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Document C:2018:460:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 460, 21 décembre 2018


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 460

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
21 décembre 2018


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Conseil

2018/C 460/01

Recommandation du Conseil du 4 décembre 2018 visant à corriger l'écart important observé par rapport à la trajectoire d'ajustement en vue de la réalisation de l'objectif budgétaire à moyen terme en Roumanie

1

2018/C 460/02

Recommandation du Conseil du 4 décembre 2018 visant à corriger l’écart important observé par rapport à la trajectoire d’ajustement en vue de la réalisation de l’objectif budgétaire à moyen terme en Hongrie

4


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2018/C 460/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8963 — Eurocar/Bonaldi) ( 1 )

6

2018/C 460/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9131 — Blackstone/Telereal Trillium/Real Estate JV) ( 1 )

6

2018/C 460/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9160 — Centerbridge/Hospital Topco) ( 1 )

7

2018/C 460/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9032 — E.ON/Helen/Virta) ( 1 )

7

2018/C 460/07

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9189 — Cerberus Group/Staples UK Limited/Marke Creative Merchandise) ( 1 )

8


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2018/C 460/08

Décision du Conseil du 17 décembre 2018 portant nomination de trois membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle pour la Bulgarie, la Croatie et l’Italie

9

2018/C 460/09

Décision du Conseil du 17 décembre 2018 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

11

2018/C 460/10

Conclusions du Conseil sur le programme de travail 2019-2022 en faveur de la culture

12

 

Commission européenne

2018/C 460/11

Taux de change de l'euro

26

2018/C 460/12

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

27

2018/C 460/13

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

28

2018/C 460/14

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

29

2018/C 460/15

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

30

2018/C 460/16

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006] ( 1 )

31

2018/C 460/17

Communication de la Commission publiée conformément à l’article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l’affaire AT.40023 — Accès transfrontière à la télévision payante

32

2018/C 460/18

Communication de la Commission publiée conformément à l’article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l’affaire AT.40023 — Accès transfrontière à la télévision payante

35

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2018/C 460/19

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

38

2018/C 460/20

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

38

2018/C 460/21

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

39

2018/C 460/22

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

39


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2018/C 460/23

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9178 — Cargill/ADM/Grainbridge JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

40

2018/C 460/24

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9214 — MUFG HD/Akamai/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

42

2018/C 460/25

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9174 — Aunde/Brose/Entreprise commune) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

43


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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