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Document 32013R0168R(06)
Rectificatif au règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles («Journal officiel de l’Union européenne» L 60 du 2 mars 2013)
Rectificatif au règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles («Journal officiel de l’Union européenne» L 60 du 2 mars 2013)
ST/7355/2021/INIT
JO L 398 du 11.11.2021, p. 60–60
(HR)
JO L 398 du 11.11.2021, p. 51–51
(ES)
JO L 398 du 11.11.2021, p. 69–69
(LV)
JO L 398 du 11.11.2021, p. 50–50
(SL)
JO L 398 du 11.11.2021, p. 54–54
(DE)
JO L 398 du 11.11.2021, p. 89–89
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/168/corrigendum/2021-11-11/oj
|
11.11.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 398/89 |
Rectificatif au règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 60 du 2 mars 2013 )
Page 94, à l’annexe I «Classification des véhicules», ligne relative à la sous-catégorie «L1e-A», «Critères supplémentaires de classement en sous-catégories», point 10:
au lieu de:
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«10. |
l’alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, et», |
lire:
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«10. |
l’alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue à une vitesse du véhicule ≤ 25 km/h, et». |