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Document 32021R1810

    Règlement (UE) 2021/1810 de la Commission du 14 octobre 2021 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyprodinil présents dans les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2021/7333

    JO L 366 du 15.10.2021, p. 2–16 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/1810/oj

    15.10.2021   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 366/2


    RÈGLEMENT (UE) 2021/1810 DE LA COMMISSION

    du 14 octobre 2021

    modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyprodinil présents dans les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyprodinil ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

    (2)

    Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active cyprodinil sur les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

    (3)

    Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission.

    (4)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (2). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

    (5)

    L’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible n’a été démontré en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance. En outre, l’Autorité a conclu que l’établissement d’une dose aiguë de référence n’était pas nécessaire, au vu du faible profil de toxicité aiguë de la substance active.

    (6)

    Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

    (7)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (8)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 14 octobre 2021.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

    «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyprodinil in blueberries, cranberries, currants and gooseberries», EFSA Journal 2021, 19(3):6499.


    ANNEXE

    À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au cyprodinil est remplacée par le texte suivant:

    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

    Cyprodinil (R) (L)

    (1)

    (2)

    (3)

    0100000

    FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

     

    0110000

    Agrumes

    0,02  (*1)

    0110010

    Pamplemousses

     

    0110020

    Oranges

     

    0110030

    Citrons

     

    0110040

    Limettes

     

    0110050

    Mandarines

     

    0110990

    Autres

     

    0120000

    Fruits à coque

     

    0120010

    Amandes

    0,02  (*1)(+)

    0120020

    Noix du Brésil

    0,04

    0120030

    Noix de cajou

    0,04

    0120040

    Châtaignes

    0,04

    0120050

    Noix de coco

    0,04

    0120060

    Noisettes

    0,04

    0120070

    Noix de Queensland

    0,04

    0120080

    Noix de pécan

    0,04

    0120090

    Pignons de pin, sans coquille

    0,04

    0120100

    Pistaches

    0,02  (*1)

    0120110

    Noix communes

    0,04

    0120990

    Autres

    0,04

    0130000

    Fruits à pépins

    2

    0130010

    Pommes

     

    0130020

    Poires

     

    0130030

    Coings

     

    0130040

    Nèfles

     

    0130050

    Bibasses/Nèfles du Japon

     

    0130990

    Autres

     

    0140000

    Fruits à noyau

    2

    0140010

    Abricots

     

    0140020

    Cerises (douces)

     

    0140030

    Pêches

     

    0140040

    Prunes

     

    0140990

    Autres

     

    0150000

    Baies et petits fruits

     

    0151000

    a)

    Raisins

    3

    0151010

    Raisins de table

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

    0152000

    b)

    Fraises

    5

    0153000

    c)

    Fruits de ronces

     

    0153010

    Mûres

    3

    0153020

    Mûres des haies

    0,02  (*1)

    0153030

    Framboises (rouges ou jaunes)

    3

    0153990

    Autres

    0,02  (*1)

    0154000

    d)

    Autres petits fruits et baies

     

    0154010

    Myrtilles

    8

    0154020

    Airelles canneberges

    8

    0154030

    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

    8

    0154040

    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

    8

    0154050

    Cynorrhodons

    3

    0154060

    Mûres (blanches ou noires)

    3

    0154070

    Azeroles/Nèfles méditerranéennes

    3

    0154080

    Baies de sureau noir

    3

    0154990

    Autres

    3

    0160000

    Fruits divers à

     

    0161000

    a)

    peau comestible

     

    0161010

    Dattes

    0,02  (*1)

    0161020

    Figues

    0,02  (*1)

    0161030

    Olives de table

    0,02  (*1)

    0161040

    Kumquats

    0,02  (*1)

    0161050

    Caramboles

    0,02  (*1)

    0161060

    Kakis/Plaquemines du Japon

    2

    0161070

    Jamelongues/Prunes de Java

    0,02  (*1)

    0161990

    Autres

    0,02  (*1)

    0162000

    b)

    peau non comestible et de petite taille

    0,02  (*1)

    0162010

    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

     

    0162020

    Litchis

     

