(1)

Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, dont les sclérotes d’ergot et les alcaloïdes de l’ergot, dans les denrées alimentaires.

(2)

Conformément aux points 1.8.1.2, 1.8.2.1 et 1.8.2.3 du tableau figurant à l’annexe I du règlement (UE) 2023/915, des teneurs maximales plus basses seront applicables à partir du 1er juillet 2024 pour les sclérotes d’ergot dans les grains de seigle non transformés et pour les alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture de l’orge, du blé, de l’épeautre et de l’avoine (d’une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g de matière sèche), les produits de mouture du seigle et le seigle mis sur le marché pour le consommateur final.

(3)

La Commission a consulté les États membres et les parties intéressées afin de suivre les progrès vers ces teneurs maximales plus basses et de les apprécier à la lumière de l’évolution des pratiques agricoles ainsi que des facteurs climatiques et environnementaux.

(4)

Après avoir examiné en détail les informations fournies, la Commission a conclu que ces teneurs maximales plus basses ne peuvent pas encore être atteintes pour les sclérotes d’ergot dans les grains de seigle non transformés et pour les alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture du blé (d’une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g de matière sèche), les produits de mouture du seigle et le seigle mis sur le marché pour le consommateur final, en raison d’une augmentation de la prévalence des sclérotes d’ergot et des alcaloïdes de l’ergot dans les céréales en conséquence des conditions climatiques.

(5)

Il convient donc de reporter respectivement d’une année et de quatre années l’application des teneurs maximales plus basses pour les sclérotes d’ergot dans les grains de seigle non transformés et pour les alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture du blé (d’une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g de matière sèche), les produits de mouture du seigle et le seigle mis sur le marché pour le consommateur final.

(6)

Afin de permettre une transition en douceur et de ne pas perturber le commerce des denrées alimentaires issues de céréales récoltées avant les dates auxquelles s’appliquent les teneurs maximales plus basses, il convient que les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant ces dates et qui sont conformes aux teneurs maximales applicables au moment de leur mise sur le marché puissent rester sur le marché jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

(7)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) 2023/915 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

1)

L’article 10, paragraphe 1, est modifié comme suit:

2)

L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.