ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 10

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
15 janvier 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen
438e session plénière des 26 et 27 septembre 2007

2008/C 010/01

Résolution du Comité économique et social européen sur «Les catastrophes naturelles»

1

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

438e session plénière des 26 et 27 septembre 2007

2008/C 010/02

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur l'amélioration de l'exécution des décisions de justice au sein de l'Union européenne: la saisie des avoirs bancaires»COM(2006) 618 final

2

2008/C 010/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Simplification de l'environnement réglementaire du secteur des machines»

8

2008/C 010/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Un cadre réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile au XXIe siècle — Position de la Commission en ce qui concerne le rapport final du groupe de haut niveau CARS 21 — Contribution à la stratégie de l'UE pour la croissance et l'emploi»COM(2007) 22 final

15

2008/C 010/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (Version codifiée) COM(2007) 310 final — 2007/0107 (COD)

21

2008/C 010/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à roues» (Version codifiée) COM(2007) 319 final — 2007/0117 (COD)

21

2008/C 010/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les plaques et inscriptions réglementaires, ainsi que leurs emplacements et modes d'apposition en ce qui concerne les véhicules à moteur et leurs remorques»COM(2007) 344 final — 2007/0119 (COD)

22

2008/C 010/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission: plan d'action pour l'efficacité énergétique: réaliser le potentiel»COM(2006) 545 final

22

2008/C 010/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les redevances aéroportuaires»COM(2006) 820 final — 2007/0013 (COD)

35

2008/C 010/10

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen intitulée «Production d'électricité durable à partir des combustibles fossiles: vers des émissions des centrales électriques au charbon tendant vers zéro après 2020»COM(2006) 843 final

39

2008/C 010/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'accès au marché des services de transport par autocars et autobus (refonte)»COM(2007) 264 final — 2007/0097 (COD)

44

2008/C 010/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection de l'environnement par le droit pénal»COM(2007) 51 final — 2007/0022 (COD)

47

2008/C 010/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d'origine animale et abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90»COM(2007) 194 final — 2007/0064 (COD)

51

2008/C 010/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil concernant l'établissement d'un cadre communautaire pour la collecte, la gestion et l'utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche»COM(2007) 196 final — 2007/0070 (CNS)

53

2008/C 010/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/22/CE du Conseil concernant l'interdiction d'utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales»COM(2007) 292 final — 2007/0102 (COD)

57

2008/C 010/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires»COM(2007) 368 final — 2007/0128 (COD)

58

2008/C 010/17

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Intégration du commerce mondial et externalisation. Faire face aux nouveaux défis»

59

2008/C 010/18

Avis du Comité économique et social européen sur «Les droits du patient»

67

2008/C 010/19

Avis du Comité économique et social européen sur «Promouvoir une productivité durable du travail en Europe»

72

2008/C 010/20

Avis du Comité économique et social européen sur «L'harmonisation des indicateurs de handicap en tant qu'instrument de suivi des politiques européennes»

80

2008/C 010/21

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen intitulée «Vers une utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la recherche et du développement»COM(2006) 728 final

83

2008/C 010/22

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L'économie de l'UE: bilan de 2006. Renforcer la zone euro: principales priorités politiques»COM(2006) 714 final — SEC(2006) 1490

88

2008/C 010/23

Avis du Comité économique et social européen sur «Les conséquences économiques et sociales de l'évolution des marchés financiers»

96

2008/C 010/24

Avis du Comité économique et social européen sur les «Politiques économiques qui favorisent la stratégie industrielle européenne»

106

2008/C 010/25

Avis du Comité économique et social européen

113

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