    0162030

    Fruits de la passion/Maracudjas

     

    0162040

    Figues de Barbarie/Figues de cactus

     

    0162050

    Caïmites/Pommes de lait

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

     

    0162990

    Autres

     

    0163000

    c)

    peau non comestible et de grande taille

     

    0163010

    Avocats

    1

    0163020

    Bananes

    0,02  (*1)

    0163030

    Mangues

    0,02  (*1)

    0163040

    Papayes

    0,02  (*1)

    0163050

    Grenades

    5

    0163060

    Chérimoles

    0,02  (*1)

    0163070

    Goyaves

    1,5

    0163080

    Ananas

    0,02  (*1)

    0163090

    Fruits de l’arbre à pain

    0,02  (*1)

    0163100

    Durions

    0,02  (*1)

    0163110

    Corossols/Anones hérissées

    0,02  (*1)

    0163990

    Autres

    0,02  (*1)

    0200000

    LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

    0210000

    Légumes-racines et légumes-tubercules

     

    0211000

    a)

    Pommes de terre

    0,02  (*1)

    0212000

    b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

    0,02  (*1)

    0212010

    Racines de manioc

     

    0212020

    Patates douces

     

    0212030

    Ignames

     

    0212040

    Marantes arundinacées

     

    0212990

    Autres

     

    0213000

    c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

     

    0213010

    Betteraves

    1,5

    0213020

    Carottes

    1,5

    0213030

    Céleris-raves/céleris-navets

    0,3

    0213040

    Raiforts

    1,5

    0213050

    Topinambours

    0,02  (*1)

    0213060

    Panais

    1,5

    0213070

    Persil à grosse racine/Persil tubéreux

    1,5

    0213080

    Radis

    0,3

    0213090

    Salsifis

    1,5

    0213100

    Rutabagas

    0,02  (*1)

    0213110

    Navets

    0,02  (*1)

    0213990

    Autres

    0,02  (*1)

    0220000

    Légumes-bulbes

     

    0220010

    Aulx

    0,07

    0220020

    Oignons

    0,3

    0220030

    Échalotes

    0,07

    0220040

    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

    0,8

    0220990

    Autres

    0,02  (*1)

    0230000

    Légumes-fruits

     

    0231000

    a)

    Solanacées

     

    0231010

    Tomates

    1,5

    0231020

    Poivrons doux/Piments doux

    1,5

    0231030

    Aubergines

    1,5

    0231040

    Gombos/Camboux

    0,02  (*1)

    0231990

    Autres

    0,02  (*1)

    0232000

    b)

    Cucurbitacées à peau comestible

    0,5

    0232010

    Concombres

     

    0232020

    Cornichons

     

    0232030

    Courgettes

     

    0232990

    Autres

     

    0233000

    c)

    Cucurbitacées à peau non comestible

    0,6

    0233010

    Melons

     

    0233020

    Potirons

     

    0233030

    Pastèques

     

    0233990

    Autres

     

    0234000

    d)

    Maïs doux

    0,02  (*1)

    0239000

    e)

    Autres légumes-fruits

    0,02  (*1)

    0240000

    Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

     

    0241000

    a)

    Choux (développement de l’inflorescence)

    2

    0241010

    Brocolis

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0241990

    Autres

     

    0242000

    b)

    Choux pommés

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

    0,02  (*1)

    0242020

    Choux pommés

    0,7

    0242990

    Autres

    0,02  (*1)

    0243000

    c)

    Choux feuilles

    0,02  (*1)

    0243010

    Choux de Chine/Petsaï

     

    0243020

    Choux verts

     

    0243990

    Autres

     

    0244000

    d)

    Choux-raves

    0,02  (*1)

    0250000

    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

     

    0251000

    a)

    Laitues et salades

    15

    0251010

    Mâches/Salades de blé

     

    0251020

    Laitues

     

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

     

    0251040

    Cressons et autres pousses

     

    0251050

    Cressons de terre

     

    0251060

    Roquette/Rucola

     

    0251070

    Moutarde brune

     

    0251080

    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

     

    0251990

    Autres

     

    0252000

    b)

