

    AVERTISSEMENT:

    Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

    Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

    Les références des rectificatifs «…/AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

    La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

    La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

    Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

    http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm


    (1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

    CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

    CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

    ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

    (2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.


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