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Document L:2010:020:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 20, 26 janvier 2010


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2010.020.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 20
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    53e année
    26 janvier 2010

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 70/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 modifiant pour la cent-dix-neuvième fois le règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

    1

     

     

    Règlement (UE) no 71/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    3

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2010/41/UE, Euratom

     

    *

    Décision du Conseil, prise d'un commun accord avec le président de la Commission élu, du 22 janvier 2010 adoptant la liste des autres personnalités qu'il propose de nommer membres de la Commission, abrogeant et remplaçant la décision 2009/903/UE

    5

     

     

    IV   Actes adoptés, avant le 1er décembre 2009, en application du traité CE, du traité UE et du traité Euratom

     

    *

    Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages

    7

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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