    Épinards et feuilles similaires

    15

    0252010

    Épinards

     

    0252020

    Pourpiers

     

    0252030

    Cardes/Feuilles de bettes

     

    0252990

    Autres

     

    0253000

    c)

    Feuilles de vigne et espèces similaires

    0,02  (*1)

    0254000

    d)

    Cressons d’eau

    0,02  (*1)

    0255000

    e)

    Endives/Chicons

    0,06

    0256000

    f)

    Fines herbes et fleurs comestibles

    40

    0256010

    Cerfeuils

     

    0256020

    Ciboulettes

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

    0256040

    Persils

     

    0256050

    Sauge

     

    0256060

    Romarin

     

    0256070

    Thym

     

    0256080

    Basilics et fleurs comestibles

     

    0256090

    (Feuilles de) Laurier

     

    0256100

    Estragon

     

    0256990

    Autres

     

    0260000

    Légumineuses potagères

     

    0260010

    Haricots (non écossés)

    2

    0260020

    Haricots (écossés)

    0,08

    0260030

    Pois (non écossés)

    2

    0260040

    Pois (écossés)

    0,08

    0260050

    Lentilles

    0,2

    0260990

    Autres

    0,02  (*1)

    0270000

    Légumes-tiges

     

    0270010

    Asperges

    0,02  (*1)

    0270020

    Cardons

    0,02  (*1)

    0270030

    Céleris

    30

    0270040

    Fenouils

    4

    0270050

    Artichauts

    4

    0270060

    Poireaux

    0,02  (*1)

    0270070

    Rhubarbes

    2

    0270080

    Pousses de bambou

    0,02  (*1)

    0270090

    Cœurs de palmier

    0,02  (*1)

    0270990

    Autres

    0,02  (*1)

    0280000

    Champignons, mousses et lichens

    0,02  (*1)

    0280010

    Champignons de couche

     

    0280020

    Champignons sauvages

     

    0280990

    Mousses et lichens

     

    0290000

    Algues et organismes procaryotes

    0,02  (*1)

    0300000

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

     

    0300010

    Haricots

    0,2

    0300020

    Lentilles

    0,02  (*1)

    0300030

    Pois

    0,1

    0300040

    Lupins/Fèves de lupins

    0,1

    0300990

    Autres

    0,02  (*1)

    0400000

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

    0401000

    Graines oléagineuses

     

    0401010

    Graines de lin

    0,02  (*1)

    0401020

    Arachides/Cacahuètes

    0,02  (*1)

    0401030

    Graines de pavot

    0,02  (*1)

    0401040

    Graines de sésame

    0,02  (*1)

    0401050

    Graines de tournesol

    0,02  (*1)

    0401060

    Graines de colza (grosse navette)

    0,02

    0401070

    Fèves de soja

    0,02  (*1)

    0401080

    Graines de moutarde

    0,02  (*1)

    0401090

    Graines de coton

    0,02  (*1)

    0401100

    Pépins de courges

    0,02  (*1)

    0401110

    Graines de carthame

    0,02  (*1)

    0401120

    Graines de bourrache

    0,02  (*1)

    0401130

    Graines de cameline

    0,02  (*1)

    0401140

    Chènevis (graines de chanvre)

    0,02  (*1)

    0401150

    Graines de ricin

    0,02  (*1)

    0401990

    Autres

    0,02  (*1)

    0402000

    Fruits oléagineux

    0,02  (*1)

    0402010

    Olives à huile

     

    0402020

    Amandes du palmiste

     

    0402030

    Fruits du palmiste

     

    0402040

    Kapoks

     

    0402990

    Autres

     

    0500000

    CÉRÉALES

     

    0500010

    Orge

    4

    0500020

    Sarrasin et autres pseudo-céréales

    0,02  (*1)

    0500030

    Maïs

    0,02  (*1)

    0500040

    Millet commun/Panic

    0,02  (*1)

    0500050

    Avoine

    4

    0500060

    Riz

    0,02  (*1)

    0500070

    Seigle

    0,5

    0500080

    Sorgho

    0,02  (*1)

    0500090

    Froment (blé)

    0,5

    0500990

    Autres

    0,02  (*1)

    0600000

    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

     

    0610000

    Thés

    0,1  (*1)

    0620000

    Grains de café

    0,1  (*1)

    0630000

    Infusions (base:)

     

    0631000

    a)

    Fleurs

    0,1  (*1)

    0631010

    Camomille

     

    0631020

    Hibiscus/Oseille de Guinée

     

    0631030

    Rose

     

    0631040

    Jasmin

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

    0631990

    Autres

     

    0632000

    b)

    Feuilles et autres parties aériennes

    0,1  (*1)

    0632010

    Fraises

     

    0632020

    Rooibos

     

    0632030

    Maté

     

    0632990

    Autres

     

    0633000

    c)

    Racines

    1,5 (+)

    0633010

    Valériane

    (+)

    0633020

    Ginseng

    (+)

    0633990

    Autres

    (+)

    0639000

    d)

    Toute autre partie de la plante

    0,1  (*1)

    0640000

    Fèves de cacao

    0,1  (*1)

    0650000

    Caroubes/Pains de Saint-Jean

    0,1  (*1)

    0700000

    HOUBLON

    0,1  (*1)

    0800000

    ÉPICES

     

    0810000

    Épices en graines

    0,1  (*1)

    0810010

    Anis/Graines d’anis

     

    0810020

    Carvi noir/Cumin noir

     

    0810030

    Céleri

     

    0810040

    Coriandre

     

    0810050

    Cumin

     

    0810060

    Aneth

     

    0810070

    Fenouil

     

    0810080

    Fenugrec

     

    0810090

    Noix muscade

     

    0810990

    Autres

     

    0820000

    Fruits

    0,1  (*1)

    0820010

    Piment de la Jamaïque/Myrte piment

     

    0820020

    Poivre du Sichuan

     

    0820030

    Carvi

     

    0820040

    Cardamome

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

    0820060

    Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

     

    0820070

    Vanille

     

    0820080

    Tamarin

     

    0820990

    Autres

     

    0830000

    Écorces

    0,1  (*1)

    0830010

    Cannelle

     

    0830990

    Autres

     

    0840000

    Racines ou rhizomes

     

    0840010

    Réglisse

    1,5 (+)

    0840020

    Gingembre

     

    0840030

    Curcuma/Safran des Indes

    1,5 (+)

    0840040

    Raifort

     

    0840990

    Autres

    1,5 (+)

    0850000

    Boutons

    0,1  (*1)

    0850010

    Clous de girofle

     

    0850020

    Câpres

     

    0850990

    Autres

     

    0860000

    Pistils de fleurs

    0,1  (*1)

    0860010

    Safran

     

    0860990

    Autres

     

    0870000

    Arilles

    0,1  (*1)

    0870010

    Macis

     

    0870990

    Autres

     

    0900000

    PLANTES SUCRIÈRES

    0,02  (*1)

    0900010

    Betteraves sucrières

     

    0900020

    Cannes à sucre

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

    0900990

    Autres

     

    1000000

    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

     

    1010000

    Tissus (base:)

    (+)

    1011000

    a)

    Porcins

    0,02  (*1)(+)

    1011010

    Muscles

    (+)

    1011020

    Tissus adipeux

    (+)

    1011030

    Foie

    (+)

    1011040

    Reins

    (+)

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    (+)

    1011990

    Autres

    (+)

    1012000

    b)

    Bovins

     

    1012010

    Muscles

    0,02  (*1)(+)

    1012020

    Tissus adipeux

    0,02  (*1)(+)

    1012030

    Foie

    0,05 (+)

    1012040

    Reins

    0,05 (+)

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,02  (*1)(+)

    1012990

    Autres

    0,02  (*1)(+)

    1013000

    c)

    Ovins

     

    1013010

    Muscles

    0,02  (*1)(+)

    1013020

    Tissus adipeux

    0,02  (*1)(+)

    1013030

    Foie

    0,05 (+)

    1013040

    Reins

    0,05 (+)

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,02  (*1)(+)

    1013990

    Autres

    0,02  (*1)(+)

    1014000

    d)

    Caprins

     

    1014010

    Muscles

    0,02  (*1)(+)

    1014020

    Tissus adipeux

    0,02  (*1)(+)

    1014030

    Foie

    0,05 (+)

    1014040

    Reins

    0,05 (+)

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,02  (*1)(+)

    1014990

    Autres

    0,02  (*1)(+)

    1015000

    e)

    Équidés

     

    1015010

    Muscles

    0,02  (*1)(+)

    1015020

    Tissus adipeux

    0,02  (*1)(+)

    1015030

    Foie

    0,05 (+)

    1015040

    Reins

    0,05 (+)

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,02  (*1)(+)

    1015990

    Autres

    0,02  (*1)(+)

    1016000

    f)

    Volailles

    0,02  (*1)(+)

    1016010

    Muscles

    (+)

    1016020

    Tissus adipeux

    (+)

    1016030

    Foie

    (+)

    1016040

    Reins

     

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    (+)

    1016990

    Autres

    (+)

    1017000

    g)

    Autres animaux terrestres d’élevage

     

    1017010

    Muscles

    0,02  (*1)(+)

    1017020

    Tissus adipeux

    0,02  (*1)(+)

    1017030

    Foie

    0,05 (+)

    1017040

    Reins

    0,05 (+)

    1017050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,02  (*1)(+)

    1017990

    Autres

    0,02  (*1)(+)

    1020000

    Lait

    0,02  (*1)(+)

    1020010

    Bovins

    (+)

    1020020

    Ovins

    (+)

    1020030

    Caprins

    (+)

    1020040

    Chevaux

     

    1020990

    Autres

     

    1030000

    Œufs d’oiseaux

    0,02  (*1)(+)

    1030010

    Poule

    (+)

    1030020

    Cane

    (+)

    1030030

    Oie

    (+)

    1030040

    Caille

    (+)

    1030990

    Autres

    (+)

    1040000

    Miels et autres produits de l’apiculture

    0,05  (*1)

    1050000

    Amphibiens et reptiles

    0,02  (*1)

    1060000

    Invertébrés terrestres

    0,02  (*1)

    1070000

    Vertébrés terrestres sauvages

    0,02  (*1)

    1100000

    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

     

    1200000

    PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

     

    1300000

    PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

     

    Cyprodinil (R) (L)

    (R)

    = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyprodinil — code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]; Cyprodinil — code 1020000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]

    (L)

    Liposoluble

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

    0120010 Amandes

    0633000 c) Racines

    0633010 Valériane

    0633020 Ginseng

    0633990 Autres (2)

    0840010 Réglisse

    0840030 Curcuma/safran des Indes

    0840990 Autres (2)

    1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

    1010000 Produits (base:)

    1011000 a) Porcins

    1011010 Muscles

    1011020 Graisse

    1011030 Foie

    1011040 Reins

    1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1011990 Autres (2)

    1012000 b) Bovins

    1012010 Muscles

    1012020 Graisse

    1012030 Foie

    1012040 Reins

    1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1012990 Autres (2)

    1013000 c) Ovins

    1013010 Muscles

    1013020 Graisse

    1013030 Foie

    1013040 Reins

    1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1013990 Autres (2)

    1014000 d) Caprins

    1014010 Muscles

    1014020 Graisse

    1014030 Foie

    1014040 Reins

    1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1014990 Autres (2)

    1015000 e) Équidés

    1015010 Muscles

    1015020 Graisse

    1015030 Foie

    1015040 Reins

    1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1015990 Autres (2)

    1016000 f) Volailles

    1016010 Muscles

    1016020 Graisse

    1016030 Foie

    1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1016990 Autres (2)

    1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

    1017010 Muscles

    1017020 Graisse

    1017030 Foie

    1017040 Reins

    1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1017990 Autres (2)

    1020000 Lait

    1020010 Bovins

    1020020 Ovins

    1020030 Caprins

    1030000 Œufs d’oiseaux

    1030010 Poule

    1030020 Cane

    1030030 Oie

    1030040 Caille

    1030990 Autres (2


    (*1)  (*) Indique le seuil de détection.

    (1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.


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